L Essor De La Legislation Royale

civil. Doctrine des IVè-Vème siècles beaucoup moins brillante et profondément différente de la doctrine classique : - anonyme : De + en + de juristes servent l’emp. dans les bureaux. Leur œuvre créatrice la + imptante = leur participation à la législation impériale. D’où un déclin de l’autonomie du pôle doctrinal -+ dogmatique, composée par des professeurs et étroitement liée à l’enseignement. Goût pour les classifications et les définitions. Ds les universités où l’activité d’enseignement

l’ingénierie financière (essor des banques d’affaires, des bourses). On voit apparaître le management moderne avec la rationalisation du travail (Taylorisme & Fordisme), le marketing. 1) La concentration des entreprises : trust et cartel. Trust : Entreprise qui acquiert une position dominante dans son secteur. Le 1er trust est celui de Rockefeller, avec la « Standard Oil » Cartel : Regroupement de quelques entreprises qui s’entendent, pour fermer le marché aux autres. => Une législation (Lois anti-trust)

carolingiens 888-987 1. Des rois élus par les grands Année 888 : année importante. Réginon de Prum est une source importante et lucide. 2 evolutions // : floraison des royaumes (cf. carte dislocation de l’empire) et le retour de l’election royale. Avec les carolingien, système dynastique de passation du pouvoir, dorénavant on élit le roi. Charles le Gros est le dernier empereur à régner sur l’Empire Carolingiens et est deposé en 887. L’Empire Carolingien a définitivement céder la place à des

sont les sujets ce sont eux a qui on applique le droit A) La législation divine en Mésopotamie L’écriture apparait aux alentour de 3200 avt J.C 1° Origine de la règle Le plus ancien témoignage retrouvé est au alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre

comtes créèrent un climat d’insécurité. ( extérieure. Au sud, il y a la marche d’Espagne. A l’est, les hongrois ; au nord, les Vikings. Les comtes et signeurs ont protégé la population au lieu de l’empereur du roi, ca le délégitime. Mrginalisation royale au sein des structures de pouvoir. - L’empire germanique. En 843 existait une Germanie Orientalis. Otton 1er meurt en 973. Une nouvelle dynastie apparaît lorsque son fils lui succède. Pouvoir fort ern Germanie a retardé le développement

royauté. La cité romaine a d’abord été une royauté étruste, et elle est resté une royauté jusqu’en 509 av JC, moment ou elle est devenu une République. Ensuite Octave (neveu de César) va transformer cette république en empire. Paragraphe 1 : L’époque royale archaique (8e-6e av JC) Au 8e avant JC Rome se présente comme une fédération de village gouverné par des groupes politiques que les romains appellent gens (clan) a la tête de chaque gens ce trouve un chef qui porte le titre, un pater (pluriel de

Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed

Sueur. Mardi 3 Mars 2009 Section : Territoire et population. Au moyen âge il y avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est un seigneur parmi les grands. Il n’arrive pas nu. Il vient

Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société

métropoles proposent une gamme diversifiée d’activités commerciales, artisanales, industrielles et financières à une échelle internationale. Paris rivalise avec Venise et Milan, seules villes à dépasser les 100 000 habitants à la fin du XIIIe siècle. Essor des villes. L’insécurité généralisée. D’après Henri Pirenne, les conquêtes musulmanes, à partir du VIIe siècle, font de la Méditerranée un “lac sarrasin” en mettant fin au grand commerce entre l’Orient et l’Occident. Cette baisse des échanges provoque