La Codification De Justinien

IMPOSSIBLE, CAR LE DROIT PRIVÉ RELÈVE DE PROBLÈMES TRÈS COMPLEXES (R. EST BEAUCOUP PLUS RÉALISTE) (1793). ON AVAIT PENSÉ À LA JUSTICE DE PAIX ANGLAISE. 2. Dès 24.8.90, l'Assemblée Constituante (elle fait la Constitution) vote le principe d'une codification générale du droit: 1e Constitution écrite de la France de 1791. Cette idée est reprise par la Convention (Assemblée législative) qui a pour mission d'élaborer la Constitution (1793). Dès août 93, Cambacérès (officier de l'Ancien Régime de Montpellier)

civil (A) et en a chargé Cambacérès de sa rédaction (B). A) L’initiative des projets de Code Civil L’Assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu’il sera fait un code des lois civiles du royaume. Elle s’inspire des nombreuses tentatives de codifications tentées sous l’Ancien Régime. La Convention charge tout naturellement le Comité de Législation de lui présenter un projet de Code civil. Cambacérès, qui en est le président se prononce et cette tâche devait durer une dizaine d’années. La Révolution

(développement quantitatif) et développement de la procédure par rescrit. - les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés). Empereur veut un code officiel : le code théodosien (438) les compilations Justiniennes (6ème siècle) divisées en quatre parties : le code, le digeste, les institutes, et les novelles. => Corpus juris civilis. - la doctrine : loi des citations (5ème siècle) donne de l'importance à 5 auteurs (valeur de droit). Les autres n'ont

France se forge un ordre juridique spécifique elle aspire à l’independance de son droit et réduit le pluralisme juridique. Durant ces siècles vas émerger très progressivement une tradition nationale qui sera recueillis au siècle suivant lors de la codification. Aperçue de la tradition juridique orientale : Pour les romains la ou il y a société il y a droit « ubi societas , ibi uis » Cette adage latin exprime une vérité incontestée : toute société implique l’existence du droit sous une forme rudimentaire

phénomène important était la préservation de la pensée romaine , qui a influencé les barbares cherchant à restaurer la puissance de Rome. - 530 Justinien, = codification générale du droit romain. Son objectif = systématiser accessibilité à toute la science juridique romaine = Code justinien, ou Corpus Juris Civilis.· Le Digeste (opinions des plus grands juristes).· Le Code (textes et législation romaine en tant que tels).· Les Institutes (manuel de droit).P2/’héritage

longue et ne sera pas exempte de crise profonde, on peut se tourner vers la construction juridique. Les deux phénomènes sont historiquement concomitants ou alternatif. Chapitre 2 : la construction d’une unité juridique : unification du droit et codification. La construction de l’unité juridique, la volonté de dépasser la diversité du droit pour imposer un seul corps de règles est une donné permanente en Europe et se poursuit aujourd’hui. Toute l’histoire de l’Europe est marquée par une volonté

l’origine, on a un droit écrit. L’influence du droit romain s’est plus étendu au-delà. – Justinien : empereur de Byzance. Il a fait un travail de compilation et a procédé a une refente des texte romains. Le code justinien comprend plusieurs recueils de décision et d’analyse juridique présenté selon un plan qui a influencé plusieurs siècles plus tard les rédacteurs du Code Civil. L’idée de codification est né à ce moment là. – Des populations très diverses se sont trouvées mêlées sur le

droit et de la religion. La loi la plus connu était la loi des douze tables en 409 av. J-C. La rédaction des douze tables affichée sur la place commune, affiché une conscience des romains. On les connait seulement de ce qu’on a. Modification des justiniens au 6ème siècle avant J-C. Elles concernent des lois privées. Vise à protéger le citoyen romain. L’Etat ne peut pas intervenir dans la vie privée des citoyens. C’est un élément qu’on retrouve aujourd’hui encore. Droit des normes du citoyen. Les libertés

parler d’unification, systématisation et codification du droit. Paradoxe d’un empire qui se mêle dans diverses influences dont le christianisme. L’effort de rationalisation est concrétisé par la codification. C’est une codification d’abord privée. Le code grégorien date de 225 après JC. Le code Hégirien date de 292 après JC. Théodose entreprend une codification prise en compte en 400, adapté au moyen âge et par les « barbares ». L’œuvre de Justinien souhaite renouer avec la grandeur de Rome

impériales (lois écrites par l'Empereur) et jurisconsultes -Les codifications impériales sont des recueils de constitutions impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus en 295 en font partie. -La codification officielle en 435 est celle de Théodose 2, code Théodosien ; cela réaffirme l'unité de l'empire. Les principes de cette codification étant de rassembler toutes les codifications émises depuis l'Empereur Constantin, de les organiser par matière