L Essor De La Legislation Royale

Dissertation l'évolution de la législation royale du XIIème siècle au XVIIIème siècle. Introduction : Au XVIème siècle Jean Bodin énonce dans son œuvre « les six livres de la République » une théorie absolutiste de l'état. Dans cette théorie la souveraineté est indivisible, elle doit donc être détenue par un seul et unique organe, le Roi. Seulement le régime féodal-vassalique du Moyen-âge médiatise le pouvoir du Roi, qui voit ses compétences législatives limités par les « Grands du royaume

La législation royale « Le roi ne peut mettre ban en la terre du baron sans son assentement » Etablissements de St Louis. Ainsi, cette phrase définit assez clairement la situation politique à l’époque. En effet, depuis le traité de Verdum en 843, le royaume est partagé, morcelé en territoires où chaque souverain y légifère selon ses intérêts communs. Cependant, à la fin du neuvième siècle, le dernier capitulaire est pris et s’ensuit, par la même occasion, la disparition des législations générales

Gracien .Gracien va classer tout les canons en fonctions de leur thèmes puis il va les répartir en pour et contre . Et pour finir il va confine les règles . Il existe un droit canonique issue du la législation pontificale . Il produit des bulles et des décrétales cette législation va être en plein essor a partir du 11eme s et après la reforme Grégorienne . Grégoire 7 reforme , il va moraliser l'église et il va interdire le Nicolaïsme et la Simonie. Il renforce la fonction pontificale. Il s'en suit

l’ancienne France. * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * I. LES ORIGINES ROMAINES DU DROIT. * * * Le droit à Rome prend son essor, avec la naissance de la citer (-753 par Romulus, descendant d’Enée issue des rois de Troie). En vrai, au départ Rome n’est qu’un groupe de villageois qui vivent entre les 7 collines (cœur historique de la Rome actuelle). Les villages se regroupés

héréditaire) se réserve l’exercice des grands sacerdoces. Le Patriciat joue le rôle de patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège

disparaître et ne survit qu'au travers de vielles lois prises par les rois Barbares après la chute de Rome. Il s'agit principalement du « code Théodosien » repris partiellement dans le « Bréviaire d'Alaric ». Seul le droit de l'église connaît un réel essor avec, dans une moindre mesure, le pouvoir législatif des rois. Ces derniers sont à l’origine de deux périodes de création juridique importante : après la chute de Rome avec les lois Barbares comme la « loi Wisigothique » et « la loi salique », et dans

pour compléter et modifier les textes de lois. Ils ont eu pour effet d'unifier les peuples barbares aux gallo-romains. Ces capitulaires ont eu un rôle important dans le passage d'une société, d'un empire morcelé à la fusion des peuples et des législations de cette même société. Ils sont une tentative de synthèse juridique qui se distingue de l'activité législative mérovingiens, qui eux légiférait très peu. Ces capitulaires se différencient fortement des leges, leur ancêtre, des lois caractéristiques

catholique, lien entre monarchie franque et tradition romano chrétienne renforcé avec changement de dynastie en 751 et l’avènement des carolingiens, renaissance carolingienne (essor des études bibliques, retour à la culture antique + introduction du sacre royal) → Pépin le Bref = fondateur dynastie carolingienne, coup d’état par sacre royal, influence romaine au max avec restauration de l’empire le jour de Noël de l’an 800 par Charlemagne (fils de Pépin le Bref), couronné empereur par le Pape Léon III en

Texte Monarchie absolue et lois fondamentales « Princeps legibus solutus est », cette formule romaine élaborée par le juriste romain Ulpien, sera reprise notamment par l’humaniste Guillaume Budé au 16ème siècle afin de réaffirmer la toute puissance royale dans cette époque trouble. En effet durant la seconde moitié du 16ème siècle la France connait une période de fortes tensions. De nombreuses guerres civiles éclatent. Les conflits portant essentiellement sur la religion. Protestants et catholiques

La Coutume  An 1000  Effondrement de l’autorité royale, la coutume domine la société laïque. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusqu’au milieu du 12e siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du 12e siècle, la coutume occupera un