La Coutume Immémoriale Angleterre

• L’animus de la coutume qui consiste dans la répétition d‘un comportement donné et à une conviction partagée que se conformer à ce comportement est obligatoire. Quand on a qu’un seul de ces éléments on a simplement un usage, une pratique sociale, pas de caractère obligatoire. Les coutumes issues des usages, sont considérées comme immémoriales. Ce comportement existe depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut appréhender. Alors il n’a pas vraiment d’auteur. « la coutume est fille du temps »

cette multiplicité de voix fondatrices reliée aux différentes régions du sacré. Les œuvres de ces poètes « introduisent à l’intérieur de la société un éclairage impossible auparavant, ce qui va lui permettre de se transformer autrement. Ainsi en Angleterre le texte de Shakespeare donne à la société une conscience d’elle-même toute différente, devient un texte fondateur, un quasi sacré ouvert sur les autres » (Michel Butor, L’Utilité poétique, p. 29-30). 2/ Poésie et musique L’une des différences

JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction :

embellit la Cité de Tyr, comme nous l'apprend l'Histoire ancienne — ce qui montre que les Tyriens de ce temps-là étaient fort experts en Maçonnerie). Bien que certains pensent qu'Hiram le Roi ait pu nommer Hiram l'Architecte “ Père ” , comme il était coutume de nommer alors les Hommes érudits et habiles' ou comme Joseph fut appelé Père du PHARAON, et comme le même Hiram est nommé PÈRE de Salomon (Chroniques, II, v. 16). On y lit: schin,lamed,men,hé lamed,men,lamed aleph,beth,iod,vav heth,vavresch,men

I – La promulgation II – La publication B. L’abrogation des textes C. Les conflits de loi dans le temps Section 2 – La coutume $1- La notion de coutume A. La coutume proprement dite : Les usages immémoriaux B. Les usages conventionnels : $2- Le rôle de la coutume A. Les coutumes confirmées par la loi B. Les coutumes autonomes C. Les coutumes contraires à la loi Section 3 – Les principes généraux du droit Chapitre 2 : les sources indirectes du Droit Section 1 –

on a l’apparition des machines à tisser. Mais il y a aussi la vapeur. On a une mécanisation qui s’installe dans le textile. Il y a un investissement, un engagement, mais un ralentissement avec l’Angleterre. 900 en France et 20 mil équipement en Angleterre. Des petites unités sont installées dans des grands gisements : Alsace et Lorraine. Société par action. Ce qui est très important est de voir la machine à vapeur produire la métallurgie. La plus part des maîtres de foyers était des nobles. La métallurgie

défense et sa vie qui sont en jeu. C’est un contexte économique particulier qui met en place un système juridique nouveau, pour un droit très simple, qui n’a plus beaucoup de relations avec le droit romain complexe et sophistiqué: on se replie sur des coutumes, et le système est faible. C’est une société divisée, hiérarchisée en trois catégories : la noblesse, le clergé, et le Tiers-Etat (les travailleurs) dont les deux premiers ordres bénéficient de privilèges (lois privées.) Dans ces circonstances, nous

collective : I. L’historiographie. — II. L’épopée. CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal : I. Quelques caractères de la culture nouvelle. — II. La prise de conscience. CHAPITRE V. — Les fondements du droit : I. L’empire de la coutume. — II. Les caractères du droit coutumier. — III. Le renouveau des droits écrits. Marc BLOCH — La société féodale 4 DEUXIÈME PARTIE : LES LIENS D’HOMME À HOMME Livre premier : Les liens du sang. CHAPITRE PREMIER — La solidarité du lignage : I.

plusieurs formes (il n’existe pas de société sans droit). Comment le droit apparait-il ? Quelles sont ses sources ? Ses sources sont très variables selon les époques, selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps (la coutume). La coutume se formant avec le temps, vient de la base, se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Le droit peut émaner de l’autorité, de l’Etat ; il faut remarquer

faire cela, pas en France. Donc ces limites à l'absolutisme sont d'abord es limites de conscience morale, et ensuite de droit. Il y a d'autres limites liées à l'histoire : la France est un pays qui s'est formé de pièces et de morceaux, avec des coutumes et privilèges différents, il a donc des quantités de corps dans l'État qui ont des privilèges. Il n'y a pas de droit unique mais des privilèges. Le roi ne peut pratiquement rien contre ces privilèges, et c'est une des choses qui a ruiné son image