La Justice Dans L Empire Carolingien

politique et institutionnel où les institutions barbares vont s’établir. L’empire byzantin (oriental) va avoir une histoire beaucoup plus longue (jusqu’en 1453 lorsque les turcs arrivent à Constantinople). Plus de 1000 ans de différence entre les deux empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande

Fait régner la paix dans les populations : pouvoirs militaires et civils larges. Pouvoirs de justice préside tribunal ordinaire, pouvoirs financiers, lève l’impôt. Fait publier les décisions du roi. Comtes choisis dans l’aristocratie franque ou romaine selon la composition dominante de la population locale. En principe révocable deviennent inamovible gagnant autonomie sur le roi. III. La justice Civilisation peu évoluée, vengeance domine, deux sortes de juridictions : * Tribunal

disposer comme il l’entend. De la même façon, il aurait été intéressant de consacrer un développement aux agents publics recrutés par voie électorale, comme cela a été et est encore pratiqué dans certains États de l’Union ou même en France avec la justice prud’homale, et montrer comment, dans la plupart des cas, plus ou moins rapidement, la voie du concours et celle de la professionnalisation s’y sont tout ou partie substituées. Cela aurait été l’occasion de nous intéresser à un problème important

germanique). En principe, ce roi franc, étant devenu propriétaire de son royaume, va prendre l’habitude de céder sa place à ses héritiers. Cet héritage est de fait, il n’est pas organisé par le droit, n’a rien de juridique. ( on retient que sous les carolingiens ce caractère héréditaire sera organisé juridiquement ). * un pouvoir personnel Le caractère personnel se marque ici à l’égard de l’ensemble des sujets, essentiellement car le roi voit en ses sujets des individus fidèles. On dit que se

trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet en 987 et qui s’acheva en 1453 (fin de la guerre de 100 ans /du Moyen-Age). * La période des temps modernes (ancien régime) jusqu’en

l’empire mérovingien et de l’empire carolingien. A la fin de la dynastie des Carolingiens, avec Charles le Gros, on change de système, dans la douleur, pendant plusieurs siècles. C’est l’anarchie féodale. Avec les rois de France, on entre dans un système de l’Etat royal. Toutefois, quand l’Empire disparaît en 890, on n’est pas dans toute l’Europe dans le système de l’anarchie féodale. * au Nord-Est, le modèle de l’Empire va revenir assez vite : le St Empire romain germanique, différent du modèle

Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime. Le Droit se distingue de la morale et de la religion, mêmes s’ils ont la même finalité.

pas de lois écrites donc le roi en prononçant un jugement va établir ce qui est permit et juste. Les grecs de l’antiquité faisaient la différence entre la loi écrite (nomos) et le jugement du roi (la thémis) qui va établir une loi. Ce n’est pas une justice arbitraire, clanique, divine. C’est ce que le roi trouve juste selon le droit de l’époque. Le droit appartient déjà à la sphère publique. Ce roi est accompagné par un conseil de nobles. Ce sont les proches du roi. Ils expriment leur avis en cas de

malheur qu’avait causé cette guerre, à tout le monde, mais surtout, à lui.    ……………….    Les basiliques sont des édifices civils romains en forme de grande salle rectangulaire souvent  divisé en nefs.    La fonction première de la basilica était l’exercice de la justice et du commerce, mais c’était  aussi un lieu de rencontre.     La première basilica avait été destinée à débarrasser le Forum des tribunaux qui  l'encombraient.     Sous ses portiques extérieurs étaient aménagées des boutiques; à l'intérieur, les changeurs 

juridique de notre droit commence avec Rome se sont les romains qui ont posé les fondements du droit français c’est donc avec eux que commencent l’histoire du droit français. I. D’UN EMPIRE A L’AUTRE (-754 jusqu’au 9eme siècle) Entre la date de la fondation de Rome en – 754 et la chute de la dynastie carolingienne de nombreux systèmes politiques se succèdent. L’influence de Rome est importante parce que la Gaulle est soumise par les romains dès 120 avant JC et c’est jules César qui achève la conquête