La Non Patrimonialité Du Corps Humain

internationaux, les lois, les règlements. A coté de se corpus de normes légiféré, on trouve des lois non légiféré, le droit est aussi un ensemble de règle plus légiféré, plus flou car on ne connait pas vraiment leurs date, le droit non légiféré comme ensemble des règles de droits qui s’imposent comme sujet des lois qui ne relève pas d’une consécration ithatique direct et ponctuel. On peut dire que droit non légiféré= droit spontané comme la coutume er jurisprudence, émane de la base pour être reconnu

déterminé ou être déterminable au moment de la formation du contrat, comme en dispose l’article 1591 du code civil. En revanche, pour d’autres, comme le contrat d’entreprise, la détermination du prix est considérée par le juge, depuis toujours, comme non nécessaire à la validité du contrat, autorisant même le juge, parfois, à le fixer lui-même (document 2). Document n°2 : Civ.1, 28 novembre 2000, B n°305, CCC.2001 n°38, JCP.2001.I.301 n°11 obs Labarthe. b) Application Document n°3 : Com., 15 janv

repose sur l'élevage et la culture des terres. Il n'y a pas d'échanges commerciaux, les cultures ne servent qu'à manger. La religion est basée sur la vénération de la nature. La religion est entretenue par des druides. On pratique parfois le sacrifice humain. L'évolution en matière politique, c'est le grand vide. Sur le plan politique, on est en présence d'une simple coexistence d'une mosaïque de tribus. Il n'y a pas un roi des gaulois, mais à peu près 60 tribus. Ces tribus sont menées par un chef de

possède des traits spécifiques : des caractères laïcs. Il est écrit par des scribes ou prêtes juristes. Les ordalies persistent. Le droit hittite insiste sur l’individualisation de la peine, cela veut dire que la peine doit uniquement le coupable et non sa famille. Il s’agit d’un certain progrès. Il tend aussi à éliminer la vengeance privée, sauf dans deux cas : - rafle - flagrant délit d’adultère (féminin surtout). La réparation pécuniaire, elle tend même à l’emporter sur les autres peines, même

donne à Rome et enlève plusieurs femmes (l’enlèvement des sabines) qui conduit à une guerre qui est arrêté par les femmes car elles proclament qu’elles ont été bien traités par les romains. Leurs tâches est de filer la laine. Romulus meurt et son corps disparaît. Après lui vont succéder 6 roi qui seront romain ou sabin ou étrusque. Le dernier roi étrusque d’après Tarquin sera renversé par le peuple de Rome en 509 av. JC. b. La réalité historique Au Xème siècle av. JC existait un village palatin

doit également pourvoir à l’entretien de son vassal: soit en l’accueillant chez lui: nourri, blanchi, le vassal fait partie de l’entourage de son seigneur. Soit en lui concédant un bienfait ( une terre à vie). Le lien vassalique est personnel mais non obligatoire. => bénéfice militaire: concession d’une terre à charge pour le vassal de devoir un service militaire à cheval. => honneur: concession par le roi carolingien d’une terre, à charge pour le vassal d’exercer une haute fonction publique

personne mais des choses; Ils n'ont pas de droit. Un animal ne peut être un sujet de droit, on ne peut lui faire de testament, on ne peut pas non plus être tenu d'obligations envers lui. Si l'animal cause un dommage, c'est le gardien de ce dernier qui sera amené à le réparer. Chapitre I: la personnalité juridique de la personne physique Tout être humain a nécessairement la personnalité juridique quelque soit son sexe, sa religion, ou sa race. Cette personnalité existe de sa naissance jusqu'à

parce qu’on a voulu ou parce qu’un fait a provoqué un dommage ou a attribué un avantage. Par effet de sa seule volonté, on peut crée une obligation à sa charge, ( donation, la démission, testament), lorsque l’engagement témoigne d’une volonté non équivoque de son auteur, qu’il a été connu des tiers et a fait naitre chez eux une espérance légitime d’une exécution rien ne s’oppose à ce qu’on lui reconnaisse une force obligatoire. L’avantage permettre de mettre la distinction entre les faits

l’oubli aux moments de l’holocauste. Après la WWII dès 1944, il y a un retour de la notion d’humaniste par des penseurs juifs comme ARENDT, LEVINAS ou encore JONAS mais aussi des catholiques comme J. MARITAIN qui prônent la dignité de la famille humaine. * Subjectivisme selon quoi la seule réalité tangible c’est l’individu qui a une volonté, qui peut être un sujet de volonté et donc de droit. La seule réalité tangible dans l’antiquité est le monde que l’on observe. Ce système a été renversé par

Cest pourquoi lon parle dune conception patrimoniale du pouvoir le pouvoir public tant considr comme le patrimoine du famille. Les rois mrovingiens narrivent donc pas concevoir le pouvoir comme une fonction publique qui serait soumise des rgles non patrimoniales, ouexorbitantes du droit priv. On applique trs largement les rgles des francs saliens, donc la loi salique. Cette loi est promise a une destine trs importante, cette poque il sagit dun texte nonant les rgles selon lesquelles se transmet