La Coutume

Quand on évoque la formation du droit dans le temps on doit penser a la 1ere source du droit qui est la coutume. Toutes les civilisations antiques connaissent la coutume. Qu'est ce qui défini la coutume? premièrement la coutume découle d'une pratique constante et ancestrale, cette coutume est qualifiée d'empirique. Dire de la coutume qu'elle est empirique signifie que cette coutume est fondé sur l'expérience des comportements humain. deuxièmement le critère dit subjectif, on entend ici que

redécouverte, avec la redécouverte du Corpus Iuris Civilis de Justinien au 11ème siècle. Cependant, son application ne fut que partielle puisque d’autres sources du droit existaient, telles que les coutumes et le droit canonique. De plus, avec le retour du pouvoir législatif du roi et la persistance des coutumes dans les régions de droit coutumier en France, le domaine du droit romain était très restreint. A partir du 12ème siècle les choses changent dans tout l'occident. En même,temps, vont se reformer

sources nationales du droit Il en existe quatre catégories : • Les sources directes : lois, règlements et coutumes : elles s’imposent aux juges. • Les sources indirectes : le juge n’est pas tenu d’en tenir compte. • Les sources légiférées : lois, règlements et ordonnances. • Les sources non légiférées : non formel, jurisprudence, doctrine, réponses ministérielles, coutume, etc. 1 – Les sources légiférées : loi, règlement et ordonnance A – L’origine Qui prend les lois, règlements

est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent des rapports entres individus, communautés diverses d’une même ère géographique.( coutume normande qui été très misogyne). L’homme avait le droit de vie ou de mort sur sa femme et jusqu’en 1965, la femme devait demander la permission a son mari avant de signer un chèque. Ces coutumes sont issues d’un pacte social entre les 3 ordres( noblesse, clergé et tiers états). Le deuxième

mort de la femme de Marin le Jaloux, et il est hésitant. Elle lui rassure qu’il a la sécurité d’ôter son armure, puis il le fait. Directement après l’extrait, les demoiselles de la tente arrivent, elles parlent de la coutume odieuse attachée a la tente, et elles disent que cette coutume sera supprimée s’il accepte les services d’un des femmes qui lui plait le mieux, mais malgré ces offerts, Gauvain dise simplement <<grant merchis>>. Apres qu’il refuse, les demoiselles pensent qu’il représente

décision royale. La coutume, source du nouveau droit Les provinces dites « pays de droit écrit » sont opposées aux « pays coutumier ». Ces derniers se réfèrent à la Coutume. « On y observe les statuts ou c coutumes qui ont été rédigés par écrit en l’assemblées trois ordres de chaque province, par la permissions de nos rois et sous leur autorité ». Le droit Coutumier est donc directement lié à la volonté du souverain royal. Il est issu de la retranscription des coutumes orales. « Cette rédaction

hébraïque, islamique) ¬ Usage (éducation, bienséance pour social, mais ici juridiquement -> produits d’une évolution lente, de génération en génération, oralement) ¬ Volonté (droit est le produit de la volonté d’un législateur) 2. Il en existe quatre : ¬ Coutume : les règles de droit non écrites qui se dégagent des faits, de pratique, en dehors de l’interdiction d’un législateur -> source la plus ancienne du droit. ¬ Loi (appelée « loi positive », dans le sens loi posée par le législateur Notion grecque 7ème

produit de l’histoire. Au 12ème et au 13ème siècle, il existait une grande diversité dans ce qu’on appelle maintenant l’Ancienne France. Au Moyen-Age, la féodalité était la cause de nombreuses lois et coutumes qui régissaient l’ordre social et politique en France. Ainsi, il y avait autant de coutumes que de fiefs. Pour employer les mots de Voltaire « Qu’est-ce que vaut le droit en France ? On change de loi comme on change de cheval ! ». Vers la fin du 12ème siècle, il y avait une véritable rupture

coutumière existe bien même s’il est clair que la constitution écrite laisse moins de place à l’ambiguïté. Pour qu’une constitution coutumière s’applique il faut un usage répété et que cette usage répété, soit accepté par tous ; cette définition de la coutume est identique en droit public et privé. * Pour la France, les normes coutumières, les plus importantes étaient relatives notamment à la succession au trône et l’indivisibilité du royaume. Quant à la succession au trône, il s’agit de faire couronner

droit, œuvre du temps Première source du droit a pour nom : la coutume. La coutume présente plusieurs caractéristiques : - critère objectif évoqué ce qui fait une coutume, pratique humaine mais c’est une pratique constante et qui doit s’inscrire dan le temps on parle de coutume ancestral. Ce sont donc les hommes qui répètent des actes, qui suivent des règles de manière constantes et ancienne ; Au moins 100 an pour que la coutume existe. – la pratique est empirique on parle d’expérience l' - critère