La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

car ce n'est pas la réalité d'où développement d'une idée connexe si ce philosophe ne peut être roi et commander, il doit pouvoir être proche du roi pour le conseiller. Pour ceux qui détiennent un savoir doivent être proches du Roi en matière de justice, de politique, finances et gestion. Aristote : élève de Platon, philosophe qui s'intéresse à la politique et aux différentes cités qui structurent la Grèce antique, et Aristote va s'intéresser à la constitution de ces cités. Analyse de 158 constitutions

Fait régner la paix dans les populations : pouvoirs militaires et civils larges. Pouvoirs de justice préside tribunal ordinaire, pouvoirs financiers, lève l’impôt. Fait publier les décisions du roi. Comtes choisis dans l’aristocratie franque ou romaine selon la composition dominante de la population locale. En principe révocable deviennent inamovible gagnant autonomie sur le roi. III. La justice Civilisation peu évoluée, vengeance domine, deux sortes de juridictions : * Tribunal

être vendu par le monarque -le roi doit être catholique Les parlements:qui sont des cours de justice, ont le droit de présenter des «remontrances», cad des critiques au roi à propos d'une loi.Toutefois, c'est le roi qui a le dernier mot au cours d'une séance appelée «lit de justice». Il doit respecter les privilèges: -du clergé comme la perception de la dîme -de la noblesse (droits seigneuriaux) -des villes qui sont exemptes de la taille -des provinces qui ont conservé des etats provinciaux

critique ainsi que par les bouleversements révolutionnaires. Les mots désignant ces périodes font valoir des préjugés. On a l'habitude d'appeler cette grande période : le Moyen-Age, qui va donc du Vème au XVème Siècle. Les institutions franques étant intégrées au Moyen-Age. Introduction : Qu'est-ce que le Moyen-Age ? C'est la période qui s'étend des invasions barbares jusqu'à la Renaissance c'est-à-dire la période prise entre l'Antiquité et les Temps Modernes, soit du Ve au Xe siècle

société est envisagée comme un tout organique ou chacune des parties vit en symbiose avec les autres. Sous l'Ancien Régime, la société est distinguée en trois ordres qui correspondent à trois fonctions. Chacun des trois ordres définis depuis le Moyen-Age doit être complémentaire des deux autres : lesmoines prient pour le salut des laïcs ; les chevaliers mettent leurs armes au service de l'Église et protègent les faibles ; enfin, les paysans cultivent la terre pour nourrir les deux premiers ordres

mode de transmission du pouvoir monarchique. - Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles

Droit de cité = citoyenneté. A l’origine, seuls les habitants de Rome ont la citoyenneté mais tous ne l’ont pas forcément (Ex : les esclaves, les étrangers, les résidents de passage). Sous la République, on peut accéder à la citoyenneté par 3 moyens : * La naissance : le père doit être citoyen * La concession de citoyenneté : Elle peut être faite à différents degrés. Il faut des conditions (Ex : pour les latins, la condition était l’établissement du domicile à Rome). * L’affranchissement :

convocation des États Généraux Sources : - PUF, direction de L. BELY, Dictionnaire de l’Ancien Régime - Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’introduction historique au droit - F. LOT & R. FAWTIER, Histoire des institutions françaises au Moyen Âge - R. MOUSNIER, La Participation des gouvernés à l'activité des gouvernants dans la France des XVIIe et XVIIIe siècles - G. PICOT, Histoire des états généraux L’Ancien Régime, depuis des siècles, n’avait pas cessé d’évoluer

société de solidarité seigneuriale dont le roi, élu de dieu, est la clé de voute. Le suzerain est le seigneur des seigneurs, les vassaux lui prêtent hommage et fidélité en échange d’un fief, un bien foncier. Le vassal doit : Etre présent à la cour Apporter aide et conseil Service d’Ost Participer à la constitution de la dote de la fille ainée du suzerain Eventuellement participer à la constitution des fonds d’une éventuelle rançon Les grands vassaux exigent de leurs moyens vassaux qui eux

de villes. Les villes qui se maintiennent sont très restreintes, elles sont entourées de murailles. En tout cas sur un plan juridique elles ne sont pas indépendantes. Les quelques petites villes qui se maintiennent sont intégrés dans le système seigneurial, elles font partie de seigneuries. La seigneurie, dans son organisation agricole, a en gros conservé le dessin du grand domaine de l’époque précédente pour des raisons simples : souvent les seigneurs sont les successeurs des grands propriétaires