La Codification De Justinien

l'empereur et dans le Conseil impérial. Empereur : dirige la doctrine et jurisconsultes servent son autorité (écrits seront faits pour le flatter) => développement impérial plus légitimité. Ils vont aussi oeuvrer pour la codification et l'unification du droit. III- Les codifications impériales = Compilations de texte afin de clarifier le droit à cause de l'augmentation de la production législative impérial. 1e code : 291, le Codex Gregorianus (Grégorien), 2e code : 295, le Codex Hermogenianus

(capitale = Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563). section 2: les sources du droit Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent

volonté de Justinien. En effet il y avait trop de lois, on ne s’y retrouvait plus. Tri puis recensement. Résultat 3 compilations +1. Les institutes (manuel officiel du droit defs etc…), le digeste (opinion juristes), le code (de Justinien lois impériales non abrogées). Avec l’ajout de loi obligation de créer une nouvelle compilation Novelles. Les 4 compilations sont appliquées jusqu’en 1453. Occident renaissance du droit seulement 12ème siècle, découverte du droit romain de Justinien grâce aux croisades

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

qu’il était devenu dans son dernier état. Un droit écrit, codifié dans son ensemble, d’une assez grande technicité. Les différents peuples d’origine germanique qui s’installent en Gaule ont tradition jur qui diffèrent. Droit oral, coutumier, sans codification. D rudimentaire dans son dev. Les peuples germaniques sont semi-nomades (bergers et guerriers) qui passent leur temps à faire la guerre. Organisation clanique avec système de vengeance privée appelée vendetta. Lorsque survient procès, preuve demandée

code sera la seule référence juridique issue de l'Empire romain d'Occident. Alors qu'en orient il y a une autre codification importante, ce sont les compilations de Justinien. - Compilations Justiniennes : rédigées entre 530 et 534, l'Empereur Justinien a voulu restaurer le prestige de l'Empire et l'a fait dans tous les domaines y compris le domaine juridique. Les compilations de Justinien sont composées de 4 recueils : - le Code , recueil de constitutions impériales. Il concerne le droit privé

existant, en particulier au droit coutumier et au droit public. Paragraphe 1 : la redécouverte et enseignement du droit romain. A) La redécouverte A la période du haut moyen-âge et même un grand nombres de principes étaient passé dans les codifications barbares et le droit romain qui s’était maintenue ne correspondait à quelque bribe de droit. les quelques textes du digeste paraissaient d’ailleurs inadapté aux situations complexes de l’époque. Mais à partir du 11ème siècle de nombreux témoignage

manifeste déjà dans le projet de codification du droit français. Ce projet est soutenu par le grand homme d’état de l’époque, qui est le chancelier Michel de l’Ospedale. Ce projet est donc de réaliser une codification qui devrait fondre le droit romain avec les meilleures suppositions des coutumes. Ce travail devrait être effectué sous l’autorité du roi par une réunion de jurisconsultes, de praticiens et d’hommes d’état. Ils devaient faire un choix parmi les livres de Justinien, s’inspirer de la philosophie

Portalis, Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu, ce texte d'environ 70 pages est dû à la plume de Portalis. L'auteur expose l'esprit dans lequel les rédacteurs ont travaillé, les caractères de l'œuvre qu'ils ont voulu réaliser. La volonté d'une codification notamment du droit pénal et du droit civil était déjà ancienne en France. Elle avait été, pour la monarchie et plusieurs juristes de l'Ancien Régime, un souhait impossible à réaliser. Les Révolutionnaires avaient espéré y parvenir et le Titre Premier

accepte d'entrer dans cette argumentation. Même la présence de crainte n’emporte aucun effet juridique. Cela ouvre la porte des complications, et de beaucoup de commentaires. Toute la thématique de la violence vient du droit romain et du Code de Justinien. Les casus permettent de les définir. Le Code civil napoléonien est une synthèse des opinions des juristes romains sur les deux lignes d’Octavius. La création de deux magistrats, qui se sont affranchis du respect de la loi, a permis l’émergence de