L Autorité De La Coutume

population qui s'y installent. Ces pop sont arrivé en gaule avec leurs propres traditions, qui vont se mélanger avec quelque souvenir de droits romains ce qui va donner naissance à un droit original amis qui prendra essentiellement la forme de coutume et ses coutumes sont très nombreuses, le droit n'est pas unifié. Titre 1 : La période antique et l'apparition du droit. Les premiers documents "juridiques" ont été retrouvé dans la Mésopotamie, qui correspond à l'Irak et la Syrie actuelle, qui l'écriture

caractéristiques Droit coutumier La coutume a trois caractères principaux : -orale - provient de la répétition du temps - ressentie comme contraignante, obligatoire Ces coutumes naissent du lien social. La coutume se distingue de la loi par son origine : c’est le temps qui la dicte et pas une autorité. Elle est nait de rites d’usage fait par les premières familles de Rome qu’on appelait les gentes. Tous ces usages ont formé le mos majorum, la coutume des ancêtres. La société romaine était

joué un rôle fondamental dans la formation de notre droit. Cette période a fonctionné comme un incubateur, lequel a produit une identité juridique originale. -Xème -> XVème : la France affirme un droit propre composé à partir d’une multitude de coutumes. -XVIème -> XVIIIème : la France va, sous l’autorité d’un roi absolu, créer un ordre juridique spécifique. -1789 -> 1814 s’ouvre une période intermédiaire : transition entre l’ancien et le nouveau droit. Durant cette période sont posées les

s’effondre, c’est un choc pour le reste du monde, mais cela ne va pas être la fin du monde puisque de nouvelles organisations vont être créés (des petites monarchies germaniques : Wisigoths, Burgondes,… et Francs). Clovis va réussir à imposer son autorité sur la quasi-totalité du territoire français actuel. Aux Mérovingiens vont succéder le Carolingiens. Les Carolingiens vont mieux réussir que les mérovingiens car ils vont avoir la bonne idée de mélanger les traditions germaniques et les traditions

Capet et de la révolution. La première période X-XVème siècle. C'est durant cette première période qu'un état moderne nait. Jusqu'au début du XII ème siècle l'autorité publique est en faillite. La désagrégation de l'état carolingien profite à des autorité locales, que l'on appel les seigneurs, lesquels exercent sur le territoire, des prérogatives de puissance publique. Sur le territoire qu'il contrôle, ses seigneurs se sont en quelques sortes substitués à l'état. À partir du XII ème siècle la royauté

Introduction délimitation analytique 1) la notion d’institutionInstitution ( ce qui est établi par l’homme par opposition au naturel. Les institutions forment les structures fondamentales d’organisation de la société et sont établis par la loi ou la coutume d’un groupe humain donné) va de pair avec réglementation et pérennité, cependant les institutions évoluent et s’adaptent en fonction de la société. Il existe deux catégories d’institutions : publiques(régissent l’organisation de l'État =droit constitutionnel

valide ≠ norme juste. Critique : - n’explique pas le contenu de la norme - se limite aux normes formelles - justifie le totalitarisme et l’arbitraire La création du droit Les sources formelles Droit créé par les autorités : la Loi (sens large) Droit créé par la pratique sociale : la Coutume Droit créé par les juges : la Jurisprudence Droit créé par les savants : la Doctrine La création du droit La loi  Notion et domaine : Loi et Règlement  Élaboration : Initiative (projet / proposition), Discussion

théoriciens s’en emparent et fournissent un effort de légitimation. La pratique oblige l’effort doctrinal de légitimation. Ces théorisations permettent d’affirmer que le roi dispose seul de l’ensemble des droits régaliens qu’il a récupérer aux diverses autorités, pouvoirs concurrents qui lui avait usurpé jusque là. Sa donne une liste interminable de droit. On demande au roi de faire la loi seul, d’exercer ce qu’on appellerai aujourd’hui le pouvoir exécutif, mais qu’on appellerai avant le pouvoir de règlement

alors un syllogisme . Section 1 : La jurisprudence Il est devenu un des mots-clés du D fr et euro . Il vient du D romain : les prudents étaient ceux qui maitrisaient la science juridique : Rassemblement des décisions de justice avec autorité suffisante pour réutilisation à l’avenir . 1- La formation de la jurisprudence Décisions rendues par juges du fond ( 1ère instance , CA )et juges suprêmes (CASS , CJUE , CEDH , CC) . Jurisprudence : plusieurs décisions , parfois même une

pensée n’est pas comparable à celle du positivisme moderne : Contrairement à nos habitudes ces références à la loi ne visent pas en premier lieu les lois positives mais plutôt la loi des pairs (=loi commune à tout les grecs) qui désignaient les coutumes, écrites ou non. Aristote vise toutes les lois dont on ne saurait préciser les origines avant les lois du juriste. Les lois sont un produit de l’Histoire. Références constantes au droit naturel. Cette approche l’empêche de penser la loi comme nous