La Coutume

pause surprenante et admirable. Pour répondre à cette question qui contraint leurs réponse, les Indiens déplacent le propos grâce à un subtil distinguo pour s’attacher plutôt à ce qui leurs à sembler «  étrange » et donc éloigner d’eux et de leur coutume. Leurs étonnements souligne deux questions fondamentales celle du pouvoir et celle de la répartition des richesses. Dans le Royaume de France, le pouvoir du droit divin peut être hérité par un enfant de douze ans , dans celui des Indiens il est

déléguer ses pouvoirs. Le Roi dépend de ses institutions mais également de son peuple. B/ Un Roi dépendant de son peuple et des coutumes Le Roi dépend d’une part de son peuple, car il y a une sorte de contrat établit entre le Roi et son peuple, qui permet au Roi d’exercer son pouvoir suprême à la condition qu’il respecte certaines morales chrétiennes et les coutumes du royaume ancrées depuis des siècles. Le peuple quant à lui, lui doit obéissance presque aveugle, car les décisions du Roi ne peuvent

contrée étrangère mal définie (peuples étrangers dont on ne comprend pas les coutumes)Pas de son usage : différent de nous La littérature peut aider à prendre conscience de la relativité de ces usages et à mieux comprendre les mœurs qui nous paraissent étrangères ? Prendre conscience : ouvrir les yeux sur la réalité/réaliser Relativité de ces usages : Caractère de ce qui est relatif Mœurs : Habitudes sociales, coutume, habitude, pratique, usage MONTAIGNE – moraliste de la Renaissance/philosophe

condamne zadig seulement sur les dires des serviteurs du roi, de plus il est jugé, fouetté et exilé avant de pouvoir s'expliquer => ça va avec la justice nn ? Critique des coutumes et des superstitions : Il cherche à montrer la stupidité de la coutume, insister sur sa cruauté, chercher et détruire les causes du respect de la coutume, faire agir des arguments humains. Et ça avec religion non ? texte intéressant ;

manière plus développée de Hobbes en posant la réduction du juste et de l’injuste à la coutume chez les pères, dans une seconde partie nous étudierons les deux sources d’autorité posées par le penseur. Développement : I – La thèse de Hobbes : la réduction du juste et de l’injuste à la coutume chez les pères Le texte commence (lignes 1 à 5) par une réduction du juste et de l’injuste, selon Hobbes, à la coutume chez les pères : Pour défendre cet aspect de la problématique du juste, il invoque

Histoire des sources contemporaines du droit. Intro : I) La coutume II) La loi III) Jurisprudence et la péripétie de son histoire IV) Doctrine V) Source internationale VI) Les principales civilisations juridiques Paragraphe 1 : Définition source du droit : Une règle peut comporter plusieurs solutions. Toutes solutions ne peuvent pas comporter des règles. Source est un terme imagé. Le mot source du droit peut avoir plusieurs significations :

On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats

cohérente et unifiée. Il arrive aussi que cette jurisprudence ne se fonde pas directement sur la loi (ensemble des décisions prise par l’Etat). Les juges et magistrats font parfois référence dans leurs arrêts à des principes généraux ou encore à la coutume. Ces juges peuvent également rendre des solutions contraires au texte de la loi au motif d’interpréter cette loi (font dire le contraire parfois). Il arrive aussi que les juges par leurs décisions incitent le législateur à adopter telle ou telle loi

échappe. Elle prétend assujettir la coutume et prétend domestiquer la coutume et la jurisprudence. § I – L’ASSUJETISSEMENT DE LA COUTUME Jusqu'à la fin du moyen âge la coutume est la source dominante du droit c’est une source souple qui s’adapte aux besoins sociaux et s’adapte aux transformations de la société mais la coutume à deux défauts majeurs :  Elle engendre la diversité juridique  La coutume est incertaine en raison de son caractère oral Les coutumes émanent de la société, donc par le

Aperçu historique sur les origines du droit civil moderne de l'Europe pousse à s'interroger sur la coutume. «La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect» a dit Charles d'Avenant. Nous pouvons alors nous interroger sur la mise par écrit de la coutume. Jules Bergson est né à Varsovie, en Pologne, en 1815 et mort à Paris, en 1863. Bergson est un docteur en droit de l'académie D'Ultrecht. Il est également rédacteur de la «revue critique de la législation». La