La Justice Dans L Empire Carolingien

divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne. Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les carolingiens et les capétiens. Le cours se divise en quatre grandes parties. Tout d’abord l’époque franc, puis la féodalité, suivra l’affermissement du système royal capétien (c’est-à-dire la monarchie) et enfin la monarchie absolue. Nous verrons la mise

de la monarchie de droit divin Schisme : nouvelle église qui rompt et ne reconnaît pas ses supérieurs. Hérésie : contestation du dogme. Chapitre 2 : l’influence germanique sur les institutions franques C’est la première fois que dans l’ancien empire un royaume barbare se constitue. Il va donc développer un royaume qu’il va transmettre à ses enfants, qui poursuivront ses conquêtes. En 534 (Clovis décède en 511), le royaume franc chrétien a des frontières qui coïncident avec l’ancienne gaulle romaine

permanentes le plus souvent écrites imposées par celui ou ceux qui exercent le pouvoir dans un groupe sociaux politiques plus ou moins autonomes. 3§ Jurisprudence Def : c’est l’ensemble des décisions de justice ou l’ensemble des règles de dt qui se dégagent de décisions de justice rendues pendant une certaine période. Elles n’énoncent pas de règle de dt. La jurisprudence n’énonce pas de règles générales de dt. Relativité de la chose jugée : Il existe des arrêts de principe = c’est

(888-1270) Le Traité de Verdun en 843 a mis fin à l’unité de l’empire carolingien mais il ne met pas fin aux rivalités entre les trois souverains de trois royaumes de l’empire qui imergent alors : Francis occidentalis Germanie Royaume de Lothaire Leurs succésseurs se disputent le titre impérial. En 888, Charles le Gros disparaît apres avoir été déposé. On peut considerer que c’ets la fin de l’Empire Carolingien. Certes le titre imperial se maintient officiellement jusqu’en 924 mais dans

Constantinople. Cette période dure pour le royaume de France jusqu'à l'avènement de Hugues Capet, à la fin du Xe siècle. Cette période de 5 siècles est divisée en 3 parties. → la dynastie mérovingienne (jusqu'au VIIIe siècle) → la dynastie carolingienne (moins d'un siècle) → la société féodale Section 1 : les sources mérovingiennes : la personnalité des lois La Chute de l'empire romain s'explique à bien des égards, Rome est tombé sous le coup des invasions barbares (terme péjoratif, étranger

INTRO C’est dans un empire « en crise », que la période Mérovingienne puis celle Carolingienne se termine. Après le traité de Verdun en 843, l’empire est divisé en trois dont la Francie Occidentale, base du territoire de la France. La mise au pouvoir d’Hugues Capet faisant suite à cette période, va permettre un « renouveau » dans le royaume de France. En quoi 987, date à laquelle Hugues Capet est couronné, est une date importante dans l’histoire de France ? Pour répondre, à cette question, nous

C’est l’influence germanique qui domine partout. - Affirmation et déclin de l’unité législative sous les carolingiens ) Le perfectionnement de l’ordre juridique Sous les mérovingiens il y avait peu de législation royale. Sous les carolingiens au contraire on assiste à l’essor du pvr législatif. Pour les carolingiens on a plus de 200 capitulaires. On veut instaurer l’unité du peuple. C’est l’influence du christianisme qui est de plus en plus présente : tous les sujets communient dans la même

personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources sont là et s’opposent parfois entre elles. Chose nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths, un droit de l’Eglise, un droit de l’ER. Chacun de ces droits peut alors comprendre autant de coutumes, de lois, de doctrine et de décisions de justice. Dans cette perspective, on peut déjà discerner 3 grandes sources

Histoire des institutions Rome commence au VIIIème siècle av. JC Introduction historique des temps romains 3 Phases et 3 Régimes : La royauté La république L’empire (Haut et Bas Empire) Royauté VIII ème av. JC à 509 av. JC A. Légende et Histoire de la fonction de Rome a. Légende La guerre de Troie voit l’action pour défendre la ville, l’action d’Hénée qui est le fils du Troyens Anchise et de Vénus, vaincu Hénée, il s’enfuit et débarque en Italie sur les bords du Tibre. Le roi des

l’administration locale a – Le comte b – Les assesseurs du comte 2 – Les ressources de l’administration locale a – Le régime fiscal b – L’exception des immunités II – La force de l’idéal : la restauration des vertus A – L’idéal de justice 1 – La rédaction pacificatrice de la Lex salica a – La lutte contre la vengeance privée (faida) b – La tarification des compositions pécuniaires 2 – L’institution du tribunal malbergique (malberg, mallum) a – La fonction du malberg :