La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

place. Cet homme c’est le roi, et ses décisions, lois et règlement sont indiscutables. Il est souverain de tous en général et de chacun en particulier. La notion de souveraineté royale trouve racine dans le concept « d’auctoritas » (familier du Moyen Age). Dès la fin du XIIIème siècle, on rencontre l’adjectif « souverain », dont l’utilisation sera à son apogée au XVIème siècle. Aussi il convient de relater la progression de la notion de souveraineté royale à travers ces siècles riches en influence

période anglo-saxon, proprement dite. Si on prenait tout les lois qui était voté a ce temps, on aurait probablement une centaine de pages. Tout les lois a ce point sont des amendes pour certaines actes. C’est un système de justice pénale-délictuelle, et un système de justice qui est un peu plus évolué que ce l’était au par avant. C’est une alternatif de faire la guerre. Doom. Folcricht, c’est ou on a pris le mot « right » Vers 800 ou 900, on a des invasions du nord de l’Europe, les Vikings

d’ouverture de procès. Un citoyen peut intenter un procès. C’est pas un droit comme aujourd’hui, c’est juste possible. Logique romaine, pas d’actions, pas de droits. Très important, car garantie à chacun des garanties dans lequel l’accès à la justice est possible. La lois des XIII tables apparait comme uns situation qui peut ouvrir à un accès judiciaire. Devient rapidement le texte fondateur (comme le prouve sa longévité, I millénaire). Nouveauté de part la procédure qui a permis de créer ce

est Louis XVI. En pratique, pour se faire respecter, le roi ne doit pas hésiter à entrer en conflit avec certaines catégories de la population ( exemple : La noblesse ) et veillez à respecter les droits et les coutumes, hérités du Moyen-âge. Quels sont les aspects de la crise touchant la monarchie absolue en France ? L’état est endetté et le budget déficitaire -> il faut faire des réformes ; Le roi est perçu comme incompétent mais bienveillant ;

Histoire des institutions Partie 1 : Les origines (I – X° siècle avant JC) 2 périodes: - Antiquité tardive (2°siècle avant JC – 476) - Période Franque ou du Haut Moyen-âge (476-987) Titre 1: La Gaule de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er-5° siècle) - 7ème siècle avant JC : 1ère apparition de la Gaule - 7ème siècle avant JC : expansion commerciale des grecs. Ils sont les premiers à parler des peuples de Gaule ⇨ Ils les appellent "keltoï" (celtes) Les romains

tendre. C’est l’idéal des gens de cour. En effet, l’origine du mot « courtois » vient de l’expression « qui vient de la cour ». L’amour courtois impose un code. La courtoisie désigne une façon d’être, l’ensemble des attitudes, des mœurs de la cour seigneuriale dans laquelle les valeurs chevaleresques sont modifiées par la présence des dames. L’Église incitant à la trêve de Dieu (les seigneurs doivent faire la paix), on assiste à un adoucissement des mœurs. Les seigneurs, moins tournés vers les croisades

nécessairement l’autorité » affirme ainsi Hubert Mugnier. Les principes de la Société d’ordres A)Les bases S’inspirant des conceptions antiques et transposant sur terre, l’ordo céleste, les hommes d’Eglise, comme Adalbéron de Laon avaient au Moyen Age réparti les hommes en trois ordres, le Clergé, oratores, ceux qui prient au sommet de la pyramide, les serviteurs de Dieu étant dans une société croyante en position éminente puisqu’ils servent le dessin de Dieu, et que la fin ultime de la vie

fondements du pouvoir impérial - L’imperium : donne au futur empereur son pouvoir de commandement militaire sur l’Empire. Empereur = chef de l’armée. Il a le - Pouvoir de prendre des édits (équivalent des lois aujourd’hui) - Pouvoir de rendre la justice - Puissance tribunicienne : un des pouvoirs les plus importants. Comprend : l’oc ilium (pouvoir de venir en aide à quiconque le demande), l’intercitio (possibilité de s’opposer à un autre magistrat), impossibilité d’être personnellement attaqué

rapidement le règne de Louis est compliqué car Lothaire, son fils cherche à avoir une influence et devenir empereur, un second mariage de Louis, la première Hermangarde avec qui il a eu Louis et Lothaire, deux garçons en pleine possession de leur moyens. A la mort d’ Hermangarde, Louis le Pieu se mari avec une princesse bavaroise qui s’appel Judith, c’est une grande femme politique, ils auront un garçon qui s’appellera Charles qui vient s’imposer entre Lothaire et Louis. Il y aura donc toute une

avec chaque civilisation. Les règles de droits naissent et se transforment progressivement. Période historique divisée en 3 sous périodes : -Antiquité : Env. 1000avant JC / VIème siècle après JC -Moyen Age : VIIème siècle/ XVème siècle -Ancien Régime : XVIème siècle/ XVIIIème siècle Moyen Age : à partir du 12ème siècle, il y a une longue période de paix. Il y a une renaissance économique avec le commerce qui va bien fonctionner. On découvre les sources du droit romain, naissance des premières