La Codification De Justinien

(capitale = Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563).  SECTION 2: LES SOURCES DU DROIT Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent

un instrument choisi par tous les individus et devant permettre le respect d’un principe fondamental : la liberté associée à celui de l’égalité -> DDHC de 1789. Cette étape révolutionnaire va alors conduire, sous le consulat et l’empire, a une codification d’ensemble du droit, notamment avec le code civil, pénal et de nombreux codes de procédures. Cette évolution va se poursuivre tout au long du 19ème qui sera marqué par une société égalitariste et de plus en plus laïque. Les codes napoléoniens subiront

la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder

s’adoucir. Par exemple, Justinien va limiter cet abandon aux seuls esclaves et il l’interdit pour les fils ou filles de famille. Lorsque le dommage a été causé par un animal, la victime pouvait intenter contre le maitre de l’animal une action dite de « pauperie ». Le maitre avait le choix entre payer l’amende ou donner l’animal à la victime pour se décharger de sa responsabilité. Conclusion : Cette perfection juridique atteinte avec les codifications de Justinien, ne va pas résister très

appelle droit commun il faut ajouter un autre droit commun ou appelé comme tel : le Droit canon, les coutumes mais ils n'ont pas la substance réellement pour être appelé Droit commun donc au 12ieme S. les juristes vont voir à travers les compilations justiniennes donc le droit romain le réel droit commun. Mais : le droit commun europeen forme t'il une seule et même realité avec le droit romain. ? Réponse : à nuancer. Oui : car les avocats, juges utilisent le DR, ils vont chercher dans le DR quelles regles

se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est un droit divin. Les règles de droit ont été données par les Dieux, par l'intermédiaire des

(constitutions impériales) TD séance 3 Auteur : Justinien Titre : Deo Auctore Forme : constitution : doc à valeur législative (loi) provenant de l’empereur (édit) 15 décembre 530 après chute de l’empire romain (476) cherche à reconstruire avec codex Justiniani (529). Digeste (533) 2e étape (après codex) -> ce texte est l’édit qui demande rédaction, c’est la préface ->travail de titan en 3 ans. TRIBONIEN: questeur de Justinien, du sacré palais (=chancelier= garde des sceaux) président

des sanctions pénales précises. Elle fixe les règles générales de la succession et du mariage (droit civil) avec le maintien tout de même de l’interdiction de mariage entre les patriciens et les plébéiens. Cette loi constitue une ébauche de la codification, mais ce n’est pas un code car malgré le travail des décemvirs, elle n’a pas pris en compte l’intégralité des coutumes (synthèse de la partie la plus utilisée du droit romain) et les coutumes vont rester l’une des sources du droit romain applicable

aux mots, légitimité de prendre telle ou telle décision). Utiliser le cour pour persuader. Objet du cours : source du droit (loi, doctrine, jurisprudence) histoire des institutions juridiques introduction générale au droit (codification, code civil) Traduction de l'expression de la Révolution, raccord entre les idées politiques et organisation de la famille, code civil de 1804. Règles qui proviennent souvent du droit romain, débat contradictoire sur l'évolution du code civil

droit mort, son hégémonie en est tout de même moindre. Néanmoins, c’est au XIè siècle, en Italie du Nord, région où Justinien imposa ses compilations, cinq siècles plus tôt, que le droit romain renait. Bien que pas totalement ignorées, mais grandement délaissées au profit du Code Théodosien, ou encore du Bréviaire d’Alaric II et de ses épitomés, les compilations de Justinien, synthèse de tout le droit romain de sa création jusqu’au VIè siècle, sont «  redécouvertes  » au XIè siècle, et impulsent