L Edit De Caracalla

créer librement toute sorte d'action nouvelle, autrement dit, il n'est plus lié dans son activité juridictionnel au seul cas prévu par la loi. Le prêteur à la possibilité de faire des déclarations publiques officielles que l'on appelle des édits. Cet édit du prêteur publié chaque année à l'entrée en charge du nouveau titulaire est une sorte de programme en charge des nouvelles activités, indiquant les moyens judiciaires mis à la disposition du plaideur que l'on appelle des formules. Ce droit prétorien

Henri de Navarre, un homme protestant. IIles Bourbons (1589-1792) Henri IV(1589,1610). Un souverain admet pour la première fois, qu une partie de son peuple puisse ne pas adhérer a la religion qui est celle du souverain. Un Edit de pacification sera signé à Nantes, EDIT de Nantes (1598). Le catholicisme reste une religion d Etat, mais le réformés dispose d une liberté de culte, civil et politique. Il va soumettre l aristocratie à sa cause. Louis XIII (1610-1643), fait appel a Richelieu va mater

Pour des raisons pratiques, l’habitude a été prise de renouveler les dispositions du magistrat précédent. Il ne fait que reprendre les règles établies et en rajouter quelques unes de temps en temps. Cela va entraîner une stabilisation de l’édit. Cet édit est en quelque sorte codifié et se fige peu à peu. Les différents prêteurs vont se contenter de reprendre les dispositions anciennes sans en rajouter. Hadrien va donc demander au début du IIème siècle, au juriste Julien de faire une édition définitive

citoyen s’est développé à Rome, dit état mixte politiquement (n’est pas une démocratie), laquelle étendra ce concept. Dans les cités grecques, la citoyenneté n’est réservée qu’à certains, tandis que Rome l’étend complètement en 212 ap JC, par l’édit Caracalla, à tous les sujets qui vivent à l’intérieur des frontières de l’empire. La citoyenneté est un phénomène qui s’est généralisé par le « travail indéfini de l’égalité ». La citoyenneté travaille pour donner les mêmes droits à chacun. Aujourd’hui, la

réponse vaudra pour le cas particulier ou de façon générale. Ce mode est préjudiciel : on a une forme de dialogue. Dès la République on utilise le terme de loi pour désigner l’ensemble des règles. L’édit de Caracalla de 212 étend la citoyenneté romaine à l’ensemble de l’empire. Cet édit est typiquement un mode volontaire. Surtout les juristes des 1ers 2èmes et 3èmes siècles après JC vont développer une doctrine de cette capacité à faire du roi un législateur. • Princeps legibus solutus (est)

plusieurs d’entre eux étaient d’origine sociale modeste, et le 1er empereur Trajan était Espagnol fin du 1er siècle après JC). Ce phénomène romain trouve son apogée juridique, dans l’un des textes impériaux (constitution de 212 après JC) qui vient de CARACALLA, il accorde la citoyenneté Romaine à tous les habitants « libres » (femme et hommes) Raison fiscal. Symbiose d’ethnie différente dans un même empire et une même culture. Chapitre 2 : les institutions romaines en Gaulle Section 1 : Le pouvoir

Ce catalogue porte de nom d’édit du préteur , cette édit du préteur publié chaque années est une sorte de programme d’activité indiquant les moyens judicaire mise a la disposition des plaideurs en particulier les formules d’actions. Autrement dit le droit prétoriens est en création permanant. Ce droit prétorien assure sans cesses le renouvellement du droit civile, naturellement chaque préteurs a son entrée en charge ne renouvelle pas cette édit, en fait il se contente de le mettre a jour. C’est pourquoi

s’occupe que des procès entre citoyens romains) et un pérégrin (il s’occupe que des procès avec des étrangers). Le préteur a une fonction triple : - A son entrée en fonction, il promulgue un édit dans lequel des actions en justice qu’il met à disposition des plaideurs. - Il organise les procès en fonction de son édit mais il ne juge pas lui-même. Il autorise le procès et désigne un juge à qui il va indiquer la règle à appliquer. - Il dispose lui aussi d’un imperium qui lui permet de donner des ordres

étrangers, ceux qui ne possédait pas la citoyenneté. Deux préteurs qui vont se spécialisé, qui vont joué un rôle considérable dans ce que l'on appelle le jus, Les préteurs ayant un imperium peuvent peuvent publier ce que l'on appelle des édits. Un édit est une normes, règle posé par une autorité supérieur ,au fil de leur spécialisation dans les questions juridiques, les préteurs vont prendre des édits dans se domaine. Et quand nous sommes dans la 1ere guerre puniques, au début de la très grande expansion

change la nature du régime, domina. Progressivement, le régime devient donc de plus en plus monarchique. - Dynastie des Sévères (193 à 235), l’absolutisme l’emporte et définitivement. C’est au cours de cette dynastie que Caracalla en 212 a promulgué un édit (Edit de Caracalla) qui a eut un retentissement important. Il a octroyé la citoyenneté romaine à tous les habitants de l’Empire quels qui soient. Il a offert aux habitants de l’Empire soit de conserver leur ancien statut soit de devenir citoyens