La Coutume Immémoriale Angleterre

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

droit est, au départ, un droit coutumier ; il s'agit donc d'un droit oral. La logique du droit coutumier consiste à respecter un droit qu'on estime qu'il existe déjà. Dans l'époque archaïque, l'événement important est la mise par écrit de ces coutumes. À Rome, c'est la loi des 12 tables (milieu 5ème siècle avant JC). Ce droit coutumier diffus est mis par écrit. Ce droit va donc devenir certain. Ce droit devient donc plus égalitaire. Avant, c'était un monopole des juges. Maintenant, le droit est

caractère administratif adressées aux magistrats ou aux fonctionnaires impériaux. * La coutume : source du droit fondée sur la répétition d’une même pratique. A Rome, son rôle est reconnu sans difficulté en droit public mais en droit privé, la coutume est régulièrement absente des catalogues de sources du droit proposés par les juristes classiques parce que le système juridique romain n’a pas besoin de la coutume. Il dispose de 2 sources qui lui permettent d’absorber quasi instantanément les nouveautés

territoire du Canada à plus de 26,500 ans av. J.-C dans le nord du Yukon et à 9,500 ans av. J.-C dans le sud de l'Ontario. Ainsi, certaines régions du territoire actuel du Canada sont habitées par les peuples amérindiens et inuit depuis des temps immémoriaux. Ces peuples autochtones seraient arrivés en Amérique grâce à leur migration par l'isthme de la Béringie entre l'Alaska et la Sibérie orientale. Le Canada a été peuplé par les ancêtres des Amérindiens au Canada, soient les peuples amérindiens

privé è consolidation du pouvoir royal. L’ares (=chose) publica et l’ares privata. Cette distinction avait pour objet de sortir le pouvoir politique du patrimoine du Prince è contestation de la succession du roi Philippe le Bel (= Guerre France / Angleterre). La théorie de la couronne s’applique et se crée une distinction entre la personne du roi (physique) et la couronne royale. - Disponibilité de la couronne - Inaliénabilité du royaume Au début du XIVème siècle, se met en place un ordre

........................................ 15 IV. Les sénatus-consultes .................................................................... 16 V. Les constitutions impériales.............................................................. 16 VI. La coutume ................................................................................... 17 §4 : Un spécialiste propre : l'invention du juriste .............................................. 17 I. Un personnage autonome ...............................

cette multiplicité de voix fondatrices reliée aux différentes régions du sacré. Les œuvres de ces poètes « introduisent à l’intérieur de la société un éclairage impossible auparavant, ce qui va lui permettre de se transformer autrement. Ainsi en Angleterre le texte de Shakespeare donne à la société une conscience d’elle-même toute différente, devient un texte fondateur, un quasi sacré ouvert sur les autres » (Michel Butor, L’Utilité poétique, p. 29-30). 2/ Poésie et musique L’une des différences

attitudes s’inscrivaient dans la longue durée. C’est pourquoi toute nouveauté, étrangeté, danger, menace sont autant de changements difficilement acceptés. Les réactions de rejet peuvent conduire jusqu’à la révolte. Souvent, les lois anciennes et les coutumes (usages écrits ou non) étaient plus légitimement établies que les édits du roi dans sa lointaine capitale. Pour comprendre l’importance des changements de ce siècle et demi, il faut mesurer les pesanteurs et l’inertie de ces usages qui régissaient

idéal Repris au début de chaque règne tout au long de histoire plus que millé naire de la monarchie fran aise le rituel de onction et du couronnement paraît avoir défié le temps tout en ne cessant de se modifier Figure obligée dans la tradition immémoriale de la royauté dont il fini par devenir synonyme le sacre connaît pourtant et innovation et les transformations Depuis les ori gines carolingiennes il est considéré comme acte qui confère au roi la grâce divine légitimant ainsi usurpation de Pépin

juridique : puissance publique exercée par le prince territorial (pas d'incastellamentum) Ce sont des réalités institutionnelles qui s'imposent. Ces grands princes fournissent des modèles politiques aux rois de Francs : - Exemple des Normands (Angleterre, Normandie, Sicile, cousins des Varègues) : ont construit des institutions et sociétés (Hastings : royaume anglo-normand). Dans le cour d'Angleterre, le français est parlé jusqu'au XV° B- Les faibles (surtout paysans) Critère les différenciant