La Codification De Justinien

Qu’est-ce en effet que la codification, si ce n’est l’esprit de méthode appliqué à la législation ? » F. Portalis. Portalis définit le Code civil comme « un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intérêt qu’ont entre eux des hommes qui appartiennent a la même cité ». Ainsi, la codification est un pilier de la vie en société. La codification est une idée ancienne, la loi des Douze Tables puis la codification Justinienne du cinquième siècle présentaient

suit que l’empereur d’occident disparait en 476. On retiendra de cet héritage romain transmit par l’église un héritage juridique et une codification de la loi, une loi centralisée. Cependant la production législative était alors très limite et la loi était posée à l’écrit sur rouleau mais avec l’invention du livre il y a l’apparition d’entreprise prive de codification de la législation de rassemblement des lois (code=codex=livre) et en 438 c’est l’empereur Théodose propose pour la première fois un code

divisée en deux grandes zones : le Nord possédant un droit coutumier instable tandis que le sud est stable. Au 12e et 13e siècle, il y a eu la découverte du code justinien. Au final, le Nord va copier le Sud en rédigeant des coutumes vers le 15e et le 16e siècle. Les grandes influences de cette époque sont l’Eglise catholique et le code justinien. Eglise Catholique : elle tenait l’Etat civil, fait passer différents messages : prohibition de l’inceste, le libre arbitre des individus (libre de signer

l’exercice de la puissance publique «  - Manifestations de l’héritage de l’antiquité : - réf à l’Antiquité jamais complètement écartée  pl renaissances, influence renouvelée :  renaissance carolingienne  12ème redécouverte des compilations de Justinien = renaissance de la science du droit  avec dt - Ces renaissances expriment un choix culturel collectif qui définit l’Europe. - Influences du modèle grec : - sur la pensée, l’art, le droit et les institutions - connaissance de la Grèce antique

droit. D/ Les compilations de justinien A l’avènement de l’empereur justinien en 527, la codification réalisée au Vème siècle va se révéler incomplète car non seulement de nouvelles constitutions impériales ont été adoptées et surtout il paraît nécessaire de mieux recueillir la doctrine de l’époque classique. Une œuvre importante restait donc nécessaire qui fasse à la fois appel à la science des juris et à l’autorité de l’empereur.La population justinienne va répondre à cette double exigence

est issue du mot grec « epieikeia » et du mot latin « arquus » signifiant égal et équité. Ça peut être une manière de régler des litiges. L’équité s’oppose au droit strict, sa souplesse est à la rigueur de la disposition légale. Depuis le texte de Justinien (482-565) l’équité est un texte d’indulgence et de bienséance. Elle tend à la modération dans sanctions de toutes espèces. Depuis le 16ème siècle, elle tend à remédier à la généralité de la loi qui, formulée « in abstracto » [terme juridique] peut

composite, un droit simplifié qui va être qualifié de droit vulgaire. B/ Le triomphe de la législation impériale : Ces constitutions se multiplient. Progressivemenet cette inflation législative va conduire aux premières grandes entreprises de codifications. 1) L’inflation et la transformation d ela législation impériale : Au IIIème siècle, l’empereur Est devenu la seule source de la loi. Comme à l’époque classique, les constitutions impériales le splus importantes sont les édits et le rEstent

normatif direct - les premières “ constitutions ” impériales § 4 - L’apogée de la jurisprudence : - la définition d’une source de droit - la perpétuation du droit prétorien - l’apogée de la jurisprudence classique SÉANCE n°6 : COMPILATION ET CODIFICATION SOUS L'EMPIRE ROMAIN    Section 1 : Le « Dominat » et les constitutions impériales § 1 - Les différentes « constitutions » et l’essor de la loi impériale : - les édits : l’empereur-magistrat - les décrets : l’empereur-juge - les rescrits

dans les textes législatifs. Pour cette raison certains juristes voient l'intérêt d'une codification d'une clarification, d'une organisation et la simplification du droit. 2Types de codifications se succèdent d'abord une codification privée et après une codification officielle. 1. Les codification privées On parle de codification privée car ce sont des juristes qui ont réalisés cette ouvre de codification dans leur intérêt personnel leur objectif était de faciliter l'objectif de leur progression

personnels, droit reels Droit romain connu et diffuse grace au Corpus juris civilis de Justinien (482-562), Empereur romain d’Orient a partir de 527 Ce corpus juris compose de 4 ouvrages : * Le Digeste (compulation de commentaires doctrinaux) * Les Institutes (sorte de manuel presentant les matieres dans un ordre clair et logique) * Le Code (recueil des Constitutions imperiales anterieures a Justinien) * Les Novelles (Constitutions imperials posterieures) L’histoire du droit civil