La Constitution De 1795

Sieyès ou Tallerand. Ce parti patriote cherche à diffuser des idées, des thèmes politique fort au près de l' opinion ( l' égalité naturelle entre les hommes, l' égalité de droit avec une disparition des privilèges, l' idée d' une rédaction d' une constitution écrite, écrire un texte qui proclamera l' égalité fondamentale de l' Homme comme l' a déjà fait l' Angleterre ou les Etats Unis ). Le 27 décembre 1788, le conseil du roi se prononce pour le doublement des effectifs du tiers état, en revanche

de leurs croyances ; en vertu de leur origine familiale (anciens nobles) ; pour leur profession (journalistes modérés) ; des personnes issues du club des feuillants… Tous ceux qu’on suspecte de s’en prendre à la Révolution. Au 10 aout 1792, la Constitution de 1791 est tombée mais la DDHC aussi, ce n’est plus un texte de référence. On veut des preuves de fidélité à la Révolution, on ordonne la prestation de serments de fidélité à la Révolution. Les premiers à y être soumis sont les fonctionnaires

Marseillais interprétèrent ce chant en entrant dans Paris le 30 juillet 1792.Ainsi les parisiens la baptisèrent tout naturellement "la Marseillaise".La Marseillaise devient un succès, elle est déclaré chant National par la Convention le 14 juillet 1795. La devise Républicaine: La triade de la devise républicaine trouve sa source dans la philosophie des Lumières et dans les mots de la Révolution française serment du jeu de Paume[->0], elle s’épanouit dans la ferveur de la fête de la Fédération et

2ème partie : Théorie et pratique des régimes français L'aspect théorique du droit constitutionnel est indispensable à la compréhension de l'actualité et notamment celui de notre régime actuel 5 ème Rep, Entre 1789 et 1958 la France a connu 15 constitutions et la France va connaître des expériences monarchistes césariennes et républicainnes. Entre 1789 et 1848 rger les 3 traditions de notre droit contitutionnel . Titre 1 : La formation des traditions consti trad Chapitre 1 : La tradition révolutionnaire

la théorie. Ex : L'art. 3 de la DDHC (1789) dispose que le principe de toute souveraineté réside dans la Nation. La Constitution du 3 septembre 1791 reprend et confirme le principe précédent. L'article 3 dit que la souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la Nation. 1875 : Époque de la 3ème République Française. La Constitution n'énonce pas le principe selon lequel la souveraineté appartient à la Nation. Cependant, les organes fonctionnent sur la

Introduction : * Echec du directoire et de la constitution de 1795 * Différents coups d’Etat * Coup d’Etat permanent * Montée de la popularité de Bonaparte * Consulat provisoire * La constitution devait être soumis à la ratification populaire or elle a été promulguée avant qu’elle ait été ratifiée (12 décembre, ratifiée postérieurement). La manière dont se sont déroulées les opérations de ratification est critiquable. Ratification s’est faite au suffrage populaire, ne s’est

pendant il promet de venir donner des instructions aux députés. La salle du Jeu de Paume, c’est une salle très grande, ils vont s’y réunir le 22 Juin, et là ils achèvent le processus car ils prêtent serment ne pas se séparer avant d’avoir donner une constitution au Royaume. Le lendemain, a lieu la fameuse séance royale, et Louis 16 fait des concessions, il se dit prêt à accorder aux états généraux un pouvoir :celui de consentir l’impôt, et accepte le principe de l’égalité fiscale et la liberté de la presse

recherches afin de lister toutes les Constitutions françaises depuis 1789 et les différents types de régime politique associés. · Constitution de 1791 (3 et 4 septembre 1791) -> Monarchie constitutionnelle· Constitution de l’An I (24 juin 1793) -> Première République· Constitution de l’An III (22 août 1795) -> Directoire· Constitution de l’An VIII (13 décembre 1799) -> Consulat· Constitution de l’An X (4 août 1802) -> Consulat à vie· Constitution de l’An XII (18 mai 1804) -> Ier

constituant est le pouvoir d’élaborer (pourvoir originaire) et de réviser (pourvoir dérivé) une constitution. Le peuple doit pouvoir s’affirmer sur ces deux pouvoirs. Section 1 : Le peuple et le pouvoir originaire Dans le cadre de l’élaboration d’une constitution le peuple peut intervenir au moment du déclenchement de l’élaboration de la constitution et de sa ratification. A- L’élaboration des constitutions Il peut intervenir de manière politique: il peut être à l’origine d’un renversement de

être démocratique, c'est-à-dire reposer sur la souveraineté nationale qui s’exprime par des assemblées élues et réunies régulièrement pour voter les lois. Il repose également sur l'égalité des citoyens et son fonctionnement est inscrit dans une Constitution. La diffusion des idées des Lumières ne concerne qu'une élite : seulement un homme sur deux et une femme sur quatre savent lire, et les discussions philosophiques ne sortent guère des lieux de réunion urbains fréquentés par des bourgeois et des