La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

plusieurs innovations. L’élection devient le mode de recrutement pour tous les représentants des trois Ordres ( Clergé, Noblesse, Tiers état). C’est le roi qui décide de la tenue ou non des Etats généraux. Dans l’imaginaire politique de la fin du Moyen Age, les Etats généraux étaient toujours vu comme la meilleure solution pour résoudre une crise. Le roi les convoquait via des lettres royales adressées aux gouverneurs, baillis et aux sénéchaux. Elles sont ensuite transmises aux corps des villes et

par Charlemagne. Restauré l’empire en occident à son profit en l’an 800. C’est une personne qui a accompli une forte expansion, unification, d’organisation du royaume franc. Première moitié du 9ème siècle est marquée par une renaissance culturelle : âge d’or. Dès la mort de Charlemagne en 814, pouvoir de l’empereur décline, 843 empires est divisés en plusieurs royaumes avec tous les fils du roi, plusieurs entités. Jusqu’en 885, quand l’empereur Charles le Gros recueil par héritage tous les royaumes

(difficulté pour le lire). Il va y avoir un phénomène de réception de ce droit. 4 grands moments : • le moyen age : 12ème Siècle, on va découvrir des fragments de textes romains, des juristes vont se spécialiser (appelé les Romanistes). Ils sont « éblouis» pas ce qu'ils découvrent, un droit archaïque, un droit qui ne règle pas les problèmes de tout le monde cad incapable de rendre à chacun sa justice. Lorsque les romanistes vont découvrir ce droit élaborer pendant 13 siècles, ils vont être «  éblouis »

vers des idées issues de l’antiquité. Sortir de l’obscurantisme du Moyen-âge. - Persiste un régime très proche de l’ancien régime (monarchie et droits féodales : population divisée en trois ordre ; le clergé, les nobles et le tiers-état). Ce terme d’ancien régime a été donné par les révolutionnaires pour qualifier ce qu’il y avait avant eux. - La société reste unie dans sa foi catholique. - Des progrès qui coupent avec le Moyen-âge -artillerie pour la guerre -imprimerie par Gutenberg en 1454

seigneurie, bénéficiant par les chartes obtenus au Moyen-âge d’un régime juridique particulier. Le mouvement urbain qui est un phénomène très connu des historiens obtient son maximum d’intensité au 12e et 13e. Le pays qui est une expression qui tardivement a été remplacée dans la terminologie officielle par le terme de province, le pays est la survie du régime seigneurial dans le cadre de la monarchie. En d’autre termes, le pays continue la principauté seigneuriale, autrefois autonome, avec ses coutumes particulières

à la stupéfaction générale. Traits dominants économiques : Attitude mécénale de la part de Madame de Pompadour Louis XV tente de taxer les revenus de la noblesse et du clergé. Il s'efforce d'instaurer la gratuité de la justice (réduit la vénalité des offices). * Louis XVI Naissance le 23 août 1754 à Versailles du petit-fils de Louis XV. Accès au trône de France et de Navarre le 10 mai 1774 et sacré le 11 juin 1775 à la Cathédrale de Reims. Roi

premier âge féodal le peuplement. — III. Le premier âge féodal ; la vie de relations. — IV. Le premier âge féodal : les échanges. — V. La révolution économique du second âge féodal. CHAPITRE II. — Façons de sentir et de penser : I. L’homme devant la nature et la durée. — II. L’expression. — III. Culture et classes sociales. — IV. La mentalité religieuse. CHAPITRE III. — La mémoire collective : I. L’historiographie. — II. L’épopée. CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal

Guerre : on mobilise beaucoup d’hommes. La guerre en soit ne tue pas beaucoup, mais le déplacement des troupes avec le besoin de vivres qui passe et prélève leur part dans les domaines agricoles. Crise de subsistance : à partir de 1580 <-> Petit Age Glaciaire : hiver rudes, baisse des récoltes, baisse progressive des stocks de récoltes, vers mars il n’y a plus de stock -> famine ou récolte de blé pas mûr qui provoque des maladies. Epidémie : Peste à partir de 1348 avec plusieurs vagues. On

dépendre d’une condamnation prononcé par autorité de la cité exclusivement§ 2 – la procédure républicaine Loi des 12 tables : org° exercice de vengeance + 1er corpus loi romaines :Victime peut prononcer sentenceMeurtre / crime pub => mise en place justice crim + intervent° juge qui a imperiumComices centuriates A – contrôle de vengeance par magistrat : jus dictio ( pvoir de dire le dt)Jus dictio => durant 1 ère phase du procès ( avant détermination peine) : Loi 12 tables met 5 actions de la loi :Sacramentum :

croissantes, qui aboutiront à l'impasse et susciteront la haine du peuple envers la monarchie.   2. La régence : (1715-1723), Dans l'histoire du Royaume de France, la régence fut instaurée à la mort de Louis XIV (1715) à cause du trop jeune âge de son héritier désigné : Louis XV, qui n'a que 5 ans et 9 mois. Cette période est remarquable par son progressisme, mais la crédibilité de l'État est affaiblie. La Régence se termine officiellement à la majorité de Louis XV (13 ans et 1 jour) en février