La Déclaration Périodique De Tva Au Maroc

1 : Contexte de l'agence Tétouan A Section 2 : Fiche technique Section 3 : Organigramme de l'agence Tétouan A Section 4 : Mission de chaque élément Chapitre III : Ma mission au sein de la BMCE BANK agence Tétouan A Section 1 : les opérations Maroc Section 2 : en guise conclusion Deuxième partie Chapitre IV : Particuliers « produits bancaires » Section 1 : Comptes bancaires Section 2 : Epargnes bancaires Section 3 : Moyens de paiement Section 4 : Crédit Section 5 : Bancassurance

conforme aux principes comptables généralement admis. Un bon système de contrôle interne se caractérise par l’existence de : - Manuels de procédures ou notes de services ; - Organigrammes et description des postes ; - Rapports périodiques d’information de gestion couvrant l’ensemble des activités, dans le cadre d’un système de contrôle budgétaire et de mesure de performance. Section II : Les composants du contrôle interne Le contrôle interne s’organise autour de

D'EXPERT-COMPTABLE Régime Fiscal des Zones Franches du Maroc Etude Comparative, Analyse Critique Et Recommandations Générales AUTEUR : MLLE LAILA MECHBAL PRESIDENT DU JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR, EXPERT COMPTABLE DPLE Session de Novembre 2006 . Régime fiscal des zones franches au Maroc Etude comparative, analyse critique et recommandations

africaine et 13% de la production mondiale. Plus de la moitié de la production de caoutchouc naturel de la SAPH est exporté vers les pays de la CEE (Allemagne, Grande-Bretagne, France); les Etats-Unis et certains pays africains (Afrique du sud, Ghana, Maroc, Sénégal). Cependant pour atteindre un tel niveau de production, la SAPH s'est dotée d'une structure digne des grandes compagnies étrangères. II- ORGANISATION GENERALE ET FONCTIONNEMENT DE LA SAPH 1- ORGANISATION 1.1. L’Assemblée Générale

au Maroc et le marché du crédit immobilier 1) Les indicateurs du secteur Mesurer l’importance d’un produit en général et celui de la banque en particulier, nous a conduits à évaluer et mesurer l’efficacité du marché et le secteur d’activité dans lequel ce produit se commercialise. Le secteur bancaire marocain offre plusieurs opportunités pour une meilleure commercialisation du crédit immobilier, et cela peut être résumé sur plusieurs axes : • Le réseau bancaire au Maroc : ce

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Le capital-risque au Maroc : Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur

matières premières : 6122. Achats non stockés de matières et fournitures consommables : Sont débités du prix d’achat net des taxes légalement récupérables par le crédit d’un compte de tiers ou de trésorerie. La TVA déductible correspondante est comptabilisée au débit du compte “Etat-TVA récupérable”. 6123. Achats d’emballages : Ce compte enregistre les achats d’emballages qui peuvent soit être gardés par l’entreprise, soit restitués à son fournisseur, soit avoir un usage à la convenance du client

| |022. - Taxe sur le chiffre d’affaires : | |Régime . . . . . . . : Encaissements/Débits Déclaration au Mois/trimestriel | |Taux appliqués . : - 0 % : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . | |10% : . . . . . . . . .

dans le cadre des RED conçus spécialement pour la gestion des flux de marchandises en provenance ou à destination des zones franches ; - Autres régimes : la rubrique « Divers » regroupe les régimes non repris ailleurs ainsi que ceux concernant les déclarations non prises en charge par le système informatique. La nouvelle codification des régimes douaniers, ci-jointe, annule et remplace toute autre instruction édictée en la matière. L’annexe I du titre II de la RDII est modifiée en conséquence. 4 Toute

Contrôle interne : outil de performance Mémoire de fin d’étude Team Maroc iscae Réalisé par : Monsieur AnasBOUSSABOUN Encadrant ISCAE : Monsieur HAMZA Encadrant Team Maroc : Monsieur Aziz MALIKI Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises Promotion 2007 1 Contrôle interne : outil de performance Mémoire de fin d’étude J e tiens à remercier l’ensemble du personnel de Team Maroc pour leur aide, leur soutien, et surtout l’accueil chaleureux que j’ai reçu. Ma gratitude