La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

[pic] Etymologie - Ius = justice (latin) : rite, évocation aux dieux (Romains). Demande de justice (aux dieux), or 1ère raison du Droit : répondre à ce besoin de justice. - Regere, directum = droit/diriger, régir, règle. Autorité/direction. Juriste : entre sphère de la Justice et exigences de l’autorité (pouvoir). 2 objectifs souvent contradictoires. « Si tous savaient ce que vaut la justice et l’observaient, il n’y aurait pas besoin de droit. Mais, parce qu’il y a des ignorants et

nombreuses régions, villes ou professions privilégiés. Ces ressources n’étant pas suffisantes au roi, des prélèvements fiscaux et des impositions étaient nécessaires pour accumuler un revenu. Mis en place à partir du Moyen Age, les impôts royaux sont créés sur la base d’un impôt seigneurial et ecclésiastique. Cependant, ce système se complique et s’organise dès le XVème siècle, pour prendre de toutes autres caractéristiques au XVIIème siècle, sous l’Ancien Régime, et attribue à la Monarchie française

Partie 2 : l’ANCIEN DROIT Français ou l’HERITAGE JURIDIQUE du MOYEN AGE et de l’ANCIEN REGIME Ancien droit*  REGLES JURIDIQUES applicables depuis la chute de Rome (fin 5e siècle) jusqu’à la révolution française de 1789. ANCIEN DROIT : 13 siècles, 2e fondement du Droit Français actuel. MOYEN AGE : 6e siècle au 15e siècle Le HAUT Moyen-âge : 6e siècle  10e siècle = grandes invasions Germaniques. Coexistence de 2 populations : Autochtone d’origine, population GALLO ROMAINE Population

Sciences Politiques 2 – Un pouvoir politique. Au moyen age, les seigneurs détenaient les prérogatives en matière de guerre, cela les engagés dans des querelles meurtrières sans fin pour l'acquisition des terres. Il en résulte un climat permanent, de violence, interrompues par la société féodale. Jean Marie Carbasse va montré que cette justice seigneurial n'est qu'un simple pouvoir arbitraire de police et un moyen de contraindre les rustres. La centralisation politique, apparaît comme un processus

qu’on peut constater c’est que si les engagements sont réciproques, ils ne sont pas égaux. Le seigneur est engagé beaucoup mois lourdement que le vassal. Pour le seigneur, il s’agit d’assurer l’existence matérielle de son vassal et à lui rendre justice à chaque fois qu’il en a besoin. En revanche, les obligations du vassal sont beaucoup plus lourde, elles sont à la fois négative et positive ( protéger le seigneur ). De plus en plus, les services dus au seigneur par le vassal sont de moins en moins

il peut déclarer la guerre, signer la paix, faire les lois, rendre la justice ou lever des impôts. Cependant, le pouvoir royal absolu en théorie est enfaite limité : le roi doit respecter les lois fondamentales du royaume. De plus les parlements peuvent exercer leurs droits de remontrance c’est- à-dire formuler des objections sur une loi du roi. Enfin, en France il existe également un système des privilèges : depuis le Moyen-âge la société française est divisée en trois ordres : le clergé comprend

ce mouvement va précipiter les choses. Maintenant les paysans eux aussi , réagissent , s'arment, attaquent les châteaux et détruisent les registres paroissiaux. Ils brûlent les terriers, qui étaient les recueils dans lesquels les impôts seigneuriaux étaient consignés. L'Assemblée est consciente que laisser la panique envahir les campagnes est plus dangereux que le mouvement parisien et ce sont les nobles libéraux eux-mêmes qui poussent à l'abolition des privilèges dans la nuit du 4

que lui, a-t-il pu affirmer son autorité à la fin du Moyen Age ? I) En trois siècles, la construction de l'Etat moderne... A) Du morcellement féodal à la reconstruction du domaine royal. La longueur du règne de Louis IX (1220-1270), l'affirmation européenne et méditerranéenne de son pouvoir, l'essor économique et urbain du royaume ont permis aux historiens d'identifier ce roi chevalier, chrétien et croisé au XIII° siècle, apogée du Moyen Age. Cette autorité rayonnante du roi de France provient

Sociétés et cultures urbaines au Moyen Age Proposition de mise en Œuvre Première séquence : Leçon : Le renouveau des villes en Occident (XIe-XIIIe siècle) : (2h environ) Deuxième séquence : Etude de deux villes au Moyen Age : Paris et Venise (2 séances de travail en autonomie avec reprise) Remarques préliminaires : étudier les espaces urbains, c’est étudier un monde minoritaire au sein d’un ensemble plus vaste : l’Occident féodal majoritairement rural ; il est donc essentiel de ne

droit public Philippe lesieur Harouel Bournazel histoire des institutions de l’époque franque à la révolution Que sais-je les grandes dates de l’antiquité, les grandes dates du droit (ed fontette) PUF Dictionnaire de l’antiquité PUF Dictionnaire du moyen âge Dictionnaire de l’ancien régime Dictionnaire de la révolution Partie 1 : Les origines des institutions françaises (Ier-Xème s) On parle de France à partir du IXème s. cette francie occidentale n’est pas seulement l’héritière de Rome mais cet