La Justice Dans L Empire Carolingien

de   jurisprudence.   • Les  institutes  (533)  qui  forment  un  manuel  d’enseignement.   o Composé  en  3  parties  :   § Les  personnes.   § Les  biens.   § Les  actions  en  justice.   • Les  novelles.   o Formées   du   rassemblement   de   158   constitutions   impériales  prises  entre  533  et  565.   § Cette  compilation  va  d’abord  tomber  dans  l’oubli

période de temps parce qu’on est persuadé que les principes sont les plus efficaces. On la voit d’appliquer dans plusieurs domaines du droit : droit constitutionnel, droit privé, droit romain… Les décisions de justice : ce que l’on appelle la jurisprudence. Les jugements, les décisions de justice sont des sources de droit évidentes. Dès lors qu’il émet des principes et que la portée est général il forge du droit. Cette source du droit a très largement alimentée l’art de résoudre des conflits. Historiquement

palais, appelée les pippinides. Pépin le bref s'en part du titre royal en 751. Cette famille est aussi appelé les carolingiens. Sous cette dynastie (751-987), le royaume des francs devient le cœur d'un ensemble territorial dilaté par des guerres de conquêtes (avec entre autre Charlemagne). Et tout cela amène à la restauration de l'empire d'occident en l'an 800. Cet empire carolingien s'effondre dès la seconde moitié du 9ème siècle et l'ancien royaume des francs doit affronter son propre destin, sous

royauté à l’empire. Les carolingiens vont attacher à se distinguer de la royauté mérovingienne et cette mutation politique va donner une place primordial aux institutions. Section. De la royauté à l’empire. Les carolingiens succèdent aux mérovingiens dans des conditions difficiles. Les carolingiens, vont réaliser un coup d’état. Ils vont ensuite s’appliquer à légitimer leur pouvoir grâce au moine ce qui va donc transformer la royauté. §1. La légitimité des carolingiens. A. Le chemin vers

plus tard, avec Charlemagne, qui tente de recréer l’empire d’Occident. Mais en fait, il fait du neuf. La rupture est donc plus au 8ème-9ème siècle qu’au 5ème. Le M-A commence donc en 476. Première période : franque (dynasties mérovingienne et carolingienne). Deuxième période en 987, passage aux capétiens. Atomisation du pouvoir, féodalité (10ème siècle). 10ème-13ème siècle, période féodale, M-A intermédiaire. Petit à petit, cède la place au modèle politique de l’Etat royal. Le bas M-A. Après le

L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales,
l’édit perpétuel
les grands jurisconsultes classiques, la procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation

Incendie de la bibliothèque d'Alexandrie. César dictateur pour dix ans César dictateur à vie, assassiné le 15 mars ; consulat de Marc Antoine. Occupation par Octave de l'Égypte qui devient province romaine ; suicide d'Antoine et de Cléopâtre. Le haut Empire romain ou principat (de 27 avant J.-C. à 284) - 27 - 23 6 v. 30 v. 49 64 67 70 98-117 v. 112 Octave consul pour la 6e fois, confirmé officiellement dans ses pouvoirs par le Sénat ; reçoit le surnom d'Auguste : établissement de l'Empire Auguste abandonne

1/ L'époque franque, le Haut Moyen-Age - 476/987. 476 : chute empire romain d'occident. 987 : avènement d’Hugues CAPET. 2/ Le Bas Moyen-Age - 987/1453. 1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit.

régime et sous la IIIè République . La coutume a une place importante en droit privé , archaïque .. - Les décisions de justice , aussi appelé la jurisprudence : c'est une source immédiate du droit . Les juges sont les mieux placés pour produire le droit et ils le font dès lors que pour trancher un litige ils énoncent un principe de portée générale . La place des décisions de justice comme source du droit a longtemps été fondamentale à Rome : le prêteur ( magistrat qui énonce les droit ) a été décisif

Cette protection implique un pouvoir de justice, ie qu’il incombe au roi de maintenir une certaines paix dans son royaume. Celui qui trouble cette paix était passible de sanctions pécuniaires graduées selon la qualité de la contravention. Ces sanctions étaient désignées sous le terme de wergeld. On a un système de justice et de vengeance privée entre les citoyens puis en second lieu la justice royale si le différent n’est pas réglé étant donné que cette justice là est payante et 1/3 de la sanction