L édit De Caracalla 212

des esclaves
 Enfin sous l’Empire, généralisation du droit de cité par 2 moyens : -multiplication des concessions - loi « édit de Caracalla » en 212. Texte confère la citoyenneté à presque tous les habitants libres de l’Empire( sauf « pérégrins déditices  » :

droit des gens est un droit qui va pouvoir etre utilisé par les romains et les étrangers mais aussi par les romains entre eux. Sous l’empire politique on va assisté a un effort de romanisation de ces pop provinciales. Aboutissement de ces efforts : Edit de caracalia. * * C) La citoyenneté universelle. * A partir de 27 avc JC ( passage de la république à l’empire) la prise en compte des étrangers dans les provinces va etre progressice. On va commencer à romaniser ces provinces. Si on

César et Vercingétorix, Alésia 27 av. J.-C. - 14 Le principat d’Auguste Vers 30 La mort de Jésus 70 Destruction du second temple (de Jérusalem) Ier siècle Début du christianisme Écriture des Évangiles Ier et IIe siècles « Paix romaine » 212 L’édit de Caracalla 313 Édit de Milan IVe-XVe siècle Empire byzantin IVe-Ve siècle L’Inde des Gupta 800 Le couronnement de Charlemagne Programme de 5e (8+7 items) Dates Repères 622 L’Hégire VIIIe - XIIe siècle L’empire du Ghana Xe-XIe siècle Naissance du village

Esclaves, servus, pérégrins deditis : aucunes reconnaissances juridiques. Le droit des pérégrins va évoluer, le jugentium : droit non écrit. A la période postclassique, tous les pérégrins ordinaires vont devenir des citoyens romains par l’édit de Caracalla. §1 Les bases anciennes du droit romain (droit archaïque jusqu’à -150) Ses caractéristiques Droit coutumier La coutume a trois caractères principaux : -orale - provient de la répétition du temps - ressentie comme contraignante, obligatoire

les citoyens romains. Cette situation d’infériorité à peu à peu disparut par une politique d’assimilation dés Jules César en donnant la nationalité aux pérégrins qui faisaient le service militaire, à des groupes entiers. Cela aboutit en 212, l’empereur CARACALLA a décidé par une loi que tous les habitant de l’empire romain seraient citoyen romain. Dans les provinces romaines, il y avait les pro-préteurs (l’équivalent des préteurs). Dans les petites provinces, c’est les procurateurs (un peu comme

d’intégration. Paragraphe 2. L’intégration juridique Jusqu’au début du IIIe siècle, la plupart des habitants des provinces conquises ne possèdent pas la citoyenneté romaine. Cette situation va prendre fin avec l’édit de l’empereur Caracalas (année 212) A. La situation juridique au cours des deux premiers siècles. En principe, sur le plan du droit privé, les peuples qui sont conquis par Rome, conservent leur droit propre. De toute façon, ces habitants restent des étranger aux yeux des Romains

également à Rome, mais l’évolution y est très différente. Au fur et à mesure de l’extension de son empire, Rome donne à un nombre d’individus toujours plus important le droit de cité. Le dernier stade de cette évolution est constitué par l’édit de Caracalla (212 ap. J-C), par lequel tous les habitants de l’empire se voient reconnaître cette qualité. La notion de citoyenneté connaît ensuite une éclipse à l’ère des monarchies : sociétés de privilèges, elles écartent toute participation de leurs sujets

romains: plus d'égalité, de réciprocité à Rome. -Entrée en fonction de l'édit: Proclamation par laquelle le prêteur fait connaitre la manière dont il entend régler les questions de sa compétence pendant toute la durée de son mandat -> En publiant un édit. -création du droit de gens: droit commun à tout le monde, né pour un besoin de droit commun et commercial. -Contexte intellectuel favorable, influencé par la pensée grecque. -distinction entre la loi positive et naturelle. -Droit utilisé entre

important qui rend inutile tout les statuts romains selon l'empereur et il choisit donc de généraliser. * Edit de Caracalla et ses conséquences. Entreprise de romanisation à eu un fort succès, donc le souvenir de Rome est très présent en Gaule. L’édit de Caracalla avait pour objectif de simplifier l’application du droit de l’Empire romain. Il est écrit en 212 par l’Empereur Caracalla, il marque un point d’aboutissement, celui des politique de Rome, des territoires quelle à conquit, souligne le

élaborer, il demande au sénat. Au fil des décennies, les successeurs ont multiplié les textes. (Empereur : constitution impériales = ce que l’empereur constitue). Ces constitutions correspondent à différents actes : * édit * mandat * décret * rescrit * Édit impériale : décision de portée générale, s’apparentant à une loi. * Mandat : instruction à caractère administratif adressée aux différents fonctionnaires, fondés sur l’impérium. Ordre donné à l’administrateur. S’applique