La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

principe, toute personne arrêtée a le droit de savoir pourquoi elle est arrêtée et de quoi elle est accusée. Ensuite, elle peut être libérée sous caution, puis amenée dans les jours qui suivent devant un juge. Ses origines remontent à l’Angleterre du Moyen Âge. Depuis, elle a été renforcée et précisée de façon à apporter des garanties réelles et efficaces contre la détention arbitraire par l’Habeas Corpus Act (« l’Acte d’Habeas Corpus ») de 1679. Devenue un des piliers des libertés publiques anglaises

sont inhérentes à toute organisation sociale. Comment canaliser cet aspect, cette caractéristique de l’homme ? Il faut mettre en place une justice n’étant pas une justice individuelle. Au départ, on l’a qualifiera de justice « collective ou communautaire ». La mise en place de cette justice publique est essentielle. 1. L’établissement d’une justice publique : La société va exercer un contrôle pouvant prendre diverses formes et dont le but est de limiter le droit à l’exercice de la vengeance

l’ancienne cité romaine (civitas) le cadre géographique est pris sur Rome. Exerce tous les pouvoirs dans sa circonscription il est totalement indépendant : * fait régner la paix, * la justice * il administre * commande les troupes * protège les faibles… * préside le malus dans l’exercice de la justice il a le nom de Judex publicus. * rémunération qui correspond au tiers des amendes perçues. * Les auxiliaires des comtes : ils ont 2 noms centeniers (dans le nord) viguiers

anglais est caractérisé par une recherche perpétuelle de l’équilibre, le « jus commune » répond à un principe d’autorité, de hiérarchie, d’ordre. On a deux modèles de protection des libertés : le modèle anglais est fondé sur la procédure, sur la justice (Habeas Corpus, on ne peut arrêter quelqu’un arbitrairement sans qu’il ait été jugé auparavant), le modèle français fonctionne sur un système de déclaration des droits qui a une valeur générale et universelle, ce modèle n’est pas accompagné de mécanisme

est bien réfléchi car c’est à proximité des ressources en matières premières (forêt, ancienne carrière de pierres, de la terre, du sable, de l’eau). Au Moyen-Age les transports coûtaient cher (taxes et péages) et étaient longs (par traction animale ou sur voies d’eau). L’arbre le plus utilisé est le chêne, il était très utilisé au Moyen-Age. 4. Le château de Guédelon est de style philippien, instauré par Philippe-Auguste (roi de de France de 1180 à 1223). 5. Le château tient lieu de résidence

de la paille bâton serpette serpette pressoir faire tomber les glands couper la vigne couper les grappes extraire le jus volailles moutons cochons vin 1- Complète le tableau avec les DV. 2- Sur quels supports les hommes du Moyen Age ont-ils fixé ces scènes de la vie des paysans ? Enluminure Peinture illustrant un manuscrit Vitrail Composition décorative formée de pièces de verre assemblées avec des baguettes de plomb Tapisserie Réalisation textile décorative; celle de Bayeux

lequel il exerce son plein pouvoir. Le roi est souverain, c'est-à-dire que lui seul peut reconnaître les droits attachés à une terre, à une ville, à une province ou encore à un individu exerçant une fonction au nom du roi. Le roi s’impose à partir du Moyen Âge comme le seul pouvoir légitime et naturel ⇒ Héritage romain, légitimité catholique et régime féodale Une légitimation féodale Le roi est le premier des seigneurs, le plus puissant, le plus riche (en principe). Il se place au sommet de la pyramide

peu d'exégèse. L'héritage de l'ancien roi Français Droit médiéval : droit du moyen age Le droit va complètement se transformer au moyen age, et on va essayer de proposer des réponses aux problèmes spécifiques que pose le droit médiéval. Pourvoir normatif, édictale : pouvoir d'édicter, pouvoir législatif mais pour le moyen age on dira pouvoir normatif. Chapitre 1 : Le système juridique hérité du moyen age Section 1 : Le droit médiéval est principalement un droit coutumier Il y a eu

infractions. C’est abuser de son autorité. Il peut obtenir cela avec tous les paysans car c’est le seul à pouvoir les protéger en cas des guerres. Les seigneurs assure un autre pouvoir le pouvoir militaire ; conduire des militaires, le pouvoir de justice. Les seigneuries est un ensemble de terre qui appartient à un seigneur qui dispose des droits sur des terres et des paysans. La société médiévale se divise en 3 : * le clergé ce qui prient, ne travaille pas et perçoivent des impôts. Le clergé

La féodalité c'est l'ensemble des relations et obligation et de services qui existent entre les seigneurs et leurs vassaux .C'est relations forment une pyramide. Le seigneur doit au vassal: Une terre(un fief) ; La protection ; la défense en justice. Le vassal doit au seigneur: aide militaire financière(au mariage de sa fille aînée; l'adoubement du fils aîné et pour payer une rançon lors du départ pour la croisade ; le conseiller régulièrement. Pour être vassal: Être homme libre + faire