La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

Carolingiens +800 : Charlemagne empereur Entre 10eme et 18eme : 3 dynasties : Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime :

l'autorité directe du roi des pays vassaux dont les seigneurs avaient fait des nations, tels le duché de Bourgogne en 1493 et le duché de Bretagne en 1532. On voit cesser les guerres féodales : dorénavant les seigneurs portent leurs différends devant la justice royale. Le roi est le monarque d'un Etat-nation et non plus seulement le seigneur suprême de principautés féodales. Le souverain développe une administration royale onéreuse, qu'il ne peut financer avec ses revenus personnels : le recours à l'impôt

Carcassonne Bernard Aton (vassal) et le seigneur Léon abbé de la Grasse. Les deux textes en question datent du début de la période féodale (1020-1110), il s'agit du début de la dynastie capétienne. La féodalité est un type de hiérarchie propre au moyen-âge basée sur les liens de fidélité entre les hommes, il s'agit également d'une organisation politique et sociale créée suite à la décadence de l'état caractérisée par l'existence de fiefs et de seigneuries. Cette époque correspond aussi à l'essor et

pour mission de sauver l'âme des fidèles. 1) Peu nombreux Environ 150 000 personnes, donc le clergé est un ordre minime mais il est très puissant. Il existe un clergé régulier qui suit une règle monastique et un clergé séculier (haut clergé, moyen clergé, bas clergé). * Le clergé séculier : Haut clergé : • les cardinaux : ils sont proches du pape (ils élisent les nouveaux papes), ils ont une fonction politique très importante en France (Richelieu, Mazarin, Dubois, Fleury,...) • les évêques

Fondamentalement le roi de france demeure la source de toute justice, c'est un roi justicier qui peut juger lui meme et peut aussi concéder ou déléguer le droit de juger. Le roi a le droit de grâce, il peut dispenser un condamné jugé définitivement d'exécuter la peine prévue. Le roi est à la tete de l'état. Il est meme le centre des ordres pour mettre en application ces décisions. Il exerce un pouvoir de type législatif et de type exécutif. Il accrédite les ambassadeurs étrangers en France et il

Ex : la IVème république est la réaction à l’IIIème, tout comme la Vème est la réaction à l’IVème car le pouvoir présidentiel manquait. C’est pour cela que De Gaulle en 1958 a pu le faire. La construction de l’état se fait autour du chef depuis le moyen Age. La République doit énormément à la monarchie. L’héritage politique a cherché dans la révolution, au 19eme siècle, avant 1989 & au droit romain. L’état et la République forte, donc la démocratie, sont dut au passé. Le premier régime monarchique

L’accroissement du pouvoir Français 1.A la croisée des dynasties : la grandeur Capétienne Du règne de louis le Jeune à la bataille de Bouvines Bien que les derniers temps du moyen âge se sont caractérisés tout d’abord par une phase d’effacement, d’effondrement même, du pouvoir royal (10e-11e siècles), on remarque tout de même un passage à une société intermédiaire entre celle de l’âge précédent où l’église avait tout absorbé et la future société de la renaissance. En France c’est une période

sacré...............................................................................................29 B) Le roi de droit divin....................................................................................................29 Chapitre 2 : Les moyens de l'Etat monarchique............................................................................31 1/ Les agents du roi...................................................................................................................31 1. Les officiers

». Il faut noter que la France médiévale n’est pas un Etat au sens moderne du terme, il n’y a pas d’unité juridique : chaque province à ses propres règles sous forme de coutumes. Nous devons l’essentielle de la connaissance actuelle du droit du Moyen Âge, au mouvement de rédaction privée des coutumes qui a eût cours dans le cadre des provinces, de la fin du XIIème au début du XVème siècle. La Coutume de Beauvaisis étudiée ici en est une illustration. Ce recueil de coutumes a été écrit en 1283

porte aussi sur un certain nombre de matières juridiques qui ont un rapport avec la religion (Ex : le sacrement du mariage, testaments, successions, serments juridiques…). Les tribunaux de l’église sont les officialités, la justice ecclésiastique fait concurrence à la justice laïque temporelle de rois. II) Les sources du droit à l’époque féodale Aux alentours de 840-850, la société franque se transforme progressivement pour entrer dans la période féodale qui consiste à regrouper des hommes