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Cours de droit civil

7453 mots 30 pages
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Droit civil :
Droit de la famille

I. Définition de la famille
La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées.
1° Les liens de sang
C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs ; c’est ainsi que les liens du sang étaient qualifiés de légitimes ou naturels selon que les auteurs de l’enfant (parents) étaient ou non mariés à l’époque de la conception. Désormais, le lien de parenté peut être crée soit de façon naturelle, soit de façon artificielle soit parce que la procréation a été assistée par des méthodes médicales (insémination ou FIV) sans rapport charnel entre les parents ; soit parce que la filiation est établie sans procréation par les faits du jugement d’adoption.
2° L’alliance
Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement de la famille fondée sur la parenté c’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en partie l’essor du capitalisme( se marier avec qqn pour ses sous).
3° La vie commune
Sont concernés les personnes qui habitent ensemble (famille nucléaire ou conjugale) ce sens est bcp plus restreint que le précédent ou le critère repose sur la communauté de vie. La vie commune est un critère, une situation de faits dont le droit va tirer des conséquences par ex : le concubinage ou la possession d’Etat ( élevé un enfant qui n’est pas le sien et à force il devient le notre) sont des situations de faits.
Deux sens peuvent etre principalement donné au mot famille soit il désigne une famille étendue (La gens romaine ou le lignage de l’ancienne France ou encore la famille patriarcale ) : le couple ,les descendants, les ascendants et

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