La Constitution Coutumière Du Royaume

Conclusion Le Royaume d'Arabie Saoudite plus connu sous le nom d'Arabie Saoudite, dont la capitale est Riyad, est le pays du Proche Orient occupant la plus grande partie de la péninsule arabique ayant une superficie de 2,2 millions de km2. C'est un des pays côtier qui bordent le golfe persique avec l’Iran au nord-est, l’Irak, le Koweït, le Bahreïn, le Qatar et les Émirats arabes unis à l’ouest et au sud et Oman au sud-est. Le Royaume de l'Arabie saoudite est le seul pays

d'autonomie - Principe de participation B) constitution toute les constitution ne sont pas toute écrite , on peut considérer dans le monde 2 système juridique: - Le droit écrit -La famille anglo-saxonne qui comporte 3 élément : -règle non écrite - - 1)Les constitution coutumière jusqu'à 1787 tout les état avait une constitution coutumière ,il avait des règle a respecter , on parler des lois fondamental du royaume . les constitution écrite on été conçut pour mieux protéger

maître des décisions relatives aux royaumes, par conséquent il n’hésitait pas à disgracier certains de ses proches, du grand argentier Semblançay, au favori Anne de Montmorency. Les raisons profondes du roi étaient parfois peu justifiables, car tous ces personnages écartés du pouvoir ne furent pas des traîtres, comme le connétable de Bourbon qui finit par s’allier à Charles Quint. L’affaire permet à François 1er d’annexer un vaste ensemble de fiefs au cœur du royaume. L’unité du pays progresse également

réorganisation. Conseil de Pierre de Fontaine, or le livre de la justice et de la plaidoirie>>pas des rédactions authentiques, car on ne fait que reproduire les règles, on ne les met pas en forme. C'est le texte qui prendra foi>> mise en cohérence Règle coutumières abolie car elles ne sont mises par écrit qu'à partir du 15ème siècle : question : / rédaction officielle de ces coutumes C'est le roi lui-même qui ordonne ces rédactions. Le mode volontaire par définition s’oppose au mode spontané. La coutume

sert de référence régulièrement au Conseil Constitutionnel (vérifie que les lois votées par le Parlement sont conformes à la Constitution française). C’est le texte fondateur du pacte républicain français car ce texte contient le principe d’égalité et de liberté. C’est fondement du Droit Constitutionnel français. La République Française est égalitaire au niveau de la Constitution et c’est une République de liberté, ce sont les pivots du Pacte Social français et Républicain. La devise républicaine c’est

droit public et du droit constitutionnel On trouve déjà dans l'Antiquité grecque et romaine une apparition du droit public à travers un certain nombre d'éléments. Dans les cités antiques, il existe des statues qui peuvent s'apparenter à nos constitutions actuelles. Ils prévoient notamment comment le pouvoir peut être attribué. A l'époque romaine, il existe dans la cité un certain nombre de magistrats en précisant que le terme de magistrat équivaut à ce qu'on appellerai aujourd'hui hauts fonctionnaires

de nature juridique, a une portée plus réduite, ne traitant que d’une seule question ou s’adressant à une catégorie spéciale de sujets. Charles IX fait préparer ce texte d’une particulière importance par une assemblée de notables et de grands du royaume et rédiger par le chancelier Michel de l’Hospital avant d’être enregistré par le Parlement. Depuis le XIVe siècle, la législation royale tente, avec plus ou moins de succès, d’assurer la conservation du domaine. Ce n’est donc pas un principe nouveau

les « Propositions de loi », émanant des Sénateurs et des députés. Il faut ensuite que les deux chambres constituantes se mettent d’accord sur un texte de loi. Après avoir vérifié, si cela s’avère nécessaire, la conformité du texte de loi à la constitution par le biais du conseil constitutionnel, la loi est alors votée et adoptée ou rejetée par le Parlement. On distingue également différents types de loi, que l’on peut hiérarchiquement classer de la manière suivante : - Les lois constitutionnelles :

coutume est une croyance donc le droit est une croyance car il faut une volonté de croire que le droit existe. La coutume est issue de la masse, elle est non étatique (pas produite par l’État) car elle est produite par le corps social. La préhistoire coutumière : Du IIIe au XI e siècle. • –la coutume dans l'empire romain. Le droit romain est connu aujourd'hui qu'a travers de ses productions écrites. La coutume est un droit oral or paradoxalement la coutume romaine était écrite. On parle de droit coutumier

volonté générale » Rousseau. (Robespierre contraire du libéral) Montesquieu par EX grand libéraliste, a développé cette limitation du pv du roi par une Constitution EnEurope, la véritable source du droit était considérée comme étant non pas la constitution mais la loi. Aux États-Unis la cour suprême sanctionne le non-respect de la constitution. En France cet organe va être tardif. En France, on a longtemps privilégié la science politique (jusqu’au milieu des années 1970) ceci avec l’émergence