La Loi Salique Histoire Du Droit

hiérarchie » sociale qui réduisait les avantages des femmes (Steel, St. Onge, et St. Onge 215). La réduction de la puissance des femmes de Moyen Âge élargirait aux femmes royales. Après le morte du roi Louis X, le principe qui est devenu connu comme la loi salique excluait les femmes de la succession royale (Steel, St. Onge, et St. Onge 215). Si un roi avait pas d’héritier mâle, la Couronne pourrait passer à un petit-fils, à un frère, ou à un neveu, mais pas à une fille (Steel, St. Onge, et St. Onge 215)

Histoire des institutions Commentaire : L'Ordinatio Imperii Le texte que nous allons étudier est extrait de l'Ordinatio Imperii de 817. Louis le Pieux fit rédiger cet acte afin de régler la succession de son empire. Louis le Pieux, né en 778 près de Poitiers, et mort en 840 près de Mayence, était le fils de Charlemagne. Il fut roi d'Aquitaine jusqu'en 814, puis empereur d'Occident de 814 à sa mort. Son règne a été marqué par de nombreuses menaces sur l'unité de l'empire carolingien

Formation historique au droit Bibliographie : * Carbasse (petit livre rouge (droit grec) * Lovisi (Mésopotamie, droit hébraïque) * Castaldo * Ellul (institutions de l’antiquité) Thème 1 : L’orient ancien, la naissance du droit L’idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l’on trouve une civilisation on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s’accordent toutes sur

Dissertation Histoire du Droit vendredi 12 avril 2013 13:10   Napoléon III capitule le 2 décembre 1870. L'organisation d'une régence par l'Impératrice Eugénie échoue. Un Gouvernement provisoire présidé par le Général Trochu se forme. Il demande un armistice qui est conclu le 28 janvier 1871; cet armistice rend possible l'élection d'une Assemblée Nationale le 8 février 1871. Curieusement, les élections conduisent à la victoire des monarchistes qui étaient favorables à la paix alors que les

2ème octobre, La Vème République : Anti-IVème république. 1ère partie : Histoire constitutionnelle française La date de 1789 est très importante pour le droit constitutionnel français. Avant, il y a une continuité dynastique de la famille capétienne (mérovingiens et carolingiens) à partir de 888 et donc une monarchie. Jusqu’à Louis X, il y a toujours un fils aîné. Jusqu’à 1614, alors que Louis XIII est roi, on réunit les Etats généraux pour discuter avec le roi d’un certain nombre de problèmes

Introduction historique au droit Définition du droit : Pas de définition possible, sa racine recte : désigne ce qui est droit, cela peut ramener à l’idée de règle, mais cette définition n’est pas forcément pertinente. Sa racine romaine jus, ramène à l’idée de justice. Ces deux racines ne suffisent pas à constituer une base pour établir une définition du droit. La plupart des historiens du droit, s’accordent pour dire qu’il n’y a pas de définition du droit. Finalité, But du droit : Ces deux racines,

pérennité s'y rattache. Institution juridique Institution judiciaire. Elle est créée par la loi ou la coutume, par une règle de droit. Elle est destinée à permettre aux individus de vivre ensemble dans des structures instituées organisant la société. Elle vient du latin judiciarus, qui qualifie tout ce qui est relatif aux tribunaux. Juge= Judex en latin, qui est la contraction de l'expression Jus dicere : Dire le droit, rendre la justice. Deux conceptions de la justice émergent dans l'antiquité. Aristote

diversité de lois et de mœurs, ils n'étaient pas uniquement conduits par leurs fantaisies. J'ai posé les principes, et j'ai vu les cas particuliers s'y plier comme d'eux-mêmes, les histoires de toutes les nations n'en être que les suites, et chaque loi particulière liée avec une autre loi, ou dépendre d'une autre plus générale. Quand j'ai été rappelé à l'antiquité, j'ai cherché à en prendre l'esprit, pour ne pas regarder comme semblables des cas réellement différents

Introduction à l'histoire du Droit Le cours Le cours débute à l'époque de la Chute de l'Empire Romain d'Occident jusqu'à 1830. Buts:Expliquer les origines des Institutions du Pays. Quels étaient les pays qui ont influencés la Belgique actuelle. Petits aperçu des influences:Mérovingiens avec Clovis. Carolingiens avec Charlemagne.  France et Allemagne. Bourguignons. Flandres. Charlequin (Espagne & Belgique). Autriche. Pays-Bas. Le cours est scindé en deux parties:Naissance

............. 19 section ii une monarcHie cHrétienne ..................... 19 § 1 – l’irrésistible ascension Des auXiliaires barbares ...... 22 § 2 – le sort De la gaule ....................................................... 23 196 Histoire Des institutions publiques De la France Première partie LEs insTiTUTions DE L’ÉPoqUE FRAnqUE : PREMièREs iMiTATions DU MoDèLE RoMAin (481-987) chapitre préLiminaire – de La GauLe à La france : La doubLe naissance du royaume ..................