La Coutume Dans L Antiquité

justice rendu par les tribunaux. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent comment un problème juridique a été résolu. (Règles non écrites) La DOCTRINE : Avis des experts dans la matière (juristes) (règles non écrites) La COUTUME ET USAGE : Les "usages" sont des règles non écrites suivies par une population. Le contrat et la responsabilité contractuelle « Le contrat est une convention par lesquelles une ou plusieurs personnes s’obligent, envers une ou plusieurs

Gallo-Romains. Un citoyen : personne qui a des droits et des devoirs dans la société dans laquelle elle vit.  Ind / 15 min : marquer les devoirs + jeu de réinv des notions o Devoirs = Apprendre leçon 1 o Jeu : anti-quizz Ce2 Histoire Antiquité http://www.laclassedestef.fr Auteur : Delphine Repères pour l’enseignant http://www.laclassedestef.fr Auteur : Delphine  LES VOIES ROMAINES Les Romains bâtissent des villes, des routes, des ponts et des ports pour faciliter les déplacements

chemin de la beauté » avait –il coutume d’affirmer. Biographie 23 mars 1900 Naissance de Hassan Fathy en Alexandrie, Egypte. 1926 Diplôme d’architecture de l’Université du Roi Fouad I (actuellement  Université du Caire).  1926-1930 Travaille au Département des Affaires Municipales, Le Caire. 1930-1946 Enseigne à l’Ecole des Beaux Arts du Caire. 1937 Expose ses premiers projets en terre : Maisons de la Basse Egypte. 1946-1953 Délégué du Département des antiquités pour superviser et dessiner le projet 

de cette civilisation. MONTESQUIEU disait : « Les lois résultent de la circonstance ». Le Droit évolue selon les civilisations. Elles naissent, se transforment et disparaissent. Grace à l’étude historique on peut suivre l’évolution juridique. Antiquité = Environ 1 000 avant JC → 6e siècles après JC Moyen-Age = 7e siècle après JC → 15e siècle Ancien Régime = 16e siècle → 18e siècle INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITE, L’ANTIQUITE GRECQUE CHAPITRE I : INSTITUTIONS DE LA GRECE ANTIQUE A) La Grèce

* → art, 1382: responsabilité civiles Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle, Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION A UNE EPOQUE DONNEE? On ne peut pas isoler le droit de d'autres domaines de connaissances Existe 2 traditions: continentale et anglo-saxonne

socio - les facteur eco - les phénomène religieux (notamment très important) institution : et une forme ou une structure fondamentale d’org sociale établit par la loi ou la coutume d’un groupe d’humain donné. à l’idée d’institution et rattaché l’ides dune réglementation car l’institution est établit par une loi ou une coutume qui permet a des gr d’individus de vivre ensemble. par constitution il y’a des institutions et le droit public et de droit privé. la distinction public et privée na pas tjr

début 19ème) David Le serment des Horaces –> 1784 * Episode de l’histoire romaine, à Rome sous le règne de Tullus Hostilius. Ils y a des 3 frères Horaces et leur sœur Camille marié à un des Curiaces. * HISTOIRE : Un conflit éclate entre les 2 cités. Coutume : recourir à des champions qui se mesureront en un combat qui l’issu donnera le sort de la guerre. Les Curiaces éliminent 2 des 3 adversaires mais le dernier Horace va lui seul tuer les 3. Sa sœur va l’accabler pcq il a tué son mari, exaspéré qu’elle

fondamentalistes nient l'évolution et l'interprétation du texte, qu'ils appliquent à la lettre en tant que règle juridique. B. les ancêtres. Dans beaucoup de civilisations, les dieux ne sont pas là pour diriger les hommes. On laisse cette tache à la coutume, la plupart du temps non-écrite, et transmise par la mémoire. L'ordre ancestral est supposé immuable ; toute innovation est donc suspecte. L'ordre évolue seulement selon les besoins.   II. Nature et raisons : le jusnaturalisme. Le jusnaturalisme

de loi (règles produit par l’Etat) 1ère sources : Une loi = 1 règle qui émane d’un législateur (latin = lex , leges = les lois, personne qui font la loi) compétent. Compétent = être élu par l’Assemblée, rôle officiel attribué. 2ème source : La coutume = C’est un usage qui par sa répétition prend forme de loi. Usage = ex : Tout les matins je prends mon café. A force de répétition il prend forme de droit, on s’engage juridiquement par l’habitude. 3ème source : La Jurisprudence = l’ensemble des

relations entre les sujets de ce système juridique, qui sont les États, les organisations internationales et les quasis États. Les sources conventionnelles de ce droit sont les traités et les conventions. Les sources extraconventionnelles sont la coutume internationale, les principes généraux du droit, la jurisprudence et la doctrine des publicistes les plus qualifiés. Le droit international peut être divisé en deux catégories : le droit international public et le droit international privé qui régit