La Non Patrimonialité Du Corps Humain

Lycurgue ( le faiseur de lumière) pourtant on ne sais pas grand-chose de ces faits quasi légendaires Cette Eunomia met en place une organisation sociale : - On distingue les spartiates qui représentent 9 a 10 000 hommes, citoyens qui forment un corps civique et qui sont pourvus des droits politiques complets. Ils font de la politique et la guerre N’oublions pas que Sparte est une cité guerrière : et donc il y a interdiction pour les citoyens de travailler Il existe une hiérarchie entre les guerriers

branches. b) L'histoire du droit civil Trois périodes: Avant le code civil: droit romain dans lequel s'est développé le droit civil, le droit civil était celui qui s'appliquait aux citoyens romains, par opposition à ceux qui s'appliquaient aux non romains. C'est la base à partir de laquelle s'est vraiment construit notre droit civil. Redécouverte du droit romain à partir du 11 ème siècle. Jusqu'à la révolution française, le droit français dans les relations entre particulier était terriblement

court de ces expériences nombreuses, variées que s’est peu à peu dessiner l’équilibre des pouvoirs au sein de nos institutions. La première expérience est sans aucun doute monarchique. C’est dans le cadre de la monarchie Française, que l’Etat a pris corps et la réside sans doute l’une des explications à la violence des révolutions. Le 10 mai 1789, un abbé Sieyès entrant dans les états généraux dit « coupons le câble il est temps ». Le câble qui unit le peuple à cette vieille monarchie. C’est en quelque

naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE 1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé d’un ensemble de

évènement créateur de cette dette, de cette obligation. Eléments créateur : 2 sortes : acte juridique : manifestation de volonté accomplie en vue de produire des effets de droit : contrat, testament fait juridique : évènement quelconque volontaire ou non qui engendre des effets de droits : faute, mariage. 3° source de la dette c’est la loi : obligation alimentaire. * Pouvoir de contrainte : il faut que le créancier ait un pouvoir de contrainte comme moyen de pression au cas où le débiteur ne

Acquérir un fief. A la fin du 13e siècle, tout roturier pourra acheter un fief, mais devra payer un droit de franc fief mais ne deviendra pas noble * La naissance. Si les deux parents ou le père sont nobles cela suffit. * Le mariage, une femme non noble qui épouse un homme noble * Les lettres d’anoblissement à une personne en particulier B- Le statut juridique de la noblesse Les nobles jouissent d’un grand prestige social et nombreux privilèges : * D’un point de vue militaire,

méthodologie L'être humain nous intéressera par rapport aux trois étapes de sa vie: naissance, vie, mort. <=> la première séance de travaux dirigés. la seule position à adopter est celle du droit Bernard teyssié: livre sur l'état des personnes: litec à consulter Droit de la famille Partie préliminaire : l’être humain. La naissance de la personne= son apparition à la vie juridique, sa vie= son activité, sa mort= le fait qu'elle quitte la vie juridique Derrière l’être humain se trouvent des

de Tocqueville au XIXème siècle qui, en 1856 dans son ouvrage L’Ancien Régime et la révolution. L’intérêt principal de cet ouvrage est qu’il met en exergue un lien de continuité ; la Révolution est selon lui l’aboutissement d’un long cheminement et non pas de la rupture. Bien que la Révolution s’inscrive dans la rupture et tente de modifier radicalement tous les domaines de la société, elle se nourrit de toutes les expériences du passé. En effet, le passé et notamment le passé monarchique révèle la

linéaire et ouverte du temps qui est largement celle de la modernité européenne. En ce sens, la patrimonialisation rejoint, comme on l’a déjà vu, l’idéologie du développement durable. Dans ces conditions, le transfert de ces notions vers des sociétés non occidentales se révèle particulièrement délicat. Il peut être justement taxé d’impérialisme ou de néo-colonialisme. Il dénote sans doute des postures dites post-coloniales, celles contenues dans le concept de patrimoine mondial de l’humanité défendu

les termes fondamentaux, un premier concept doit immédiatement être de préciser, défini : le concept de « droit ». Une première distinction doit être effectuée entre la représentation du droit par des non-juristes et celle retenue par la communauté des juristes. - Pour les non-juristes, que signifie ce terme de droit ? Il représente notamment le respect de l’ordre, sous la forme du policier, du juge, de la prison, du palais de justice. Il est caractérisé par divers symboles comme le