La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

L’ANCIEN DROIT OU LA FORMATION D’UN DROIT PARTICULIER, A PARTIR DU HAUT MOYEN-AGE (INVASIONS BARBARES) Chapitre I. Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois Section I. Mélange et juxtaposition des peuples dans un creuset encore romain § 1. L'installation des Germains et l’acculturation progressive au modèle romain § 2. Les origines du royaume franc, préfiguration du royaume de France avec l’appui de l’Église Section II. Pluralisme juridique et structuration

XVI en costume de sacre. Le droit divin est conféré par le sacre qui fait du roi le lieutenant de Dieu sur terre. Le pouvoir absolu signifie que le roi détient à la fois les pouvoirs législatif (couronne), exécutif (sceptre) et judiciaire (main de justice). Transparent lettre de cachet Le pouvoir absolu est symbolisé par le château de Versailles construit sous Louis XIV, et par la lettre de cachet avec laquelle le roi peut faire « embastiller » toute personne sans jugement, par exemple des auteurs

Jusqu'alors, l'initiation au droit se faisait en secret. Voilà que l'on peut apprendre comment se servir des règles du droit et de la justice. Le droit est alors complètement divulgué. La “jurisprudence” à Rome Ce que l'on appelle « jurisprudence » à Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes, qui connaît 2

jugements. Le droit n'est ni la morale, ni la justice. Le plus illustre représentant est KELSEN avec la pyramide des normes. Une norme est valable que si elle est conforme à une norme supérieure. Pour KELSEN, le système est vérouillé par la GRUNDNORM (au-dessus de la Constitution). B) La définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice. Qu'est-ce que la Justice ? Dans l'Antiquité, la justice est le SUM QUIQUE TRIBUERE (rendre à chacun son

supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du moyen orient, ou certaines de leurs lois viendraient de Dieu, comme le pharaon qui retranscrit les lois données par Dieu, soit pour formuler un ordre nouveau. La coutume est un droit pré-étatique, qui existe dans les sociétés sans états. Elle n’est pas

rend presque immuable lui confère une stabilité la société ne bouge guerre Section 1 : Une société figée, le carcan des privilèges La société d’av 1789 à un caractère de pérennité elle prend sa source dans le passé médiéval ; milieu du moyen Age est un indice sur la manière donc c’est structuré cette société Aujourd’hui on distingue les individus selon leur revenu depuis le 19 siècle depuis Marx dans notre société construite sur la révolution industrielle Avant 1789 la société c’est

les mêmes personnes au fur et à mesure de l’ « oligarchisation ». Dans certains cas la communauté villageoise est substituée par la fabrique. Le curé est assisté par des vicaires, ou encore des prêtres habitués. Pour devenir clerc : être un garçon âgé de 7 ans au minimum, reçoit tonsure, passe les 4 ordres mineurs, l’ordre de portier, lecteur, exorciste et acolyte. Il faut ensuite passer les ordres majeurs : le sous-diaconat, le diaconat et après accède au sacerdos, devient prêtre entier. A partir

temps, une condamnation de la société traditionnelle était alors générale. Avec les nouvelles idées émergentes des philosophes des lumières, la nation aspirer à plus de liberté. Le fondement des privilèges n’était plus une justification en soi. Au Moyen-Age, les privilèges se justifiaient pleinement en raison des réalités de l'époque. Par exemple, le privilège fiscal de la noblesse était justifié par la défense militaire du royaume assurée par les nobles. On considérait finalement qu'ils payaient l'impôt

> La Grèce est le monde méditerranéen et est l’un des berceaux de la civilisation occidentale. La Grèce a apporté un coté philosophique au droit mais aussi a légué à la civilisation occidentale une réflexion politique et constitutionnelle sur le moyen de gouverner par les lois et dans le respect des droits des citoyens. Hérodote est le premier a avoir présenté les mérites et les défauts des trois grands type de formes politiques qu’il appelle au Vème siècle, la tyrannie, l’oligarchie et la démocratie

du jus commune sur les droit particulier il ne vienne pas a ce substituer au droit des particulier le jus commune il vient l'ordonner , l'organiser, la rationaliser, le travail des doctores legus c'est d'harmoniser le pluralisme juridique , le moyen age est l'age du pluralisme A- l’harmonisation du pluralisme juridique va être animer par la pensée de Barthole, ce qu'il pence c'est que le droit savant doit fonctionner comme une sorte d'étalon de mesure de l'adéquation de la coutume, le droit