L Elaboration De La Loi Depuis 2008

Elisa SPRUMONT BTS CI 2008 - 2010 Lycée des Droits de l’Homme | Petit- Bourg | IPSOS DOM | Rapport de Stage - Juin 2009 | Nobody’s … … Unpredictable Remerciements Mes plus sincères remerciements vont bien évidemment à l’ensemble de l’équipe d’ IPSOS DOM

INTRODUCTION La fonction Ressources Humaines a connu d’importantes mutations depuis l’apparition des premiers services du personnel, passant d’un rôle purement administratif à un rôle qualifié aujourd’hui de stratégique. Son champ d’intervention s’est élargi et la fonction s’est professionnalisée. Au moment où l’entreprise souhaite acquérir de plus en plus d’informations détaillées sur sa population pour maîtriser son développement et où elle commence à ressentir la nécessité de gérer stratégiquement

lettre demandant la procédure de rescrit 11. La validation des accords de branche 12. La pénalité P.52 P.56 P.58 p.5 p.6 p.8 p.12 p.16 p.18 p.20 p.22 P.24-47 p.48 p.50 Annexes : • Trame d’accord d’entreprise/ de plan d’action • Article 87 de la loi de financement de la sécurité sociale et décrets d’application • Article L.2241-4 du Code du travail • Circulaire DGEFP-DGT-DSS n°2009-31 du 9 juillet 2009 relative aux accords et aux plans d’action en faveur de l’emploi des salariés âgés • Accord national

recommandant l'application des normes internationales au début des années 2000 et on dénombrait alors 88 pays membres de cet organisme. En 2001, l’IASB reprit les activités de normalisation de l’ancien IASC, transformé alors en une fondation, l’IASCF. Depuis lors, la production de normes a été intensive et l’IASB est devenu le normalisateur de référence, au niveau international. Mais son fonctionnement a été remis en cause lors de la dernière crise financière car les chefs d’Etats se sont alarmés de

services. 2003 : Carrefour cède l'activité d'optique en France et en Espagne à ALAIN Affelou et à Apax Partners. 2004 : Lancement de la société foncière européenne "Carrefour Propety". 2006 : Carrefour ouvre son 218ème hypermarché à Montélimar. 2008 : Lancement de la campagne Carrefour "vous être utile chaque jour". Source : www.carrefour.com Un distributeur international Le groupe est présent sur 3 grands marchés : Europe, Asie, Amérique Latine à travers différentes enseignes. [pic]

d’emplois sur la période de 2007 à fin 20 des douze (12) banques du système bancaire béninois. Tableau n°4 : Parts de marché financières en terme de ressources et en terme d’emploi des 12 banques du 31-12-2009 au 31-12-10 FIN DECEMBRE 2008 FBB BOA BIBE EBB CBB DBB SGBBE BSIC BHB BAB BRS AIB Toutes banques Parts de marché en termes de ressources 8,74% 38,69% 8,45% 18,57% 6,46% 4,16% 10,45% 2,29% 0,57% 1,60% - - 100% Part de marché en termes d’emplois 9,43% 33% 9,51% 21,12%

Mercredi 9 janvier 2008 Une nouvelle entreprise : ERDF | Fiches d’accompagnement du petit-déjeuner de presse du 9 janvier 2008 | Gouvernance de l’entreprise ___________________________________ 5 7 9 L’état-major d’ERDF : des artisans de l’ouverture _________________________________ Une identité sous le signe de l’efficacité et de l’indépendance________________ Une entreprise garante du service public ____________________________________ 11 Une qualité des réseaux sous haute surveillance

agricole du Maroc, société anonyme à directoire et à conseil de surveillance au capital de 1200.000.000,00 Dh RC Rabat 58873, régie par la loi 15-99 portant réforme du crédit agricole, promulguée par le dahir n° 103-221 du novembre 2003, dont le siège social est à Rabat, 28 rue aboufaris al marini. Le C.A.M figure parmi les moyens d'intervention les plus utilisés depuis 1918 pour financer soit une partie des travaux agricoles, soit les acquisitions des terres ou le matériel de leur mise en valeur. Missions

juge de paix. Un appel d’un tribunal de district devant être posé devant un autre tribunal de district : technique de l’appel circulaire. Cette loi a posé les principes de l’organisation moderne : séparation pouvoir, unité des juridictions civiles et pénales, égalité des individus devant la justice, double degré de juridiction, unicité d’appel. La loi des 27 novembre et 1er décembre 1790, crée un tribunal de cassation : ancêtre de la cour de cassation. Sous empire, le système mis en place par ces

l'organisme et analyse des écarts (état des lieux)………………………………………………………………..46 4. Prendre connaissance des exigences des référentiels ISO 14001, ISO 9001 et OHSAS 18001……………………………………………..46 5. Identification des processus………………………………………...47 6. Elaboration de la documentation…………………………………...47 7. Formation, implantation et vérification…………………………….48 8. Audits internes……………………………………………………...48 9. Revue de direction………………………………………………….49 10. Amélioration continue……………………………………………...49 4 Chapitre