La Déclaration Périodique De Tva Au Maroc

| | |Des encaissements | |D. Etablir le budget de trésorerie |De TVA | | |Des décaissements | |

créer une association ? 1- Généralités : a) Définition b) Principales caractéristiques d’une association. c) Types d’associations d) Pourquoi une association. e) Principes d’un projet associatif. 2- Les étapes de la création d’une association 3- La déclaration d’une association B- Comment distinguer l’association des autres groupements ? 1- Les parties politiques et les associations à caractère politique. a)- Cadre juridique b)- Limites c)- Dissolution d)- Sanctions 2- Les groupements d’intérêt économique

............................................................................................. 157 5. Impôt sur les Successions et les Donations .................................................................... 158 6. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) .................................................................................... 161 a)Fait imposable ............................................................................................................................................

courantes -Abonnement -Simulation d’écriture Avec un contrôle automatique. Libellés automatiques, écritures multicritères (clé comptable). Edition –consultation : -comptes : lettrage -Balance : requête -Journaux : générateurs d’états Procédures périodiques : définition des exercices -Ouverture des périodes -Clôture des périodes Gestion technique : sauvegarde -Réorganisation des bases de données -Liaison avec d’autres progiciels automatique) 6 (interface d. Architecture des systèmes

d’habitation 6-Taxe des Services Communaux 7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles

DEDICACE 2 REMERCIEMENTS 3 Table de matières : 4 Listes des tableaux et figures : 6 Introduction 7 Chapitre 1 : Environnement interne et externe de l’entreprise Delta For 8 I. Environnement externe : 8 I.1 Le secteur de matériaux de construction au Maroc : 8 I.2 Les matériaux de construction répondent présent : 9 II. Environnement interne : 10 II.1 Présentation de la société : 10 II.2 Description du système comptable : 14 Chapitre 2 : Projet de conception d’une comptabilité analytique 16 I. Objectifs

prérogatives n’ont pas d’équivalent en droit administratif. Exemples: - La contrainte par corps (prison pour dette). En France, cela n’existe qu’au profit du FISC, elle est soumise à deux conditions, il faut que le contribuable n’est pas fait de déclaration et qu’il change fréquemment de domicile. Paragraphe I: Les incertitudes terminologiques A/ Le flou des dénominations légales Les impositions ne sont pas le monopole du CGI. Celles-ci existent notamment dans le code de la santé publique,

bonne gestion du personnel de l'établissement, de développer ses compétences et d'assurer son bien être social. Le directeur des ressources humaines d’hôtel ibis est rattaché hiérarchiquement au DG de l'hôtel et fonctionnellement au directeur RH Maroc, sa mission consiste à instaurer conformément aux orientations du groupe, les politiques de GRH Il est chargé des aspects suivants : ✓ La mise en œuvre et suivi du plan de formation de l'hôtel. ✓ Le recrutement du personnel et gestion

infaillible et leur amour inconditionnel. 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE NTRODUCTION juridique PARTIE 1 : le fonctionnement juridique comptable et fiscal des OPCVM CHAPITRE 1 : le contexte d’évolution des OPCVM au Maroc Section 1 : état des lieux du Marché des OPCVM au Maroc A- historique des OPCVM B- rôle économique et avantage compétitif dans le paysage financier marocain C- cadre institutionnel des OPCVM Section 2 : Bilan de la reforme des OPCVM A- la mise en place de la fiabilité

ROYAUME DU MAROC I.S.C.A.E INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES I.S.C.A.E. CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE L'EXPERT COMPTABLE FACE AU RISQUE DE LA FRAUDE MODALITES DE PREVENTION POUR L'ENTREPRISE ET DEMARCHE D'AUDIT EXTERNE DE LA FRAUDE Mémoire présenté pour l'obtention du Diplôme National d'Expert Comptable Par M'hammed EL HAMZA MEMBRES DU JURY: Président : Monsieur Abdelkarim HAMDI Expert Comptable DPLE Directeur de Recherche : Monsieur