La Justice Dans L Empire Carolingien

intégrer les normes savante selon deux modèle distinct , a travers le modele allemand ( dans le saint empire germanique on fait du droit savant un e législation supplétive c'est un droit qui ne vient que en supplément que en cas de silence du droit coutumier, le premier a le montrer très claire c'est l'empereur Frédéric II fait la constitution pluritataine de 1231 dispose que les juge du saint empire germanique, devrons appliquer le droit savant si il ne se trouve ni constitution impériale no droit

des Francs (monarchie franc) qui est déterminé par les deux dynasties (mérovingienne et carolingienne) surnommées les « deux races » qui voit triomphée les capétiens. Présentation des rois mérovingiens et carolingiens. Chapitre I : Conception du pouvoir A_ Conception d’État sous les Mérovingiens B_ La renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique

Révolution aristocratique, Rome devient une République, étend fortement son territoire (Sardaigne, Sicile, victoire contre Carthage …etc.) et atteindra son apogée en 110. -27 : Avènement d’Octave (Auguste) qui devient Empereur. Rome est alors un empire. 284 : Dioclétien divise l’empire en 4 parties car, trop grand, celui-ci devient trop dur à gérer. 476 : Chute de l’empire romain d’occident dû aux invasions barbares. L’empire romain d’Orient existe toujours d’abord sous le régime de Constantin

un droit oral or paradoxalement la coutume romaine était écrite. On parle de droit coutumier à Rome. Attention : il existe une mesure de la durée de l'histoire romaine. • –fondation de Rome : 21 avril 753 av JC (Rémus et Romulus avec la louve). • –Empire romain occident connaît sa chute en 476 après JC. L'histoire juridique romaine est marquée par le recul de la coutume au bénéfice du droit écrit. A la fin de l'empire romain il ne reste que la coutume résiduelle. Il y a eu une codification du droit

rapport de droit public car désigne d’abord un aspect du droit de ban du seigneur. A partir du 12ème siècle, ce sont donc les coutumes qui organisent les redevances ms elles organisent aussi la nature et la durée des corvées, les contours de la justice seigneuriale, le statut des hommes non libres de la seigneurie. Donc elles organisent tous les aspects du droit de ban du seigneur. Donc la puissance seigneuriale est acceptée tacitement ; les habitants de la seigneurie ont l’impression que le pouvoir

latin jus d’où viennent les mots justice, juge, juridique.Le droit peut être considéré à cette lumière comme l’ensemble des règles orales et écrites qui dicte la conduite, et les rapports entre les hommes d’une même société. Chapitre préliminaire : Etude du droit à travers l’Antiquité. Partie 1 : Chronologie et présentation des différents Empires de l’Antiquité.Il y avait deux grands types de gouvernement qui ont pu exister dans l’Antiquité : les différents Empires d’une part et les Cités d’autre

la reprendre dans un texte soit à travers une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes périodes, ont souhaité exercer un droit de regard sur ces textes du royaume. Les parlementaires

qu'en Europe. La culture française y est très présente. Les grandes étapes: – -753 La fondation de Rome. – -509 Fondation de la République romaine. – -27 Fondation de l'Empire romain. Le principat: haut empire, le prince (princeps) dirige. 287 Le dominat, bas empire, période ou l'empereur est le seul à commander. – 496 Baptême de Clovis. Passage d'un royaume germanique à un royaume chrétien civilisé. La France est la fille de l'église. Cela apporte le droit romain qui lui même

plus importants sont ceux publiés par les magistrats en charge de dire le droit formant cette fameuse juris dictio : on y trouvera les règles de procédures et surtout les conditions dans lesquels s’exerce la justice. PARAGRAPHE2 : Les sources du droit dans l’Empire romain Durant le Haut Empire (30 avant JC-IIeme siècle) la plupart des régimes fondamentaux sont réalisé sous forme de loi votée dans le respect des formes républicaines. L’activité législative de ces assemblés va par la suite régressée

Le nom du roi n’est pas précédé de ce signe, dans le prologue il est présenté comme dévoué aux divinités, à leur temple ; mais la fonction assignée au roi n’est pas la prière, il n’est pas prêtre, la fonction royale est la direction du peuple avec justice. C’est pour cela qu’il doit établir le droit dans le pays ; il répond ainsi à l’impératif divin. La religion va appuyer les prétentions politiques du roi qui vise à la domination du monde. Voilà aussi à quoi peut servir le droit. 2) la prétention