La Coutume Au Moyen Age

causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle)

international public régit les relations entre les sujets de ce système juridique, qui sont les États, les organisations internationales. Les sources conventionnelles de ce droit sont les traités et les conventions. Les sources extraconventionnelles sont la coutume internationale, les principes généraux du droit, la jurisprudence et la doctrine des publicistes les plus qualifiés. Le droit international peut être divisé en deux catégories : le droit international public et le droit international privé qui régit

qui est également nécessaire. Le droit doit être suffisamment stable pour offrir aux individus une certaine sécurité juridique. Il y a des domaines qui vont très vite créer des changements qui nécessitent une évolution du droit comme par exemple les moyens de communication avec internet. Le droit va se transformer sous l’influence de facteurs très divers = • Des facteurs sociaux. Les civilisations évoluent. On passera de systèmes archaïques à des modèles plus individualistes. Le droit va s’adapter

c'est-à-dire que nous nous trouvons au Moyen-âge. Traditionnellement nous distinguons le Haut Moyen-âge du Moyen-âge français. Ainsi, notre étude portera sur le Haut Moyen-âge qui correspond pleinement aux monarchies franques avec les dynasties des Mérovingiens et des Carolingiens. Il s’agit d’étudier les enjeux porté par le sujet : le droit romain et le droit germanique sont relativement différents quant à leur contenu et à leur finalité. Le Haut Moyen-âge se caractérise par la confrontation entre

Ambitieux programme que des agents en position de pouvoir et une opinion publique trop peu au fait de la « chose publique du royaume » étaient mal préparés à accepter, tandis que le temps n’était toujours pas venu d’une mise par écrit de toutes les coutumes du royaume de France, vaste entreprise dont la réalisation devait encore se faire longtemps attendre. 1. Étienne FAJON, En feuilletant l’Humanité, 1904-1964, L’Humanité, 1964. 2. Max GALLO, Le grand Jaurès, Paris, Robert Laffont, p.360-361. 

l’Europe moderne. En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780 relance l’école de Cujas sur le principe selon lequel le droit est un produit de l’histoire qui est selon Hugo est plus conventionnel qu’autoritaire. Pour Hugo c’est le processus de la coutume qui est à la fois le meilleur producteur du droit et la clé de sa compréhension. Cela s’oppose à l’idée selon laquelle l’autorité institutionnelle a vocation a dicté purement et simplement le droit à une société mais pour Hugo elle doit plutôt validé

domination de la société par le Roi. Absolutisme : exprime la volonté sociale, la concentration dans la personne du Roi pour la volonté sociale. La société confie au Roi un mandat, c’est le moyen d’en finir avec les seigneurs qui exploitent les roturiers et de construire un État au service de la grande classe moyenne qui est en formation dès le MA et qui prendra le pouvoir en 1789. Les roturiers ne veulent plus de seigneurs, d’où le mandat au Roi, pouvoir fort et absolu. Religion du peuple = religion

droit oral (un droit coutumé). Le IUS = façon d’être des ancêtres qui était transmise oralement de génération en génération. La coutume à Rome est en quelque sorte la façon d’être des ancêtre, c’est un usage orale accepter par la population qui consent et dont la valeur juridique nait de la répétition(du fait de répéter chaque fois les même acte , tout le monde est au courant mais également paisible -> sans contrainte) et des trace de droit religieux mêler à ce droit coutumé se retrouve encore

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie

privés. A la suite d'Ulpien, le droit public concerne les cultes la magistrature et les sacerdoces. Ensuite le droit privé devient la sauvegarde des intérêts particuliers et le droit public les intérêts de l’Etat. Cette division a été reprise au moyen-âge suivit d’une phase d’oublie de celle cette division. Durant la même période car le fond sacré du droit public romain est incompatible avec le christianisme, ses valeurs, ses cultes et sacerdoce (Dignité et fonction du ministre d'un culte) et surtout