La Loi Romaine Burgondes

– 12eme s) L’empire romain s’est construit autour de l’idée d’unité car pour briser l’instabilité institutionnelle républicaine on centralise le pouvoir. On confère la citoyenneté en masse pour faire face aux problèmes d’application du droit. Mais ce mm empire a pourtant eu du mal dans les faits à consacrer son unité car il est confronté à deux problèmes principaux : les invasions incessante et finalement, sa division physique et culturelle. Le partage de l’empire romain avait initialement pour

Introduction Historique au Droit Introduction : « Il faut éclairer l’espoir par les lois, et les lois par l’histoire », Montesquieu. Un adage romain dit « Pubi societas, ibijus », c'est-à-dire « La où est la société, il y a le droit » Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et à l’harmonie des rapports entres membres de ce groupement. 2 conceptions du Droit : • Soit le Droit

l’Amérique du Nord/Sud Les périodes de l’histoire occidentale Antiquité (-Xe-Ve) Grèce/Rome Moyen Age (VIe-XVe) Débute avec la chute de l’empire Romain Temps Modernes (XVIe-XVIIIe) Débute avec la découverte de l’Amérique (1492) Époque Contemporaine (XIXe-XXIe) Débute avec la Révolution française (1789) La Méditerranée gréco-romaine 1.1 La civilisation grecque Homère (-VIIIe siècle) Iliade, relate la fin de la guerre de Troie Odyssée, l’histoire d’Ulysse après la guerre de Troie

Histoire du droit: Le raisonnement juridique, la science du droit, a servi a dégagé des concepts politiques. Les juristes du roi de France se serviront à partir de Moyen Age, du droit romain pour construire des notions d'état ou de souveraineté. Il s'agissait de construire juridiquement le pouvoir royale et d'affirmer sa supériorité sur les autres types de pouvoir (pouvoir politique concurrent sur le territoire français => les autres seigneurs du Royaume), l'église et le Pape... Les études du concept

751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine avec Ulpien qui est un des plus célèbre juriste romain. «  Jus est ars boni et aequi ». Art du bon et de l’équitable. L'homme cherche a obtenir une finalité complète afin d'atteindre un but recherché. L'art comme rendre à chacun ce qu'il lui est du. Cela fait appel à des

histoire du droit: Date du l'intro: Avant JC: Le 1er septembre de l'an 338 avant JC, Athènes et Thèbes se heurtent à l'armée macédonienne. Naissance de Rome en 754 avt JC Puis de 754 à 509: Naissance de la monarchie à Rome 509 à 27: République romaine qui remplace la conquète de l'Italie et du bassin méditéranéen. 340 à 272: conquète du latium, on chasse les étrusques, puis conquète de l'italie. 264 à 27 avt JC dillatation extension du bassin Méditéranéen. 27 à 284 après JC: période de haut

succession. On constate donc, dans la première moitié du 14e siècle, qu’on s’intéresse déjà à la présomption d’innocence. Celle-ci n’a pas été inventé par les bretons au 14e siècle, elle est un principe dérivé d’une transposition d’un précepte de droit romain ; donc bien au delà du Moyen-âge, inscrit dans « le code de Justinien », qui a été rédigé en 534 après J.-C. Les règles que contiennent nos codes sont souvent plus anciennes que ne le sont les codes qui les contiennent. Certains principes remonte

d’Occident Fin 4ème siècle : invasion des Burgondes et des Wisigoths Childéric, premier roi francs, meurt en 481. Période mérovingienne : 476-751 Mérovée (grand-père de Clovis) : celui-ci est considérée comme ayant une ascendance divine ; donc la famille de Clovis est dite légitime. Clovis : En quelques décennies, il est devenu le maître de presque toute la Gaule Reçu le titre de Consul d’Auguste donc : représente la légitimité royale et réincarne l’Empire Romain Gagne contre les Allamans dans la Bataille

droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le code civil. →Problème : cela donnait un esprit très étroit aux juristes, ce qui était facteur d’injustices.

peut toucher aux assurances (accident entre une personne espagnol et une française), au droit des sociétés, au droit de la famille (mariage, divorce, succession). Ainsi dans une société qui se mondialise de plus en plus? se pose la question de la loi applicable. En effet, il a des conflits de lois, il faut aussi prendre en compte les conflits de juridictions (compétences des tribunaux qui peuvent différer d'un État à un autre). Par exemple s'est posé le problème de savoir quel tribunal saisir lorsqu'un