L Influence Du Droit Romain

Le DROIT de l’ANTIQUITÉ Notre culture est tributaire de l’antiquité en particulier du droit du moyen orient, grec, romain et aussi du droit de l’église. Il y aura trois chap dans cette partie : 1) les droits de l’orient et de la Grèce 2) Le droit Romain de la république 3) Le droit romain sous l’empire 1)Droit de l’orient et de la Grèce: Il existe plusieurs

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

historique au droit Introduction: XVIè → Jean du Moulin Juriste étudié → passé du droit M.Rigodière est souvent cité en droit , il a écrit des citations sur le droit Qu'est ce que le droit ? → Impossible à définir Il y a 2 types de droits: Droit Subjectif Droit Objectif Le droit est un facteur de développement. Pour les romains: Il vient du latin Directus → Direct en francais et du latin Ius → Juste ou injuste en francais Directus → n'a pas d'intermédiaire chez les romains droit = homme

loi romaine des burgondes s'il était gallo-romain. Nous sommes en présence d'un texte normatif. En effet, il s'agit à travers ce texte des lois Burgondes inspirés du droit Romain et du droit Germanique. C'est une législation qui émane des Empereurs Burgondes qui ont envahi la Gaule et notamment la Bourgogne. Le terme « loi » est un peu impropre car ici ce sont des coutumes qui ont été mises par écrit à la fin du Ve siècle voire au début du VI siècle. Elles s'intéressent uniquement au droit privé

difficile à l’intérieur-même de l’Empire Romain d’Occident, la religion chrétienne catholique a voulu s’étendre aux autres peuples par le baptême de leur rois, c’est-à-dire leur conversion, devenant un élément de classement de la valeur des peuples. On traitera ici essentiellement de l’ex-empire Romain d’Occident car celui d’Orient a été plutôt épargné des Invasions des peuples barbares qui éteint considérés comme tous ceux qui n’appartenaient pas à l’Empire Romain comme les Francs, Bulgares, Goths, Germains

Chapitre 1 : Le droit romain I. Replacement :        Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens

loi est dure mais c’est la loi. Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé. Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien D romain (VIII° au milieu II° av JC) => époque royale du premier s de la Rép sur laquelle nous allons nous concentrer. En effet

ROMAINDurant les 12 siècles de son existence, de la naissance de Rome jusqu’à la chute de l’Empire, le droit Romain a connu de nombreux changements. Au départ les règles juridiques n’arrivaient pas à distinguer le droit et la religion, et ce droit romain va réussir à prendre l’autonomie et va se laïciser. I. Des origines de Rome à la fin de la République A. Un droit archaïque Officiellement Rome aurait été fondé en -753 avant JC par Romulus. Pendant un siècle

pays d’Orient. Du 4e au 2e millénaire avant notre ère, les civilisations de la Mésopotamie, de l’Égypte, de l’Inde et de la Chine recouraient à ce type de production. La civilisation des pays de l’Orient antique, où régnait l’esclavage, exerça une influence considérable sur les peuples européens. Mésopotamie Sumer Les premières traces concrètes de l’esclavage furent retrouvées dans la civilisation mésopotamienne à Sumer. En effet, les codes juridiques sumériennes prouvent que l’esclavage existait

questions fondamentales, qu’est ce que le droit ? Comment se forme t-il ? Les raisons d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant