La Coutume

de commander la raison. Le désir de la vérité nous porte et c’est pourquoi il faut dire « cœur, instinct, principe ». S’agissant de la coutume politique il faudrait dire « coutume, amour-propre, usurpation ». La thèse de P n’est pas que les hommes étant en général incapables de la vérité sont en particulier condamnés à la coutume, mais que l’incertitude de la coutume se détache sur le fond de l’appréhension de la vérité. Même si peu d’hommes sont des mathématiciens, les mathématiciens sont en effet

héritage de la révolution et du Code Civil. En éffet à l’ époque des Lumières la Loi est égale à la Raison ou l’Expréssion de la Volontée Générale. Pourtant pendant des siècles la loi est un phénomène minoritaire . L’ essentiel du Droit étais dans la Coutume. Le rapport entre Droit et Pouvoir. Il n’ y a pas de société sans Droit et il n’ y a pas de Droit sans Pouvoir.Peut il y avoir un pouvoir sans droit ? Ne serais ce pas de la tyrranie ? Est-ce le droit qui fais le pouvoir ou l’ inverse ?

moyenâgeuse, la France est divisée en deux zones. Le nord de la Loire est un pays de coutume car les Francs s'y sont installés par invasion et ont par voie de conséquence imposé leur droit. Le sud est un pays de droit écrit, sur la base du droit romain du fait que les Wisigoths s'y sont implantés par alliance avec les Romains. La royauté française tolère et applique le droit romain dans le sud à titre de coutume écrite à cause de sa précision et de sa sagesse. Le droit romain est en pleine expansion

question n’a pas cessé, depuis plusieurs décennies, d’alimenter les discussions ou de permettre des prises de positions assez tranchées, au sein même de cette société, mais aussi et surtout en dehors de celle-ci.  Longtemps considérée dans certaines coutumes africaines, et même sénégalaises, comme inférieure à l’homme et devant se soumettre à lui, ou du moins comme une personne devant seulement s’occuper de son foyer, la femme africaine a fini par se mettre à l’écart de toutes les sphères de décisions

par Clovis, un pouvoir traditionnel et un pouvoir plus ambitieux. PB : Dans quels mesures l'autorité de Clovis dépasse t-elle celle d'un simple chef Barbare ? Plan : I- Clovis, roi Franc traditionnel. A) Un Roi guerrier : B) Un Roi tenu par la coutume : II- Clovis et l'ambition d'un Regnum Francorum. A) Clovis et l'appui ecclésiastique : B) Une autorité nouvelle : I- Clovis, roi Franc traditionnel. A) Un Roi guerrier : Victoires de Clovis et politique d’agrandissement territorial de Clovis

correspondent aux critères d’une société archaïque. On constate, sur cette période, que les relations juridiques sont peu développées et peu élaborées. Le Droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et se base essentiellement sur la coutume. § 1 : Un Droit religieux A°. Droit dicté par les Dieux Aux origines, l’ensemble des comportements sociaux obéit à un seul corps de règles, qui, selon les Romains, a été dicté par les Dieux. C’est notamment le cas avec la législation

 ces deux notions sont distinctes  et la coutume n'est qu'un des aspects sous lesquels peut se révéler le droit non écrit. (...)  Le  droit  coutumier  est  le  droit  qui  a  pour  objet  de  rendre  la  coutume  obligatoire.  Une  coutume,  c'est‐à‐dire  un  usage,  une  habitude  sociale,  n'est  en  elle‐même  qu'un  fait.  La  règle,  et  par  conséquent  le  droit,  n'apparaît  que  si  la  coutume  cesse  d'être  le  produit  d'attitudes libres, pour devenir socialement obligatoire. Non que la coutume cesse, pour 

===> société archaïque. Les relations juridiques sont alors peu développés et peu élaborées; le droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et repose essentiellement sur la coutume. A l'origine, c'est une petite communauté, l'organisation est statutaire car cela fonctionne ainsi. La coutume est renforcée par la religion, il n'y a pas donc besoin de tout bouleverser. Il n'y a pas de contrats. On va entouré les actes importants de formes pour plus de publicité. Pour les procès, les

composent de la coutume (A) et de la jurisprudence (B) . A - La coutume : Elle est > . La coutume constitue une source de droit à condition de ne pas aller à l’encontre de la loi . Le professeur BERNARD CHANTEBOUT (droit constitutionnel et sciences politiques : Amand Colin 1960 page 36 et suivantes ) définit la coutume constitutionnelle comme l’ensemble des usages nés de la pratique de la constitution et considérés comme ayant une force obligatoire . D’après cet auteur la coutume constitutionnelle

rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le roi va agir avec une grande efficacité sur la coutume : * Dans un 1er tps il se contente de la faire appliquer en essayant