L Autorité De La Coutume

Soisson ‘’ retranscrit au chapitre 27 du tome 2 et daté de 486, soit environ quatre année après l’avènement de Clovis, premier roi des francs. A la mort de son père Childéric Ier, Clovis est élevé sur le pavois par ses soldats, comme le veut la coutume franque. Il hérite d’un royaume situé entre la mer du Nord, l’Escaut à l’est, les diocèses de Thérouane et de Boulogne à l’ouest et le diocèse de Cambrai au sud. Ce modeste héritage, Clovis ne tarde pas à l’étendre en but de réunifier l’empire. En

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

C'est l'essor d'un Droit national français. L'unification du droit va partir de la raison car il est raisonnable à ce moment d'évolution du monde de faire enfin une unification du droit. Elle a des débuts difficiles, la volonté royale se heurte aux coutumes. L'unification rationnelle du droit est une volonté de la part de l'autorité royale mais aussi de la part des juristes de réaliser une unification juridique cohérente. Toutefois, la volonté royale a dû composer avec des droits existants pour que

s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut de la hiérarchie et par conséquent n’est subordonné à personne. Toutes les terres du royaume sont censées être soumises à son autorité. Toutefois, la féodalité est un barrage à cette souveraineté. En effet, la féodalité est l’ensemble des relations féodo-vassaliques qui s’appuient sur un système d’obligations réciproques entre deux hommes, en principe égaux : le seigneur (senior

des seigneurs. Chapitre 1 : l’ordre seigneurial et la vassalité Les chefs politiques qui s’étaient affirmés au sein des principautés au moment du déclin Carolingien éprouvent au cours du Xème siècle un certain déclin. Pour confirmer leur autorité sur les territoires qu’ils compromettent, ces principautés sont alors morcelées en toutes petites principautés. Dans certaines principautés les gouvernements conservent leur puissance éminente ce qui limite l’influence des petits seigneurs. C’est

seulement des faveurs, mais formulent des injonctions. Le règne de 1108 à 1137 de Louis VI est habituellement considéré comme le règne de l’éveil de la royauté française. Il étend la portée de ses actes et se préoccupe de l’abolition des mauvaises coutumes féodales. La royauté commence alors à exercer un rôle national. Cependant, ce n’est que sous le règne de son fils et successeur, Louis VII, qu’apparaissent des actes législatifs de portée générale, c'est-à-dire qui s’applique à l’ensemble du royaume

permet de relativiser la pérennité (la durée) des règles de droit en comprenant par avance que ces règles vont avec le temps évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire

Nous verrons que cette installation d’un droit incertain est due à la royauté, tout d’abord dans un premier temps, nous étudierons un Roi, gouverneur sans droit certain à travers la loi du « Roi » ( A ) et dans un second temps, nous étudierons La Coutume, une source inavouable du droit ( B ) A- Un Roi, gouverneur sans droit certain à travers la loi du « Roi » À travers cet extrait de texte écrit par Pomponius, nous nous apercevons dès les premières phrases que l’auteur nous évoque la royauté

des assemblées (= comices) sont créées, composées soit de plébéiens uniquement, soit d’un échantillon du peuple entier, qui votent la loi et désignent les magistrats. Le Sénat, lui, est un organe qui débat sur des questions politiques et qui a une autorité morale considérable (= l’auctoritas). Cette organisation en 3 organes fonctionne bien pour une ville, mais pas pour le territoire grandissant de Rome. Peu à peu vont émerger des politiciens qui essayent de s’approprier le pouvoir et qui sont

d’excommunication suffit à convaincre des guerriers de les respecter. Ces institutions manquent donc parfois d’efficacité mais elles vont séduire les princes territoriaux qui vont se les réapproprier pour tenter de reconstituer leur pouvoir, leur autorité publique mais la société voit en l’Eglise le seul facteur d’autorité qui n’est pas émietté et qui donc la domine. Ces mouvements pacificateurs vont permettre de rétablir la sécurité dans les seigneuries et petit à petit cela a entrainé la reprise