La Loi Ripuaire

a le souhait de devenir universelle. Le peuple franc. Les francs sont d'origine germanique, ils sont donc installés au départ entre le Rhin et la mer du nord. On retrouve les francs ripuaires, qui sont situés sur les rives du rhin et qui sont très nombreux. À coté de ces franc ripuaires, on retrouve les francs saliens qui eux sont bcp moins nombreux. On peut citer Mérové qui est venu porté secours à Aétius lors de la bataille de 451. Mérové a un fils qui va devenir ensuite le roi de

l’empereur réuni les évêques (qui deviennent chef de circonscription religieuse, diocèse) en concile de Nicée présidé par l'empereur. Les décisions prises par les évêques une fois qu’elles sont avalisées par l’empereur, elles prennent la forme de loi de l’état. Les conséquences : les non-conformistes sont poursuivis comme étant des rebelles à l’autorité impériale. Au 4éme siècle, les empereurs interviennent dans les conflits entre les Catholiques et les Ariens (adeptes d’un prêtre Argus qui a nié

générales provenaient elles-mêmes de coutumes locales qui s’étaient formées le long de la période précédant la période des Temps Modernes. On peut diviser la France en 2 grandes zones = Deux grandes zones linguistiques qui perdureront jusqu’à la loi de l’école obligatoire de Jules Ferry : Les pays de langue d’Oil sur le plan juridiques vont former des coutumes par combinaison de trois traditions : les traditions gauloises, les traditions franques, les traditions romaines, avec le code théodosien

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

: les Francs étaient divisés en deux peuples voisins mais alliés : les Francs saliens dont le roi était Clovis et les Francs ripuaires dont la capitale était Cologne et qui avaient Sigebert le Boiteux pour roi. Sigebert avait pour voisins les Alamans, une confédération de peuples germaniques, dont la vaillance équivalait celle des Francs. Les Alamans et les Francs ripuaires avaient souvent des incidents de frontière et multipliaient les pillages et les raids punitifs, mais il semble qu’en l’année

le droit serait l'expression de la volonté du législateur, de la volonté générale (DDHC). On regarde les sources. Pour les juristes du 19ème siècle, le droit, c'est la Loi ! Ceux qui avaient découvert la souveraineté nationale étaient convaincus. Mais cette équation n'est pas valable car elle établit un lien entre le droit et la loi, un lien qui est incomplet. Plus tard, on aura une perspective plus large,mais qui s'intéresse j=toujours aux origines. On dira que le droit, c'est aussi ce que dit le

un milieu restreint (censeurs choisissent les sénateurs). Le Sénat doit posséder l’auctoritas (notion essentielle en droit romain). Auctoritas : le Sénat peut donner au projet de loi un poids supplémentaire (90% de chance d’être approuvé). Le Sénat influe sur la législation. Il intervient dans l’élaboration de la loi, le vote du budget et arbitre les conflits qui peuvent survenir entre les différentes provinces. Les pouvoirs sont équilibrés, aucun pouvoir ne peut fonctionner seul. Le passage

très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths  promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)

droit qui sont (décroissant) : -la loi -la jurisprudence -la coutume -la doctrine La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont

appelle le principe de la personnalité des lois : puisque cohabitent plusieurs ethnies différentes sur un même territoire, chaque personne est jugée selon la loi du groupe ethnique auquel il appartient, les Francs saliens selon la loi salique, les Francs ripuaires selon le droit ripuaire, les Wisigoths, de même, et les gallo-romains selon la loi « romaine ». 1. a. Le rôle du droit romain En fait il s’agit d’un droit romain très abâtardi et simplifié à partir du code théodosien (438) par « interprétations