La Loi Romaine Burgondes

Assier-Andrieu, « Coutumes et usages » Partie 1 : Identité du droit : les règles du droit déf le droti commen ensemble ela Q° de l'unité et de la cohéence du droit Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté. La déf du droit est un pb car le droit est ensemble de règle spécifique. Il y a til une liite entre le droit et le non droit , il y

l’ancienne française, cad d’avant la révolution. Héritage bâti sur des lois royales, des coutumes et aussi sur le point de rencontre entre deux traditions juridiques en théorie distinctes, d’un côté tradition juridique issue de la romanité (droit romain) et celle issue de la germanité (coutumes barbares). C’est à Rome que nous irons chercher le point de départ de cet enseignement appuyé sur trois étapes (3 chapitres). La famille dans l’ancien droit, la propriété dans l’ancien droit et les obligations

Histoire du droit et des institutions: Introduction générale: La période qui va nous retenir, s'étend sur une période chronologique vaste du V au XVIII em siècle. Il demeure deux dates repères: d'une part en 476 avec la chute de l'empire romain d'occident, et d'autre part la révolution française de 1789. L'ensemble des systèmes juridiques et des insitutions politiques vont participer d'une dialectique entre deux grands modèles de sociétée, de droit, d'Etat ou d'institution. Les deux grands modèles

en dehors de l’interdiction d’un législateur -> source la plus ancienne du droit. ¬ Loi (appelée « loi positive », dans le sens loi posée par le législateur Notion grecque 7ème siècle avant JC : règles dures en Grèce par Dragon Loi = règle juridique formulée par écrit émanant de ceux/celles investis de l’autorité. Critère matériel : loi = règles générales et permanente Critère formel (procédure de création) : loi = règles émanant du pouvoir législatif ¬ Jurisprudence : ensemble des décisions de justice

L'Église catholique en France désigne l'ensemble des membres de l'Église catholique apostolique et romaine en France. Intimement liée à la monarchie française depuis l'avènement de Clovis jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, cette Église a eu un rôle considérable dans l'histoire de France, tant sur le plan religieux que politique. Le territoire de la France est découpée en évêchés : une centaine à la tête desquels se trouvent les évêques. Ceux-ci traitent les questions qui se posent à eux au

le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit la liberté de culte mais aussi que le droit français ne se rattache à aucune religion et n’est donc pas lié par les normes juridiques qui régissent les religions. Le droit religieux, dans l’ancienne France, c’est le droit canonique : le droit de l’Église catholique. Le christianisme dans sa forme romaine est la seule

dynastie mérovingienne vient du fait que son pouvoir est considéré comme issu de Dieu », explique l’auteur et historien du droit Jehan de Malafosse. L’invasion des barbares à la fin du IVème et au début du Vème siècle a entrainé la chute de l’empire romain d’occident en 476. L’Eglise catholique est alors la seule structure hiérarchisée à y avoir survécu. C’est la stabilité de l’Eglise qui va conduire les royaumes, dont celui des francs, à se rapprocher d’elle. En 471 Clovis devient roi des francs. C’est

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

commenter et des indications pour réaliser votre commentaire. Ce document est valable pour tout le semestre. 1 POUR LA SEANCE 2 (MARDI 5 OCTOBRE) : ORDALIE ET COMPOSITION PECUNIAIRE  Le texte à commenter est le texte n° 4, p. 13 de la fiche : Loi ripuaire, vers 630 (extraits) « XXXV. [De la représentation d’un homme libre]. 1 – Si un homme ingénu qui se trouve dans le pouvoir d’un autre a été inculpé, que celui qui l’a retenu auprès de lui à ce moment-là prenne soin de le représenter et de

Le terme politique : vient de  polis qui signifie la cité, la « politeia » chez les grecs est la gestions et l’administration de la cité (ville où une communauté d’homme et de femme vivent, habitent et qui sont soumis à une même autorité à une loi qui s’applique à tous les habitants de la cités) les termes que l’on utilise dans notre vie politique actuelle viennent de l’antiquité, la politique comme la démocratie « démos= peuple « cratos » pouvoir. Dans l’opinion la plus rependu les grecs ont