La Codification De Justinien

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité

comme langue officielle au VIIe siècle. À ce titre, le développement du droit romain couvre presque un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de 450 av. J.-C. jusqu'au Corpus iuris ciuilis de l'empereur Justinien vers 530. La législation romaine, préservée par le code de Justinien, devient la base des procédures juridiques de l'Empire byzantin, et plus tard aussi bien en Europe continentale qu'en Éthiopie. Remarque : Le mot « droit » se traduit ius (ou jus selon certaines transcriptions)

roi de l’époque à Babylone, 30 exemplaires conservés. Le droit Hébraïque est ensuite un des plus ancien droit existant. Il nous en reste de nombreux témoignages : l’ancien testament (issu aussi de la casuistique). On observe une tentative de codification beaucoup plus marquée avec les 10 commandements notamment au environ de -1250. Droit a caractère religieux, le décalogue des hommes est une transcription directe des droits divins. Cette idée, déjà présente en Mésopotamie, perdure. Vers le

en France. D'un point de vue législatif, le travail accompli sous le règne de Louis XIV fut considérable, bien que ce dernier ne fut pas l'initiateur du mouvement de la codification. Henri III, soucieux d'unifier le droit français ordonne la rédaction du Code d'Henri III , rédigé en 1587 et publié en 1601. A l'imitation de Justinien, le Code d'Henri III est un abrégé des ordonnances et coutumes, annoncé par l'ordonnance de Blois en 1580 – où l'art. 207 définit la création d'un volume unique qui puisse

simple à la compréhension va être repris dans les tentatives de codification révolutionnaires, dans le projet de la codification on n’agence pas l'ancien droit on veut une législation novatrice. Ces projets vont être accompagnés de code structurer avec des lois simples à la compréhension qui peuvent et qui doivent être connus de tous. Il faut que les citoyens comprennent les lois facilement c'est pour cela que dans les projets de codification révolutionnaire on retrouve des lois simples à retenir mais

la règle précède le cas. Rome période de grande richesse sur le plan juridique. Cette richesse a servi de terreau au développement de la culture juridique moderne. Il nous est venu par le biais de la codification. B. Le leg romain : la codification : 1. Les besoins et les moyens de la codification : Les besoins sont la nécessité qu’impose une profusion de norme. La connaissance des textes est mauvaise.=preuve de cette difficulté dan sla correspondance de Pline, gouverneur de Pont-Bithynie. Besoin

L'héritage de l'antique Romaine II. L'héritage Médiéval : Qu'avons nous garder du Moyen-Age III. La naissance du droit français IV. La naissance du droit Contemporain : Révolution française , Codification Napoléonienne I. L'héritagede l'Antique Romaine : en deux chapitres 1 er chapitre : L'organisation Politique et les sources du droit 2 ème chapitre : Les sources du droit et le contexte politique

français dans le temps §1 : L’Ancien droit P1 : La diversité de l’Ancien droit Il est divers. Il y a 2 types de droit : - Un droit au sud de la Loire très influencé par le droit Romain ( droit Romain de la fin de l’empire ( principes du code Justinien). Code consacré aux personnes, aux action, .. Code complété par les juristes de l’époque. Enseigné en France ( Montpellier, Paris ) -Un droit au nord, coutumier. Un certains nb de Rois demandent d’édifier les coutumes. La population n’est pas en

République Romaine -> 509 avant JC Apparaît l’Empire Romain -> 27 avant JC On peut citer deux textes principaux, la lois des douezs tables, rédiger en 450 av JC, et les compilations justiniennes rédigé entre 529 et 533 av JC. L droit romain est extrêmement complet, il aborde toutes les branches du droit. Pour comprendre le droit Romain il faut d’abord comprendre les institutions romaines. L’organisation des institutions, de la société

d’une unité juridique : unification du droit et codification SECTION 1 : Codification et dessein politique : Cette construction juridique est une donnée absolument permanente en Europe : elle est marquée par la volonté de réduire la diversité juridique. C’était déjà le projet des romains qui avaient étendu le domaine d’application de leur droit. La codification par l’Europe s’est substituée à la codification pour l’Europe. Pour un juriste, la codification du droit a un effet pratique. Pour le codificateur