La Loi Ripuaire

3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction

fait que consacrer officiellement, par ses réformes, des pratiques déjà admises dans les faits. Exemple : loi de 1975. Avant, on n’avait que l’admission du divorce pour faute. En 1975, on reconnait la possibilité de divorcer par consentement mutuel. Mais, avec la loi de 1884, on utilisait des fautes lettres d’injure pour divorcer. On revenait à un divorce pour consentement mutuel. La loi de 1975 n’a fait que consacrer une possibilité que les époux utilisaient alors. Le législateur ne peut pas

avec la rédaction de la Loi des XII tables. Dès le 5ème siècle donc, avec la rédaction de la loi des XII tables, le nexum est donc purement attaqué. Dans le courant du 4ème siècle une loi est votée par les assemblées romaines qui décident que finalement les nexi ne pourront plus être enchainés par les créanciers et cela à une condition : un nexus insolvable doit jurer qu'il n'a plus aucun bien susceptible d'éponger sa dette. Cette loi date de 326 av JC, et à compter de cette loi dite poeteria papiria

permettre de faire en quelque sorte un programme. L’Eglise fait exprimer à son roi quel va être son rôle. Elle lui fait prendre conscience de sa valeur. b. L’idéologie On pourrait définir le sacre comme un moyen de légitimation (= bienfait de la loi consistant naguère à faire bénéficier de la légitimité) du pouvoir, à caractère religieux. Ce sacre fonde en quelque sorte une alliance entre les carolingiens et l’Eglise. En effet, le sacre change totalement le fondement du pouvoir royal : le roi

le plus général de l’histoire du droit. Les institutions sont les éléments relativement stables d’une société. Ici, nous voyons les institutions juridiques, c’est-à-dire, qui sont en relation et organise le droit car c’est l’ensemble des règles de loi qui organisent notre vie en société. Seuls les romains ont une pensée spéciale en droit. Attention à ne pas confondre le terme « juridique » (relatif au droit) avec le terme « judiciaire » (relatif à la justice). Les romains sont la source du droit

à l'origine, à l'embouchure du Rhin et de la Meuse. Ces tribus franques vont dominer progressivement les autres peuples barbares installés sur le territoire par la guerre. A l'origine, les francs étaient divisés en deux groupes : les francs ripuaires, appelés parfois les francs rhénans résidaient dans la région de Cologne sur les rives du Rhin. les francs saliens, établis en Flandre et en Wallonie. Le territoire des francs va de Bruxelles jusqu'à Cambrai au sud. Ces deux tribus vont s'unir

nomme aussi le moyen age classique ou le bas moyen age. La féodalité est marquée par une dislocation du pouvoir et à cette époque, le pouvoir se répartit entre des seigneurs, plus ou moins important. IL y a certes un roi, mais qui ne peut imposer sa loi, il est un simple seigneurs parmi les seigneurs. Titre 1 : le monde franc, du 5e au 9e, entre tradition germanique et romaine. La période franque recouvre deux dynasties, avec des ressemblances et des différences, qui régne successivement : les

série d’invasion de peuple divers barbares. Beaucoup sont d’origine germanique (goths, les ostrogoths les wisigoths), sont Burgondes qui étaient installé au delà du Rhin, sont francs qui sont de 2 races les francs SALIENS(mérovingien) et les francs RIPUAIRES (carolingiens), sont anglo-saxons (germains non celtes), sont avares, sont alains (arien) qui viennent d’Iran, sont lombards, magyars (hongrois), alamans (allemand). Ce qui caractérise ces invasions c’est que relativement elles se sont faites

Quelle est la fin principale de la République bien ordonnée Chapitre II. Du ménage, et [de] la différence entre la République et la famille Chapitre III De la puissance maritale, et s'il est expédient [de] renouveler la loi de répudiation Chapitre IV. De la puissance paternelle, et s'il est bon d'en user comme les anciens Romains Chapitre V. De la puissance seigneuriale, et s'il faut souffrir les esclaves en la République bien ordonnée Chapitre

les juristes romains forgent des maximes, des formules qui seront reprises ensuite par tous les absolutistes, même après Rome. Le juriste le plus connu est Ulpien : « quod principi placuit legis habest vigorem » (ce qui plaît au prince a force de loi), « princeps legibus solutus » (le prince est délié des lois). Ces deux maximes fondent le pouvoir législatif de l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : il est chef de l’armée (il décide du recrutement, l’armée lui