La Notion De Propriété

ces connaissances ; - la restitution des résultats de ces analyses sous forme écrite et/ou orale ; - la conduite d’activités permettant la mobilisation de ce corpus de connaissances et favorisant le réinvestissement et l’approfondissement des notions étudiées. La complexité et les évolutions de l’environnement professionnel nécessitent d’aborder cet enseignement de la manière la plus concrète possible. Les méthodes d’investigation et les outils des technologies de l’information et de la communication

sur ces connaissances ; - la restitution des résultats de ces analyses sous forme écrite et/ou orale ; - la conduite d’activités permettant la mobilisation de ce corpus de connaissances et favorisant le réinvestissement et l’approfondissement des notions étudiées. La complexité et les évolutions de l’environnement professionnel nécessitent d’aborder cet enseignement de la manière la plus concrète possible. Les méthodes d’investigation et les outils des technologies de l’information et de la communication

science du maître de maison dans l’usage de la propriété. Aristote, au cours de son développement, se demande si l’art d’acquérir la propriété est identique à l’économie domestique ou si elle en constitue seulement une partie. Cet art d’acquérir des biens se dit en grec « chrématistique  », du terme chremata qui signifie l’ensemble des biens donnant lieu à une acquisition ou encore, selon certains traducteurs, richesses ou valeurs. La notion de chremata a donc manifestement une grande extension

CHP 13 Les droits de propriété industrielle, instruments juridiques de la concurrence Après avoir défini la notion de droits de la propriété industrielle (1), nous distinguerons les brevets et les marques (2) ; enfin, nous analyserons les relations entre les droits de la propriété industrielle et la concurrence (3). 1. La notion de droits de propriété industrielle 1.1 Définition et distinction Les créations intellectuelles (par exemple, une œuvre musicale ou un logo) sont protégées

capable de désobéir. « L'homme possède le libre arbitre ou alors les conseils, les exhortation, les préceptes, les défenses, les récompenses, les châtiments seraient vains », chacun des éléments de la liste présuppose la liberté, le libre arbitre, la notion de choix, si l’homme ne possède pas la liberté, les conseils perdent leurs valeurs. Si on prend l’exemple d’un

application dispose de ses programmes  complexité du maintien de la cohérence • Programmes dépendants de l’organisation physique des données • Pas de gestion des accès multiples combien me reste –t-il en stock du produit X? d’où l’apparition de la notion de base de données (début des années 60) Qui sont mes dix clients les plus importants en ce moments? Quels produits sont mes meilleurs vendeurs? •collectivité d’individu travaillant en coordination à la réalisation d’un objectif commun

préemption. Enfin, s’agissant de la procédure d’expropriation, elle est la plus ostensiblement attentatoire à un des droits les plus fondamentaux qu’est le droit de propriété. Celui-ci a connu de nombreuses évolutions, notamment depuis la Révolution Française, où il était alors considéré comme un droit absolu. Le droit de propriété est défini dans l’article 544 du Code Civil comme étant « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu'on n'en fasse pas un usage

(intérêt perso) et les pers publiques (IG). ● Les pers privées sont proprio de B (droit de propriété). D de propriété : arts 544 et 545 du Code Civil : « usus, fructus et abusus ». La valeur normative du D de propriété est découpée en pers/ contrats/ B. Le D de propriété a été proclamé aux arts 2 et 17 de la DDHC et depuis la création du bloc de C°nalité par le Conseil C°nel en 1971 le D de propriété à une valeur C°nelle. ● Les pers morales de D public (Etat, collectivités territoriales et EP)

d’Invariance et de similitude sous l’éclairage des Sciences du numérique. Nous avons recueilli les propos de quelques auteurs sur la notion d’ invariance et de la place qu’elle occupe dans leur domaine scientifique : • • • • Invariance et similitude en vision par ordinateur (1) : aller simple et … retour Invariance et similitude en vision par ordinateur (2) : le making-of La notion de similitude vue comme une mesure de distance Invariance dans les systèmes dynamiques Bien entendu, cette liste ne présente

intellectuel), on a l’impression que la notion d’intelligence générale fait l’objet d’une vénération (dans les sociétés occidentales), et que les scores de QI ont acquis un caractère quasi magique ou sacré. Il n’est donc pas inutile de rappeler d’où vient cette notion d’intelligence générale, ce que reflètent les scores de QI, et quelles sont les parts de « l’inné » (la contribution des gènes) et de « l’acquis » (l’influence de l’environnement). La notion d’intelligence générale repose sur une intuition