La Conception Normativiste De Hans Kelsen

positivisme volontariste. Le second courant est le courant normativiste : Tout en appartenant au positivisme, ce courant prend quelques distances par rapport au positivisme volontariste. Ce courant de normativisme s’est épanoui surtout après la seconde GM. Son chef de fil le plus éminent, admirable fut Hans Kelsen. C’est en effet Kelsen qui a fondé l’école de Vienne avec d’autres illustres auteurs normativistes comme Merkel et Kunz. Les normativistes disent que le droit est lié à l’Etat, ils admettent

approche, chaque décision rendue est une jurisprudence. Dans ce sens, la jurisprudence ne peut être retenue comme une règle de droit mais une mesure individuelle rendue au cas par cas, car elle ne présente pas de caractère général et abstrait. Conception plus étroite de la jurisprudence : elle est envisagée comme l’ensemble des décisions qui sont redus sur une question de droit spécifique => « une habitude de juger dans un certain sens et lorsque celle-ci est établie (on parle de jurisprudence fixée)

l’évitement, le maintien dans l’ignorance des citoyens (Pour éviter la révolte). Il faut conserver le « mystère » de l’état. Les philosophes des Lumières veulent eux éclairer les citoyens et une manière de déstabiliser le régime mis en place. Deux conceptions s’affrontent avec la première qui prône l’ignorance constitutionnelle, l’obscure antique, et une autre vois est-elle favorable à cet enseignement. Pendant la révolution, les révolutionnaires vont mettre en place des catéchismes révolutionnaire

répandue mais précise, et en même temps restrictive, parce qu’elle restreint le droit au sens du droit positif, or il est plus large. Droit objectif et droit positif Dans la conception étroite du droit, les deux expressions sont synonymes. Dans une conception plus large, on distingue les deux. Selon cette conception, le droit positif fait partie du droit objectif, mais le droit objectif est plus large, car il inclut également des valeurs, notamment un idéal de justice. Cf Malaurie et Ghestin :

et normatif. Il s’agira de s’intéresser à la théorie générale, tandis que le second semestre sera plus particulièrement consacré à l’histoire constitutionnelle et à la 5ème République. 5 6 SEANCE 1 L’ETAT, DEFINITIONS ET DIFFERENTES CONCEPTIONS CHAPITRE 1 – DEFINITION DE L’ETAT INTRODUCTION Nous nous centrerons ici sur la définition juridique de l’Etat. Mais, celle-ci n’est pas la seule qui existe. On pourrait aussi appréhender l’Etat avec une problématique de science politique

Ce qui nous fait penser. La nature et la règle, dans lequel Spinoza fait figure de référence commune et de médiateur, que le livre d’Antonio R. Damasio, traduit sous le titre Spinoza avait raison. Il s’agira au cours du séminaire d’examiner la conception spinoziste du corps et de l’esprit et d’analyser ses implications actuelles en étudiant à la fois l’évolution interne de la doctrine du Court Traité à l’Éthique et ses effets sur la postérité. L’accent sera mis sur le rôle spécifique du corps et

fait qu’il repose sur un fondement étatique. Ce positivisme du XVII est renouvelé au XX par Hans Kelsen qui a mis au point un système normativiste. Il rejette toute référence à un droit naturel, il ne décrit donc que le droit positif (pyramide normative, hiérarchisée, chaque norme tirent sa légitimité à la loi a supérieur). Cette théorie n’explique pas ce qui donne au sommet de la pyramide sa légitimité. Kelsen ne résout pas le mystère du droit, celui de son fondement originel. Cette norme fondamentale

voulaient lui faire produire en concluant, soit ce que l'acte a effectivement emporté comme conséquences. L'analyse de l'effet de la convention compris dans sa première acception se bornera à une analyse de la volonté individuelle des parties. Cette conception volontariste paraît loin de refléter le droit positif tant il est vrai que des éléments externes à la volonté originaire (la loi, le juge...) peuvent venir façonner le contenu de la convention5(*). C'est donc la seconde acception qui semble s'imposer

INTERNATIONAL  • Grille de lecture pour comprendre les lignes de force qui traversent les peuples, les nations dans leur existence globale et singulière, le droit international est aussi un objet d’interprétation qui nous oblige à un réexamen des conceptions traditionnelles du juridico-politique. • Certes, au siècle dernier, les philosophes du droit et de la politique réfléchissaient plus sur l’histoire que sur les institutions. • De nos jours, on fait plus confiance aux institutions pour maîtriser

pouvoir à l’aide de règles juridiques. Origine du terme : début XXe  idéologie. Le terme est récent mais l’idée plus ancienne développée dès l’antiquité (limitation du pouvoir). Distinction entre constitutionnalisme ancien et moderne §1. Une conception libérale de l’Etat Etat : cadre moderne ou s’exerce un pouvoir libéral  libéralisme politique érige un principe supérieur de préservation des libertés (différence avec libéralisme éco) A) La limitation du pouvoir 1) Recherche ancienne : une