La Justice Dans L Empire Carolingien

napoléon). Hammourabi va vouloir fondre son royaume administrativement et socialement. C’est par le droit qu’il va unifier son empire. Il va soumettre son empire au même régime. Il commence à légiféré dans de multiple domaine. Il impose le modèle familiale, il encadre tout ce qui touche au contrat. Il vient légiférer dans l’héritage, dans la condition des personnes, en justice… Toutes ces lois constituent le code d’Hammourabi. Le droit va être imbriqué à la religion. Découvert ressemant par un français

Fiche Introduction Historique au Droit Partie I CHAPITRE I Section I- Dislocation de l'autorité publique 5eme au 12eme siècle : Haut Moyen Âge : -L'Empire romain est un Empire puissant, riche, bien organisé, militarisé mais aussi paranoïaque. Il met en place mur de fortification contre les barbares : Le LIMES. -En 476, il y a effondrement de l'organisation politique et disparition de l'Empire romain d'Occident Avant 5eme siècle -Rome conquière tous les territoires occidentaux en y

droit sera marqué par sa diversité. En revanche, il suffit que l’idée d’Etat réapparaisse pour que les rois tentent une unification du droit. Le régime juridique de l’époque Franque est particulier. Que se soit sous les Mérovingiens ou sous les Carolingiens, le droit laïc est marqué par le particularisme des races. Par conséquent, les sources de ce droit laïc sont très diversifiées. Ainsi, au début de l’époque Franque, le droit laïc est un droit populaire empreint par le particularisme des races

difficile de reconnaitre les différentes ethnies. $2 La fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda, vont additionner des lois d’ethnies pour unifier le royaume. 2e=les diverses lois sont appliquées par un tribunal unique et celui-ci s’appelle le mallum, de sorte

elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent à ceux qui rendent la justice, exprimées à travers les jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus

HISTOIRE DU DROIT Semestre 2 Introduction Rome depuis 753 avant J.-C. jusqu’en 509 où est élaboré une république romaine. La république va s’achever dans le sang et dans les luttes fratricides pour être converti en empire en 27 avant J.-C. (avènement de Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir

pas seulement les structures politiques de la France. Mais aussi les institutions judiciaires (tribunaux) et les institutions administratives. Dans l'ancienne France, la séparation des pouvoir est inconnue. La justice et l'administration sont dans les mains du roi. L'adage dit que toute justice émane du roi. On peut définir l'état; nation organisée et soumise à un gouvernement et des lois communes. Il n'est pas employé en ce sens avant le début du XVI siècle. C'est la période qui coïncide avec la

contexte, il a subi des mutations, mais dans sa définition propre, le droit est resté le même. Si on prend une définition du droit datée du 18ème siècle : « Le droit est un assemblage de préceptes qui conduisent l’homme à vivre conformément à la justice et à l’équité. C’est l’art de ce qui est juste et convenable, c’est à dire l’art qui contient les préceptes par lesquels nous pouvons discerner ce qui est juste et ce qui ne l’est pas. Afin que dans les différentes circonstances des affaires qui

par un certain Romulus. Les étrusques ont fondé à Rome une royauté. Elle est restée une royauté jusqu’en -509 moment ou elle est devenu une République et en -27 avant JC, Octave petit neveu de César prend pouvoir et transforme la République en un Empire. Rome est gouverné par des clans politiques que les Romains appellent les « gentes ». A la tête de chaque « gentes » se trouve un chef qui porte le titre de « pater ». C’est un chef politique, religieux et même un juge dans une certaine mesure. En

Chapitre III : Les monarchies occidentales du XI au XVIIIème siècle I) L'Europe occidentale avant l'an 1000 a) La fin de l'Empire carolingien Déposition de Charles le Gros en 888 = la fin de la dynastie carolingienne et l'éclatement de l'Empire en 6 royaumes dirigés par la haute aristocratie : France, Germanie, Italie, Bourgogne, Léon et Navarre (= Nord de l'Espagne). b) Les grandes invasions - 840 : Normands/Vikings s'introduisent en Francie Occidentale et Lotharingie => saccagent et