L émergence Du Parlementarisme

l’homme invisible, blocage total des instituions, le 14 décembre 1877 Mac Mahon va se soumettre à la volonté des républicains et il va prendre acte de la victoire politique de la force républicaine reconnaissait qu’il n’a pas respecté le jeu du parlementarisme et que le chef de l’état doit tenir compte du résultat du suffrage exprimé par les citoyens. Il a dit « j’ai cru devoir user de ce droit et je me conforme à la réponse du pays, les élections ayant affirmé une fois de plus la confiance du pays

exemple les partis d'origine parlementaire (des députés/notables se regroupent pour prospérer et avoir des élus de même tendance). A cela, on opposait les partis d'origine électorale ou militante constitués par un groupe de pression qui constitue une émergence au niveau politique pour défendre ses intérêts. En 1899, le congrès des syndicats en Angleterre décide de créer une branche politique : c'est là l'origine du labour party (parti travailliste). Cette distinction a été reprise d'une manière plus sophistiquée

gouverne dans le systèmes politiques Britanniques??? A) Le parlement et le gouvernement ??? Pendant longtemps, les 50's-60's, on a considéré que tous se passait au parlement, l'idée véhiculé était que l'on avait en Grande Bretagne un espèce de parlementarisme parfait car la légende voulait que le parlement était au centre du jeu politique car il faisait la loi et que ces pouvoirs était presque sans limite car il fait la loi et parce que cette loi s'impose à toute les autres forme de droit car pas de

indispensable. En 1958, ils représentaient tous les partis politiques, le Général De Gaulle part des idées des Ministres qui ont servit la IVème République. Les Ministres d’Etat ont vécu la paralysie de 1956 à 1958. Ils sont favorables à l’idée d’un parlementarisme rationnalisé. C’est à dire sans tous le pouvoirs, cela renforce l’autorité gouvernementale. Ce ne sont pas des défenseurs du régime de 1946, ils sont partisans de De Gaulle et du rôle de l’exécutif qu’il souhaite. Pour eux, il doit y avoir une

à l'offensive. De Gaulle dira même que seul un chef de l'Eta t puissant à l'autorité reconnue aurait pu redresser le pays. Instabilité, atteinte au pouvoir exécutif, déséquilibre. C'est ce qu'appel Carré de Malberg "Parlementarisme absolu" qui est une dérive du parlementarisme. Il y a tout de même des périodes sous la troisième république ou l'exécutif connait un regain et ou le Parlement s'efface, notamment dans les années 30 après la crise de 29 ou le Président du Conseil retrouve ces pouvoirs

40-41 : Europe occupée = échec face à la crise et échec militaire. Un consensus autour de l’Etat autoritaire se répand ; antiparlementarisme, exécutif fort, corporatisme. Même dans la résistance, on veut l’indépendance mais pas pour restaurer le parlementarisme. 43-46 : on commence à remarquer que cet autoritarisme n’est pas vraiment le meilleur système. On ne veut pas de retour à l’avant-guerre tel quel ; libération nationale appelle libération sociale. Un Etat plus juste, plus fort  l’Etat-Providence

et à un asservissement du gouvernement par le Parlement. Ressemble à des régimes d'assemblée car nomination totale du Parlement. Le pouvoir exécutif est soumis au pouvoir législatif. On a pu parler à propos de la 3ème République d'un régime de parlementarisme. Ce sera le cas dans la 4ème République également. Ces régimes d'assemblée qui peuvent être voulus ou subis, ils sont des régimes de confusion des pouvoirs au profit du Parlement. La 5ème République qui commence en 1958, s'efforce de rétablir

spéciaux. Ils doivent se montrer neutre et obéir sans réserve à l’État, cela étant le corollaire de leur irresponsabilité politique. Cela ne peut se faire que si le ministre endosse la responsabilité politique des actes de ses subordonnés. Dans le parlementarisme moderne en France, s’est développé le principe du ministre écran : si l’administration fonctionne mal, c’est le ministre qui est responsable politiquement de l’action critiquée de son administration devant le parlement, quelles que soient les

ne sont que des exécutants, pas de contrôle parlementaire sur l’exécutif. L’empereur contrôle tout avec l’assentiment de la population car à cette époque économiquement c’est fantastique : - Travaux d’Haussmann à Paris - Dev éco : émergence d’une bourgeoisie riche acquise au Régime. - Expansion coloniale : on étend l’Empire - On profite du commerce maritime et du début de la révolution industrielle. C- L’Empire libéral : Commence en 1860 : réformes successives

avec le suffrage universel. Origine électorale et parlementaires des partis * Les partis se développe en lien avec le développement du parlementarisme. Les premiers partis apparaissent en Angleterre dans les années 1830 avec l'élargissement du droit de vote. Le double processus du parlementarisme et du développement du suffrage universel : parlementarisme → club d'élu, de groupe parlementaire. Ces clubs vont avoir le soucis de favoriser la réélection de leur membres. Ces groupes vont donc,