La Codification De Justinien

L’intérêt de ce décret et de remettre un ordre de justice dans l’empire qui perdait le contrôle sur ses populations. Bcp mentaient sur leur statut + inutiles + injuste. * Justinien, Constitution Tanta (16 décembre 533) Extrait de la Constitution (Tanta) de justinien qui confirme le digeste, Recueil de lois : Le digeste Origine de ce texte de loi : volonté de créer un droit harmonieux qui permette l’unité romaine. Création

jurisprudent ou le jurisconsulte mène à la fois une réflexion sur le droit et des consultations sur des questions pratiques. Les autres sources du droit (cf chap.2) Chapitre 2 : Le Bas-Empire, l'Empereur legislateur et la compilation de Justinien En -27 avant J.C s'ouvre le Principat, Octave le sauveur de Rome devient Auguste. Le pouvoir va donner l'apparence officielle d'une République, mais dans les faits c'est un empire. Au changement de régime se juxtapose un changement dans les sources

un engagement réciproque des deux parties". La particularité du quasi-contrat étant de reconnaître un fait volontaire mais licite comme source d'obligation. Ces quasi-contrats trouvent leur origine dans le droit romain ; Justinien, empereur qui a oeuvré pour la codification du droit de son époque, a estimé que la classification en contrats et délits était insuffisante parce qu’elle ne comprenait pas toutes les opérations juridiques créatrices d’obligations. Cette remarque créatrice des quasi-contrats

dans les années 230-240 et le droit romain post classique ou tardif qui correspond au bas empire et qui englobe l’anarchie militaire, la tétrarchie, la dynastie constantinienne avec le passage au christianisme et on ira en 476 et jusqu’à l’époque justinienne dans les années 530. Section 1 : Les sources de l’ancien droit romain Origines de Rome qui va de 753 jusqu’au milieu du 2ème siècle avant JC. Cette période de l’histoire de Rome correspond d’un point de vu politique à l’époque royale depuis Romulus

des situations particulière. La division de l'empire en deux parties n’empêchent pas qu'en théorie les actes juridiques soient applicable dans tout l'empire. Dans la pratique, les choses sont assez compliqué, les premières codifications vont être proposé. Théodose et Justinien : regrouper une multitude de textes juridiques accumulés depuis des siècles dans le but de faciliter la consultation mais aussi pour leur donner une valeur officiel → réaliser des compilations. 1. Le code Théodose A partir

réalisées sous l’ordre de l’Empereur Justinien. C’est une œuvre colossale qui reprend l’ensemble du droit romain et l’adapte aux nouvelles réalités. Ces compilations justiniennes représentent l’achèvement du droit romain seront inconnues de l’Occident. Les populations occidentales continuent d’utiliser le droit romain, s’applique sélectivement dans les royaumes barbares, mais va décliner dans le Haut Moyen-Âge. À l’extrême fin du 11e siècle, les compilations de Justinien vont être redécouvertes en Occident

La coutume sert à combler les lacunes de loi ou/et la compléter (=supplétive), on la reconnait que si elle ne s’oppose pas à la loi : la doctrine même si la question est encore discuté pour l’époque contemporaine. Sources de l’antiquité à codification. Influence que subit le droit : * Facteurs techniques mais le contenu de la règle de droit est influencé également par des facteurs matériels. Le droit c’est le produit d’une société à une époque donnée contexte politique, sociale, économique

constitution on a la liste de toutes les matières qui peuvent conserver la loi. Donc si ce n’est pas dans la liste ce ne peut pas être dans le domaine de la loi. Loi codifiéePour codifier la loi il faut une loi, la codification ne peut arriver qu’après. Ce phénomène de codification est un phénomène apparu dès l’Antiquité. A-Définitions Code vient du latin codex . Le codex désigne des documents qui présentent la particularité d’avoir

regroupement de texte dans un même lieu on peu aussi parler de cotation. -> 1er compilation : code THEODOSIEN : 435-438 de notre ere. l’empereur theodose2 décide d’un premier codification du droit officiel. ce code est un actes politique car theodose 2 veut qu'il s’applique a la fois en occident et en orient. les codifications, et les retouches sont toujours des actes emmenassent politique . le code et promulguer en 438 et diffuser en occident et en orient. pendant 6 siècles le code théologien et la

de l’empire romain. L’empire qui s’était dilaté dans une bonne partie de l’Europe survivra en orient mais s’arête en occident au 5ème s. Cela part de la loi des douze tables 451 av JC, et se termine avec les grandes codifications que Justinien va faire 529 après JC. Les codifications survivront à la chute de Rome. On en divise l’histoire en trois grandes périodes. L’histoire de Rome l’étant également. Rome a connu trois régimes politique s: la royauté jusqu'à 509 av JC, la république de 509 à 27