La Coutume Portalis

Commentaire de texte du discours préliminaire du Projet de Code civil, en décembre 1800 par Jean-Etienne Marie Portalis. Ce texte est un extrait du discours préliminaire du Projet de Code civil par Portalis, où il y explique comment doit être présenté le Code civil des français. Portalis dans son discours dit que le Code civil ne doit pas tout prévoir à l’avance, il ne faut pas créer de nouvelles lois pour corriger tous les incidents, il faut être sobre à l’égard de la législation. Ce discours

trop traditionnaliste, trop dépendant de l'Ancien droit. Ces opinions divergeantes tiennent a la personnalité diverse du Code Civil. Ces jugements contradictoires tiennent aussi aux sources diverses qui ont inspiré les rédacteurs du Code Civil. Portalis, dans son discours préliminaire se réclame a la fois de la révolution française et de l'esprit des siècles. Cet esprit est une synthèse des traditions de l'expérience passée. Il convient tout d'abord de relever que le code Civil manque d'originalité

du Code civil » formulé par Portalis, cet auteur, philosophe du Droit est rendu célèbre pour avoir était l’un des quatre rédacteurs du Code civil de 1804 avec Bigot de Préameneu, Maleville et Tronchet, sous la direction de Cambacérès,également intitulé Code Napoléon.Ce discours à lieu devant le conseil d’Etat de l’époque. La rédaction de ce Code s’inscrit dans une démarche historique et une volonté ancienne d’une unification du Droit françaisentre Droit de coutumes et Droit écrit. Le discours

général. Portalis souligne l'absurdité de la crainte. En 1795, la Constitution de l'an III comportait un article similaire à l'article 2 du Code civil et personne ne l'avait user pour provoquer une contre-révolution pour retourner à l'Ancien Régime. Portalis entreprend de démonter le rôle réel de l'article 2. Pour Portalis, cet article 2 vise à convertir un principe de droit naturel en droit positif qui sera un guide pour le législateur et au nom de la séparation des pouvoirs, Portalis avance l'idée

dans le temps ne s’est pas posé en droit civil car la source du droit au Moyen-âge c’est la coutume, et la coutume nait lentement, elle change avec les mœurs. Le problème commence à se poser au 16ème siècle quand les coutumes sont rédigées, les rédacteurs de celle-ci introduisent quelque nouveauté donc on ne sait plus pour certaines situations si on doit appliquer l’ancienne coutume ou la nouvelle coutume. A partir du 18ème siècle, le roi de France Louis 15 de temps à autre prend des lois en matière

Analyse du Discours préliminaire au Code Civil de Portalis : Depuis le 21 mars 1804, le Code civil des Français, plus connu sous le nom de code Napoléon, domine non seulement la France, mais de très nombreux pays en Europe et hors d'Europe. Ce n'est donc qu’au début du XIXe siècle que le recours a la codification à été nécessaire. En effet, sous l'Ancien Régime, de nombreuses coutumes s'appliquaient sur le territoire, mais elles variaient selon les régions. Ainsi, le droit n'était absolument pas

individus nés sous l’Ancien Régime ont vécu (par la mort de tt ceux qui vivaient ss la R° ). Pour simplifier, ces droits acquis ont conduits à : les anciennes générations ont continué à être régi par l’Ancien droit français, les nouvelles par le CC. Pour Portalis, c’est une manière de légiférer selon les mœurs, conformément aux habitudes des individus, on n’impose pas aux individus de nouvelles règles contraires à leurs façons de penser. Ce système a permis une longue transition. On pense que c’est précisément

législative. A. Une multitude de règles sous l’ancien régime I. Droit Coutumier La coutume est une règle de conduite suivie par un groupe social, elle est définie par la doctrine comme un usage juridique issu d’une pratique répétée et reconnue par la collectivité, ce qui lui donne force obligatoire. Lors de l’effondrement de l’autorité Royale, une source de droit domine la société laïque : la coutume. Chaque groupe humain va alors élaborer son Droit. Elle s’applique naturellement sur un territoire

familial LA LOI Il faut s’interroger sur sa suprématie et sur les suppléments de la loi. Il va falloir déterminer dans quelle mesure elle va pouvoir être complétée par la jurisprudence et la coutume. I) La suprématie de la loi Il faut revenir à la définition de la loi notamment celle développée par Portalis : pour lui c’est la déclaration solennelle de la volonté du souverain sur un objet d’intérêt commun. A) Un acte de commandement du souverain La loi émane de la souveraineté et à ce titre on

Code civil? Les quatre rédacteurs du code civil sont: Portalis 1746-1807, Maleville 1741-1824,Bigot de Préameneu 1747-1825 et Tronchet 1726-1806. Bigot de Préameneu était un spécialiste de la coutume de la Langue d'Oil (une coutume plutôt rurale),Maleville était un spécialiste de la coutume de Paris (cette coutume était, elle, plus "urbaine"), Tronchet lui, venait du Sud-Ouest, pays de Droit écrit influencé par la coutume du Nord, Portalis enfin, était du Sud Est (Aix), il connaissait parfaitement