La Filiation Par Le Sang

préalable de la détermination de la nationalité d'un individu. La nationalité, définie comme l'appartenance d'un individu à la population d'un État, exige que l'on définisse les règles permettant de l'attribuer (lien du sang, lien du sol, acquisition par le mariage, la filiation ou l'adoption).

domaine juridique, la famille est un ensemble d’individus unis par la parenté ou l’alliance, c'est-à-dire par le mariage ou la filiation. Malgré l'évolution de la famille au sein de notre société (pluralisme des modèles familiaux) l'alliance et la parenté demeurent le ciment de la famille. L'alliance est le lien issu du mariage. La parenté est un lien issu du sang, de la filiation. A. L'alliance : un contrat C’est le lien de famille issu du mariage ; un lien entre un époux et les parents de

présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées. 1° Les liens de sang C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs ; c’est ainsi que les liens du sang étaient qualifiés de légitimes ou naturels selon que les auteurs

demi-douzaine d’articles l’emploie : les articles 213, 215, 217, 220, 1397 et 407. D’un autre cote la famille est omni présente dans le Code Civil. Le code organise et réglemente la famille avec une très grande précision. Le mariage, le divorce, la filiation sont traités de façon détaillé. Le droit de la famille n’est traité dans le code que d’une façon individualiste. On entend régler les rapports des particuliers entre eux. Le code n’envisage que très peu l’intérêt de la famille et l’intérêt de la

celui par consentement mutuel et le divorce pour altération définitive du lien conjugal. Il faut une séparation d’au moins 2 ans. Egalité totale entre les époux, responsabilité égale dans l’éducation des enfants. (1966) 1974 : majorité 18 ans. La filiation a évolué : adoption en 1970. Adoption plénière/simple : l’enfant garde ses lien avec sa famille biologique, droit patrimoniaux. La distinction enfant naturel/légitime  a disparu avec une loi du 4 juillet 2005. La vocation successorale est limitée

et la mère et peut avoir un sens plus large qui vise toute personne liée d’un lien de patenté. Le lien familial peut avoir une double nature : • Il peut résulter soit du mariage : on parle des liens d’alliance • Il peut résulter de la filiation : la famille par le sang. La parenté en ligne directe relie les descendants aux ascendants. On calcule le degré de parenté en ligne descendante en comptant le nombre de générations séparant 2 intéressés (1génération=1degré). En ligne ascendante, la parenté se

dossier d'adoption Page 2 Introduction L'adoption c'est le fait de prendre légalement un enfant abandonné ou dont les parents sont morts, … comme fils ou fille. L’adoption est une institution de droit de famille par laquelle un lien de filiation est créé entre l’adopté et les adoptants. Les adoptants ne sont pas les parents biologiques de l’enfant. Selon les régimes légaux, l’adoption peut être simple, auquel cas certains liens subsistent entre l’adopté et sa famille biologiques. Elle peut

Entrée en matière Le Sang noir est considéré comme le chef-d'oeuvre de Louis Guilloux. Ecrit en 1935, c'est une des oeuvres les plus connues des années 1930. Louis Guilloux (1899-1980) "homme de parole", auteur du Sang Noir, de La maison du peuple ou du Pain des rêves est né le 15 janvier 1899 à Saint Brieuc une petite ville de province qu'il quittera pour y revenir sans cesse et dont il fera dans ses livres le centre du monde. Fils de cordonnier, il n'oubliera jamais la honte que sa famille

Définition de l’adoption : l’adoption est une aventure humaine parmi d’autre. Une sorte de pari effectué sur des personnes qui ne se connaissent pas, en leur capacité a créer une famille. Définition juridique de l’adoption : adoption est une sorte de filiation établie par jugement ; mesure établie dans le cadre de la protection de l’enfance. Elle défini un nouvel état civil de l’enfant, et s’inscrit sur une durée beaucoup plus longue que l’enfance. Elle est prévue pour des enfants privés de ses pères et

homoparentale 57 57 57 57 2. Filiation légitime, naturelle, adoptive  58 2.1. La filiation légitime 58 2.2. La filiation naturelle 58 2.2.1. Reconnaissance volontaire par le père non marié 2.2.2. F  iliation établie par la possession d’état constaté par un acte de notoriété 2.2.3. Filiation établie par jugement 2.3. Les effets de la filiation établie 2.3.1. L’attribution du nom de l’enfant  2.3.2. L’attribution de l’autorité parentale (voir § 3.4) 2.4. La filiation adoptive 2.4.1. Adoption